20M0590AOO — PR/ZD — conception et réalisation d'actions de sensibilisation à destination du public scolaire sur la gestion des déchets — années 2021-2025
Il s'agit de sensibiliser le jeune public au travers d'animations dans les établissements scolaires de maternelles (grande section) et élémentaires de Toulouse Métropole à la gestion des déchets afin d'initier des changements de comportement favorisant les gestes de réduction et de tri des déchets. Cette mission de conception et réalisation d'animation se décompose en trois phases:
— phase 1: conception et co-construction de l'offre d'animation avec les ambassadeurs du tri et de la prévention;
— phase 2: création matérielle et test/appropriation des animations scolaires;
— phase 3: réalisation des animations, en complémentarité avec les ambassadeurs du tri et de la prévention.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Lieu(x) d'exécution: territoire de Toulouse Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20M0590AOO — PR/ZD — conception et réalisation d'actions de sensibilisation à destination du public scolaire sur la gestion des déchets — années...”
Titre
20M0590AOO — PR/ZD — conception et réalisation d'actions de sensibilisation à destination du public scolaire sur la gestion des déchets — années 2021-2025
20m0590aoo/Bo
Il s'agit de sensibiliser le jeune public au travers d'animations dans les établissements scolaires de maternelles (grande section) et élémentaires de Toulouse Métropole à la gestion des déchets afin d'initier des changements de comportement favorisant les gestes de réduction et de tri des déchets. Cette mission de conception et réalisation d'animation se décompose en trois phases:
— phase 1: conception et co-construction de l'offre d'animation avec les ambassadeurs du tri et de la prévention;
— phase 2: création matérielle et test/appropriation des animations scolaires;
— phase 3: réalisation des animations, en complémentarité avec les ambassadeurs du tri et de la prévention.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Lieu(x) d'exécution: territoire de Toulouse Métropole.
Il s'agit de sensibiliser le jeune public au travers d'animations dans les établissements scolaires de maternelles (grande section) et élémentaires de Toulouse Métropole à la gestion des déchets afin d'initier des changements de comportement favorisant les gestes de réduction et de tri des déchets. Cette mission de conception et réalisation d'animation se décompose en trois phases:
— phase 1: conception et co-construction de l'offre d'animation avec les ambassadeurs du tri et de la prévention;
— phase 2: création matérielle et test/appropriation des animations scolaires;
— phase 3: réalisation des animations, en complémentarité avec les ambassadeurs du tri et de la prévention.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Lieu(x) d'exécution: territoire de Toulouse Métropole.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: les prestations seront...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Toulouse Métropole. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-21
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Le montant des prestations de la part à bons de commande pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 36 175,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: numéro de la consultation: 20M0590AOO. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 119-314210 (2021-06-17)
Avis d'attribution de marché (2021-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20m0590aoo - pr/Zd - conception et réalisation d'actions de sensibilisation à destination du public scolaire sur la gestion des déchets Années...”
Titre
20m0590aoo - pr/Zd - conception et réalisation d'actions de sensibilisation à destination du public scolaire sur la gestion des déchets Années 2021-2025
20m0590aoo/Bo
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Brève description:
“il s'agit de sensibiliser le jeune public au travers d'animations dans les établissements scolaires de maternelles (grande section) et élémentaires de...”
Brève description
il s'agit de sensibiliser le jeune public au travers d'animations dans les établissements scolaires de maternelles (grande section) et élémentaires de Toulouse Métropole à la gestion des déchets afin d'initier des changements de comportement favorisant les gestes de réduction et de tri des déchets. Cette mission de conception et réalisation d'animation se décompose en trois phases :Phase 1 : Conception et co-construction de l'offre d'animation avec les ambassadeurs du tri et de la prévention ;Phase 2 : création matérielle et test/appropriation des animations scolaires ;Phase 3 : Réalisation des animations, en complémentarité avec les ambassadeurs du tri et de la prévention. Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.Lieu(x) d'exécution : Territoire de Toulouse Métropole
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 351 900 💰
Description
Description du marché:
“il s'agit de sensibiliser le jeune public au travers d'animations dans les établissements scolaires de maternelles (grande section) et élémentaires de...”
Description du marché
il s'agit de sensibiliser le jeune public au travers d'animations dans les établissements scolaires de maternelles (grande section) et élémentaires de Toulouse Métropole à la gestion des déchets afin d'initier des changements de comportement favorisant les gestes de réduction et de tri des déchets. Cette mission de conception et réalisation d'animation se décompose en trois phases :Phase 1 : Conception et co-construction de l'offre d'animation avec les ambassadeurs du tri et de la prévention ;Phase 2 : création matérielle et test/appropriation des animations scolaires ;Phase 3 : Réalisation des animations, en complémentarité avec les ambassadeurs du tri et de la prévention. Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.Lieu(x) d'exécution : Territoire de Toulouse Métropole
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-314210
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0393
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: terres Toulousaines Ex Reflets
Adresse postale: 43 Rue Bayard
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 115 💰
“groupement : Cpie Terres Toulousaine / Humus et Associés / Pro-PortionEstimation total annuelle en Ht : 87 975,00 euro(s) Dpgf : 51 800 euro(s) HtDqe : 36...”
groupement : Cpie Terres Toulousaine / Humus et Associés / Pro-PortionEstimation total annuelle en Ht : 87 975,00 euro(s) Dpgf : 51 800 euro(s) HtDqe : 36 175 euro(s) HtL'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 215-566547 (2021-11-02)