21043pr - fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• condat sas
• MATHIEU
• profil + (grosjean pneus / creusot pneus sas)
• sasu parizot fils
• SEMAT
• Wurth France

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-07	Avis de marché
2022-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 21043PR
Brève description:

21043pr - fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées diverses 📦
Huiles pour moteurs 📦
Pneus pour voitures 📦
Radiateurs pour véhicules 📦
Quincaillerie 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: bp 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-515906
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 600 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation véhicules poids-lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids-lourds, éclairage poids-lourds et connectiques, visites technique
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation véhicules poids-lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids-lourds, éclairage poids-lourds et connectiques, visites techniques des limiteurs de vitesse et chronotachygraphes des véhicules PL. Dépannage-Remorquage 24h/24 et 7 jours sur 7

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et prestation de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque Renault, tractopelle de marque Caterpillar, matériel de type agricole
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et prestation de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque Renault, tractopelle de marque Caterpillar, matériel de type agricole de marque class et Valtra, tractopelle de marque Jcb, chariot de marques Manitou et Toyota, matériels de type rouleau compresseur, cylindre et dameuse de marque Bomag, Kaeser, Dynapac, Amann, Wacker, et atlas, fournitures de matériel de signalisation visuelle tous véhicules + batteries et accumulateurs, éclairage et connectiques, confection, réparation de bâches, produits de bourrellerie et sellerie, fourniture d'outillage pour les ateliers de maintenance mécanique VL-PL

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de B.O.M. De marque Semat
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de B.O.M. De marque Semat

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 150 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc, et prestation
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc, et prestation

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 80 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture d'huiles et produits lubrifiants
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture d'huiles et produits lubrifiants
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture de pneumatiques neufs, rechapes et réparation
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de pneumatiques neufs, rechapes et réparation
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 300 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture et prestation de maintenance hydraulique et circuit pneumatique
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture et prestation de maintenance hydraulique et circuit pneumatique
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture et réparation de tous radiateurs Vl-Pl-Engins
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture et réparation de tous radiateurs Vl-Pl-Engins
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 10 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation de B.O.M. De marque Geesink-Norba
Numéro du lot: 9
Brève description:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation de B.O.M. De marque Geesink-Norba

Intitulé du lot: fourniture en visserie et quincaillerie
Numéro du lot: 10
Brève description: fourniture en visserie et quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation pour balayeuses de marque Mathieu Fayat
Numéro du lot: 11
Brève description:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation pour balayeuses de marque Mathieu Fayat

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de100 000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: visites techniques pour les poids-lourds
Numéro du lot: 12
Brève description: visites techniques pour les poids-lourds
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20000 euro ht conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Torcy
Numéro du lot: 13
Brève description:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Torcy

Intitulé du lot: visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Saint-Vallier
Numéro du lot: 14
Brève description:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Saint-Vallier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle: agrément de la préfecture de région (Lots 12,13 et 14)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2025
le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas Bp61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 198-515906 (2021-10-07)

Avis d'attribution de marché (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

Valeur totale du marché: 7 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de la Verrerie - bP 90069
Commune postale: Le Creusot Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-065830
Se réfère à l'avis: 2021/S 198-515906
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 600 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation véhicules poids- lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids-lourds,éclairage poids-lourds et connectiques,visites techniques
Brève description:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation véhicules poids-lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids-lourds, éclairage poids- lourds et connectiques, visites techniques des limiteurs de vitesse et chronotachygraphes des véhicules PL. Dépannage-Remorquage 24h/24 et 7 jours sur 7

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de…

… 600 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

… 200 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

… 150 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc, et prestation
Brève description:

fourniture de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc, et prestation

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 80 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture d'huiles et produits lubrifiants
Brève description: fourniture d'huiles et produits lubrifiants
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel…

… de 100 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

… de 300 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

… de 20 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

… de 10 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

… de 50 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

… de100 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

… de 20000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-24 📅
Nom: sasu parizot fils
Adresse postale: 19, Rue des Acacias
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Nom: semat
Adresse postale: 335, Avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: condat sas
Adresse postale: avenue Frédéric Mistral - bP 16
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Code postal: 38670
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: profil + (grosjean pneus / creusot pneus sas)
Adresse postale: 55 avenue des Abattoirs
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: wurth france
Adresse postale: rue Georges Besse - zI Ouest - bP 40013
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: mathieu
Adresse postale: zi Est- avenue d'immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

- Dates de signatures des marchés : 21 janvier 2022 (lot 1) ; 31 janvier 2022 (lots 3, 5,6,10 et 11)

- modalités de consultation : les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - direction des Finances - cellule Dépenses Marchés - château de la Verrerie - bP 90069 - 71206 Le Creusot cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Source: OJS 2022/S 026-065830 (2022-02-02)

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