Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20tri086 — Canal Seine Nord Europe — reconnaissances géotechniques, géophysiques et suivi piézométrique
20TRI086”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“Canal Seine Nord Europe — reconnaissances géotechniques, géophysiques et suivi piézométrique.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Pour les lots 1 à 4, accords-cadres mono-attributaires, attribution de deux lots maximum à un même candidat. Ordre de priorité d'attribution qui sera...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Pour les lots 1 à 4, accords-cadres mono-attributaires, attribution de deux lots maximum à un même candidat. Ordre de priorité d'attribution qui sera appliqué: lot 4 puis lot 1 puis lot 2 puis lot 3.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur TOARC 1 et 2 et sites de mesures compensatoires hors DUP S1+S2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de prospection géologique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“Prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS des secteurs 1 et 2 (yc écluse de...”
Description du marché
Prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS des secteurs 1 et 2 (yc écluse de Montmacq) et pour les mesures compensatoires secteurs 1 et 2 en dehors des emprises de travaux du projet.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 281 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les parties pourront conclure, après approbation des instances de...”
Description des options
Dans les conditions fixées par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les parties pourront conclure, après approbation des instances de contrôle du pouvoir adjudicateur, un marché public portant sur la réalisation de prestations similaires à celles objets du présent accord-cadre.
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Informations sur les fonds de l'Union européenne: Convention de financement en date du 1.12.2015 (INEA/CEF/TRAN/M2014/1049/241).
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 640 500 EUR HT. Montant maximal: 1 281 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 640 500 EUR HT. Montant maximal: 1 281 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur TOARC 3 et sites de mesures compensatoires hors DUP S3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS du secteur 3 et pour les mesures...”
Description du marché
Prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS du secteur 3 et pour les mesures compensatoires secteur 3 en dehors des emprises de travaux du projet.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 884 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 442 000 EUR HT. Montant maximal: 884 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 442 000 EUR HT. Montant maximal: 884 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur TOARC 4 et sites de mesures compensatoires hors DUP S4
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS du secteur 4 et pour les mesures...”
Description du marché
Prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS du secteur 4 et pour les mesures compensatoires secteur 4 en dehors des emprises de travaux du projet.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 570 000 EUR HT. Montant maximal: 1 140 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 570 000 EUR HT. Montant maximal: 1 140 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 5 — écluses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour les écluses sur les secteurs 2 à 4 (Noyon, Catigny,...”
Description du marché
Prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour les écluses sur les secteurs 2 à 4 (Noyon, Catigny, Allaines, jonction, Marquion et Oisy-le-Verger).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 293 000 EUR HT. Montant maximal: 880 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 293 000 EUR HT. Montant maximal: 880 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot de «suppléance» transverse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations de reconnaissances géotechniques de manière transverse sur l'ensemble du tracé du projet CSNE.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 281 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Sans montant minimal. Montant maximal: 1 281 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la notification de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Sans montant minimal. Montant maximal: 1 281 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre, cf. rubrique « VI.3) Informations complémentaires» pour plus d'informations.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suivi piézométrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations liées au suivi piézométrique de tous les piézomètres déjà réalisés ou à réaliser dans cet accord-cadre et ce, pour l'ensemble des secteurs, à...”
Description du marché
Prestations liées au suivi piézométrique de tous les piézomètres déjà réalisés ou à réaliser dans cet accord-cadre et ce, pour l'ensemble des secteurs, à l'entretien du réseau piézométrique et au suivi qualité des eaux souterraines du réseau du Canal Seine Nord Europe.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 500 000 EUR HT. Montant maximal: 1 000 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Montant minimal: 500 000 EUR HT. Montant maximal: 1 000 000 EUR HT. Durée: 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-02
09:00 📅
“Dans le cadre de l'action de la Commission européenne Seine-Escaut 2020, 2014-eu-tm-0373-m, le Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES),...”
