Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0138 — appui à l'élaboration d'un état de l'art du Silver Development dans le cadre du projet Interreg V à Grande Région Senior Activ'
20s0138”
Produits/services: Services de conseil et d'évaluation📦
Brève description:
“Appui à l'élaboration d'un état de l'art du Silver Development dans le cadre du projet Interreg V à Grande Région Senior Activ'.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et d'évaluation📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Appui à l'élaboration d'un état de l'art du Silver Development dans le cadre du projet Interreg V à Grande Région Senior Activ'.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Projet Interreg V à Grande-Region Senior Activ'.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-12
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 010-018418 (2021-01-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0138 - appui à l'élaboration d'un état de l'art du Silver Development dans le cadre du projet Interreg v a Grande Région Senior Activ'
20s0138”
Brève description:
“appui à l'élaboration d'un état de l'art du Silver Development dans le cadre du projet Interreg v a Grande Région Senior Activ'”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 83 280 💰
Description
Description du marché:
“appui à l'élaboration d'un état de l'art du Silver Development dans le cadre du projet Interreg v a Grande Région Senior Activ'” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: projet Interreg v a Grande-Region " Senior Activ'
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-018418
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-000057
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: generacio
Adresse postale: 4 rue du Fer à cheval
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 550 💰
“* date de signature du marché : 10 mai 2021* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous...”
* date de signature du marché : 10 mai 2021* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 149-477171 (2023-08-01)