21M0019AOO — PR/HL — Mission de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans la mise en œuvre du schéma directeur énergie de Toulouse Métropole

Toulouse Métropole

Les objectifs prioritaires de la prestation sont d'accompagner Toulouse Métropole pour:
— traduire le schéma directeur des énergies en un plan d'actions détaillé afin d'assurer sa mise en œuvre opérationnelle;
— enrichir le processus de mobilisation des acteurs (externes et directions métropolitaines) et s'assurer de sa pérennité dans le temps;
— développer la vision transverse et prospective de la démarche en inscrivant ses enjeux dans l'ensemble des politiques métropolitaines.
Les missions objet de cette étude sont:
— benchmark et appui méthodologique à la structuration d'un portage de la politique énergétique métropolitaine;
— accompagnement à l'élaboration et à la mise en œuvre du plan d'actions détaillé et pluriannuel du schéma directeur des énergies;
— suivi et évaluation du plan d'actions du schéma directeur des énergies;
— accompagnement à l'intégration du volet énergie dans les procédures de planification urbaine et d'aménagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Energies demain

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-25	Avis de marché
2021-03-04	Informations complémentaires
2021-03-18	Informations complémentaires
2021-08-04	Informations complémentaires
2022-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 21m0019aoo/Jo
Brève description:

Les objectifs prioritaires de la prestation sont d'accompagner Toulouse Métropole pour: — traduire le schéma directeur des énergies en un plan d'actions détaillé afin d'assurer sa mise en œuvre opérationnelle; — enrichir le processus de mobilisation des acteurs (externes et directions métropolitaines) et s'assurer de sa pérennité dans le temps; — développer la vision transverse et prospective de la démarche en inscrivant ses enjeux dans l'ensemble des politiques métropolitaines. Les missions objet de cette étude sont: — benchmark et appui méthodologique à la structuration d'un portage de la politique énergétique métropolitaine; — accompagnement à l'élaboration et à la mise en œuvre du plan d'actions détaillé et pluriannuel du schéma directeur des énergies; — suivi et évaluation du plan d'actions du schéma directeur des énergies; — accompagnement à l'intégration du volet énergie dans les procédures de planification urbaine et d'aménagement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date limite de soumission: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-105255
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Candidature: la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: — soit au niveau du candidat; — soit par un éventuel recours à la cotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupement. L'équipe du candidat devra présenter des compétences en matière de planification énergétique et d'animation/mise en œuvre de politique territoriale. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21m0019aoo. Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marchespublics.info — Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Candidature: la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les candidats se présentent dans les conditions suivantes:

— soit au niveau du candidat;

— soit par un éventuel recours à la cotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupement. L'équipe du candidat devra présenter des compétences en matière de planification énergétique et d'animation/mise en œuvre de politique territoriale. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21m0019aoo. Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marchespublics.info — Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les objectifs prioritaires de la prestation sont d'accompagner Toulouse Métropole pour:

— traduire le schéma directeur des énergies en un plan d'actions détaillé afin d'assurer sa mise en œuvre opérationnelle;

— enrichir le processus de mobilisation des acteurs (externes et directions métropolitaines) et s'assurer de sa pérennité dans le temps;

— développer la vision transverse et prospective de la démarche en inscrivant ses enjeux dans l'ensemble des politiques métropolitaines.

Les missions objet de cette étude sont:

— benchmark et appui méthodologique à la structuration d'un portage de la politique énergétique métropolitaine;

— accompagnement à l'élaboration et à la mise en œuvre du plan d'actions détaillé et pluriannuel du schéma directeur des énergies;

— suivi et évaluation du plan d'actions du schéma directeur des énergies;

— accompagnement à l'intégration du volet énergie dans les procédures de planification urbaine et d'aménagement.

Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 30 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— soit au niveau du candidat;

— soit par un éventuel recours à la cotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupement. L'équipe du candidat devra présenter des compétences en matière de planification énergétique et d'animation/mise en œuvre de politique territoriale. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21m0019aoo. Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marchespublics.info — Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 042-105255 (2021-02-25)

Informations complémentaires (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les objectifs prioritaires de la prestation sont d'accompagner Toulouse Métropole pour: — traduire le schéma directeur des énergies en un plan d'actions détaillé afin d'assurer sa mise en œuvre opérationnelle; — enrichir le processus de mobilisation des acteurs (externes et directions métropolitaines) et s'assurer de sa pérennité dans le temps; — développer la vision transverse et prospective de la démarche en inscrivant ses enjeux dans l'ensemble des politiques métropolitaines. Les missions objet de cette étude sont: — benchmark et appui méthodologique à la structuration d'un portage de la politique énergétique métropolitaine; — accompagnement à l'élaboration et à la mise en œuvre du plan d'actions détaillé et pluriannuel du schéma directeur des énergies; — suivi et évaluation du plan d'actions du schéma directeur des énergies; — accompagnement à l'intégration du volet énergie dans les procédures de planification urbaine et d'aménagement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-07 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-118839
Se réfère à l'avis: 2021/S 042-105255
Numéro JO-S: 47

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— benchmark et appui méthodologique à la structuration d'un portage de la politique énergétique métropolitaine;

Source: OJS 2021/S 047-118839 (2021-03-04)

Informations complémentaires (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les objectifs prioritaires de la prestation sont d'accompagner Toulouse Métropole pour: — traduire le schéma directeur des énergies en un plan d'actions détaillé afin d'assurer sa mise en œuvre opérationnelle; — enrichir le processus de mobilisation des acteurs (externes et directions métropolitaines) et s'assurer de sa pérennité dans le temps; — développer la vision transverse et prospective de la démarche en inscrivant ses enjeux dans l'ensemble des politiques métropolitaines. Les missions objet de cette étude sont: — Benchmark et appui méthodologique à la structuration d'un portage de la politique énergétique métropolitaine, — accompagnement à l'élaboration et à la mise en œuvre du plan d'actions détaillé et pluriannuel du schéma directeur des énergies, — suivi et évaluation du plan d'actions du schéma directeur des énergies, — accompagnement à l'intégration du volet énergie dans les procédures de planification urbaine et d'aménagement.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date limite de soumission: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-144854
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Benchmark et appui méthodologique à la structuration d'un portage de la politique énergétique métropolitaine,

— accompagnement à l'élaboration et à la mise en œuvre du plan d'actions détaillé et pluriannuel du schéma directeur des énergies,

— suivi et évaluation du plan d'actions du schéma directeur des énergies,

Source: OJS 2021/S 057-144854 (2021-03-18)

Informations complémentaires (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les objectifs prioritaires de la prestation sont d'accompagner Toulouse Métropole pour :- traduire le Schéma Directeur des Energies en un plan d'actions détaillé afin d'assurer sa mise en oeuvre opérationnelle.- Enrichir le processus de mobilisation des acteurs (externes et directions métropolitaines) et s'assurer de sa pérennité dans le temps.- Développer la vision transverse et prospective de la démarche en inscrivant ses enjeux dans l'ensemble des politiques métropolitaines.Les missions objet de cette étude sont :- benchmark et appui méthodologique à la structuration d'un portage de la politique énergétiquemétropolitaine- accompagnement à l'élaboration et à la mise en oeuvre du plan d'actions détaillé et pluriannuel duschéma Directeur des Energies- suivi et évaluation du plan d'actions du schéma directeur des énergies- accompagnement à l'intégration du volet énergie dans les procédures de planification urbaine etd'aménagement

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-405437
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2021/S 152-405437 (2021-08-04)

Avis d'attribution de marché (2022-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 417912.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-120276
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
montant Dqe: 121 150 euros (H.T.).Montant Dpgf: 296 762.50 euros (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Nom: energies Demain
Adresse postale: 8 rue Martel
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 417912.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2022/S 046-120276 (2022-03-02)

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