Dans le cadre de l'action de la Commission européenne Seine-Escaut 2020, 2014-eu-tm-0373-m, le Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES), les autorités flamandes Vlaamse Overheid et la Région wallonne — service de Wallonie SPW — ont signé avec l'Agence exécutive de la Commission européenne (INEA) Innovation and Networks Executive Agency, une convention de financement en date du 1.12.2015 (nº INEA/CEF/TRAN/M2014/1049/241) par laquelle, dans le cadre du projet de liaison Seine-Escaut, les études et les travaux relatifs au Canal Seine Nord Europe ainsi que les études relatives à l'Oise, au Nord Pas-de-Calais et à la Seine-Aval, sont financés par l'Europe à hauteur de 50 % pour les études. À l'issue de l'analyse des offres et pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur analysera la candidature de l'opérateur économique auquel il est envisagé d'attribuer l'accord-cadre. Dans l'hypothèse où cette analyse démontrerait que ce candidat ne dispose pas des capacités financières, techniques ou professionnelles requises, la candidature de l'opérateur économique classé 2 à l'issue de l'analyse des offres sera étudiée et ainsi de suite jusqu'à ce que la candidature d'un opérateur économique classé à l'issue de l'analyse des offres puisse être retenue, en ce compris dans le respect des règles d'incompatibilité définies au règlement de la consultation. Les modalités d'analyse des candidatures (compétences nécessaires, niveaux minimum de capacité requis) sont précisées au règlement de la consultation. Pour les lots 1 à 4, mono-attributaires, un même candidat pourra se voir attribuer un maximum de deux lots. Dans l'hypothèse où un même candidat présenterait l'offre la mieux-disante pour plus de deux lots, l'ordre de priorité suivant sera appliqué: lot 4 puis lot 1 puis lot 2 puis lot 3. Dans l'hypothèse où la règle d'incompatibilité édictée ci-avant trouverait à s'appliquer au titre d'un ou plusieurs lots, ce ou ces lot(s) sera(ont) attribué(s) au(x) candidats ayant présenté la ou les offre(s) classée(s) en 2 position au titre des lots concernés. Le lot 5 est un accord-cadre multi-attributaire: il vise à organiser une éventuelle suppléance des titulaires des quatre premiers lots en permettant à la SCSNE, en cas d'incapacité constatée en cours d'exécution de ces lots, de passer commande au 5 lot, en s'adressant, s'agissant d'un lot multi-attributaire, au titulaire le mieux placé lors de la consultation et se déclarant disponible pour exécuter la commande. Tous les candidats pour ce 5 lot sont appelés à en devenir titulaires sous réserve du respect des exigences minimales au titre des candidatures. Le classement des titulaires de ce lot 5 découle de l'analyse de leurs offres. Quant au lot 6, mono-attributaire, il n'est soumis à aucune contrainte s'agissant de ses modalités d'attribution. Les modalités liées aux avances et aux acomptes sont précisées aux articles 9.6 et 12.1 du CCAP. 4 «petits lots» au sens des dispositions de l'article R. 2123-1.2 du code de la commande publique ont fait/feront l'objet de consultations d'entreprises sous la forme de marchés à procédure adaptée pour couvrir certains besoins piézométriques anticipés: installation de dix piézomètres à Choisy-au-Bac et Chiry-Ourscamp, installation de huit piézomètres à Montmacq et Thourotte, suivi de ces piézomètres pour une durée limitée, suivi des piézomètres d'ores et déjà existants sur le secteur 1 afin de couvrir la période intercalaire fin du marché actuel/début d'exécution du lot 6.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2021/S 103-271494 (2021-05-26)
Avis d'attribution de marché (2022-05-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: societe du canal seine nord europe
Adresse postale: 23 place d'armes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20tri086 - canal Seine-Nord Europe - reconnaissances géotechniques, géophysiques et suivi piézométrique
20TRI086”
Brève description:
“canal Seine-Nord Europe - reconnaissances géotechniques, géophysiques et suivi piézométrique”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 466 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur TOARC 1 et 2 et sites de mesures compensatoires hors DUP S1+S2
Description
Description du marché:
“prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS des secteurs 1 et 2 (yc écluse de...”
Description du marché
prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS des secteurs 1 et 2 (yc écluse de Montmacq) et pour les mesures compensatoires secteurs 1 et 2 en dehors des emprises de travaux du projet
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“dans les conditions fixées par l'article R2122-7 du Code de la commande publique, les parties pourront conclure, après approbation des instances de contrôle...”
Description des options
dans les conditions fixées par l'article R2122-7 du Code de la commande publique, les parties pourront conclure, après approbation des instances de contrôle du Pouvoir Adjudicateur, un marché public portant sur la réalisation de prestations similaires à celles objets du présent accord-cadre
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“convention de financement en date du 1er décembre 2015 (Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241)”
Titre: secteur TOARC 3 et sites de mesures compensatoires hors DUP S3
Description
Description du marché:
“prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS du secteur 3 et pour les mesures...”
Description du marché
prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS du secteur 3 et pour les mesures compensatoires secteur 3 en dehors des emprises de travaux du projet
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: secteur TOARC 4 et sites de mesures compensatoires hors DUP S4
Description
Description du marché:
“prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS du secteur 4 et pour les mesures...”
Description du marché
prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour des TOARCS du secteur 4 et pour les mesures compensatoires secteur 4 en dehors des emprises de travaux du projet
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: secteur 5 - écluses
Description
Description du marché:
“prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour les écluses sur les secteurs 2 à 4 (Noyon, Catigny,...”
Description du marché
prestations de reconnaissances géotechniques devant être réalisées dans le cadre de reconnaissances pour les écluses sur les secteurs 2 à 4 (Noyon, Catigny, Allaines, jonction, Marquion et Oisy-Le-Verger)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot de " suppléance " transverse
Description
Description du marché:
“prestations de reconnaissances géotechniques de manière transverse sur l'ensemble du tracé du projet CSNE” Champ d'application du marché
Titre: suivi piézométrique
Description
Description du marché:
“prestations liées au suivi piézométrique de tous les piézomètres déjà réalisés ou à réaliser dans cet accord-cadre et ce, pour l'ensemble des secteurs, à...”
Description du marché
prestations liées au suivi piézométrique de tous les piézomètres déjà réalisés ou à réaliser dans cet accord-cadre et ce, pour l'ensemble des secteurs, à l'entretien du réseau piézométrique et au suivi qualité des eaux souterraines du réseau du canal Seine-Nord Europe
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 103-271494
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20TRI086A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“reconnaissances Géotechniques, Géophysiques et Suivi Piézométrique : Lot 1 - secteurs 1 et 2”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hydrogeotechnique nord et ouest
Adresse postale: 4 rue du Noyer à la Malice - zAC de la Butte aux bergers CS 70048
Commune postale: Louvres
Code postal: 95380
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 281 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20TRI086B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“reconnaissances Géotechniques, Géophysiques et Suivi Piézométrique :Lot 2 - secteur 3” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ginger cebtp
Adresse postale: 12 avenue Gay Lussac ZAC Clé Saint Pierre
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78990
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 884 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20TRI086C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“reconnaissances Géotechniques, Géophysiques et Suivi Piézométrique :Lot 3 - secteur 4” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: fondasol
Adresse postale: 290 rue des Galoubets CS 40767
Commune postale: Avignon
Code postal: 84035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 140 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20TRI086D
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“reconnaissances Géotechniques, Géophysiques et Suivi Piézométrique :Lot 4 - secteur 5 écluses” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20TRI086E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“reconnaissances Géotechniques, Géophysiques et Suivi Piézométrique :Lot 5 - suppléance” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 281 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20TRI086F
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“reconnaissances Géotechniques, Géophysiques et Suivi Piézométrique :Lot 6 - suivi piézométrique”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: geaupole
Adresse postale: 5 rue de Rochefort
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Source: OJS 2022/S 102-285946 (2022-05-23)