Production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (RTGE) de la Carène: groupement de commandes entre la Carène, OPH Silène, le GIE Sonadev, Loire-Atlantique Développement Sela, et les communes de Besné, la Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire et Trignac.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021032911MC — Production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (RTGE) de la Carène
2021032911mc”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“Production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (RTGE) de la Carène: groupement de commandes entre la Carène,...”
Brève description
Production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (RTGE) de la Carène: groupement de commandes entre la Carène, OPH Silène, le GIE Sonadev, Loire-Atlantique Développement Sela, et les communes de Besné, la Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire et Trignac.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 158 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2021032911MCA — Production de plan topographiques RTGE effectuées sur les communes de Donges, Saint-Malo-de-Guersac et Saint-Nazaire Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (RTGE) de la Carène, mini 18 000 EUR HT, maxi 329 500 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2021032911MCB — Production de plans topographiques RTGE effectuées sur les communes de Besné, la Chapelle des Marais, Saint-André-des-Eaux, Trignac et...”
Titre
2021032911MCB — Production de plans topographiques RTGE effectuées sur les communes de Besné, la Chapelle des Marais, Saint-André-des-Eaux, Trignac et Saint-Nazaire Nord-Est
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (RTGE) de la Carène, mini 29 200 EUR HT, maxi 380 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2021032911MCC — Production de plans topographiques RTGE effectuées sur les communes de Saint-Joachim, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire Nord-Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“2021032911MVC — Production de plans topographiques RTGE effectuées sur les communes de Saint-Joachim, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire...”
Description du marché
2021032911MVC — Production de plans topographiques RTGE effectuées sur les communes de Saint-Joachim, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire Nord-Ouest, mini 25 000 EUR HT, maxi 370 000 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription sur un registre du commerce, pour les marchés de services: nécessité de détenir une autorisation spécifique.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général, création de l'opérateur économique [= si les informations concernant le chiffre d'affaires (général ou spécifique) ne...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général, création de l'opérateur économique [= si les informations concernant le chiffre d'affaires (général ou spécifique) ne sont pas disponibles pour toute la période requise, veuillez indiquer la date à laquelle l'opérateur économique a été créé ou a commencé ses activités].
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Titres d'études et professionnels, outillage, matériel et équipement technique, effectifs moyens annuels.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-15
13:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 094-247324 (2021-05-12)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: com d agglo reg nazairienne estuaire
Adresse postale: 4 av. Du Commandant l'herminier
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d''agglomération de la Région Nazairienne et de l''estuaire
Adresse postale: 4 av. Du Commandant l''herminier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021032911mc_production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (Rtge) de la Carene
2021032911mc”
Brève description:
“production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (Rtge) de la Carene : Groupement de commandes entre la...”
Brève description
production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (Rtge) de la Carene : Groupement de commandes entre la Carene, Oph Silene, le Gie Sonadev, Loire-Atlantique Développement Sela, et les communes de Besné, la Chapelle-Des-Marais, Donges, Montoir-De-Bretagne, Pornichet, Saint-André-Des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-De-Guersac, Saint-Nazaire et Trignac
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 079 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“2021032911mca _ Production de plan topographiques Rtge effectuées sur les communes de Donges, Saint-Malo-De-Guersac et Saint-Nazaire Sud” Description
Description du marché:
“production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (Rtge) de la CareneMini 18 000 euro(s) Ht maxi 329 500 euro(s) (H.T.).”
Description du marché
production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (Rtge) de la CareneMini 18 000 euro(s) Ht maxi 329 500 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“2021032911mcb_ Production de plans topographiques Rtge effectuées sur les communes de Besné, la Chapelle des Marais, Saint-André-Des-Eaux, Trignac et...”
Titre
2021032911mcb_ Production de plans topographiques Rtge effectuées sur les communes de Besné, la Chapelle des Marais, Saint-André-Des-Eaux, Trignac et Saint-Nazaire Nord-Est
Afficher plus Description
Description du marché:
“production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (Rtge) de la CareneMini 29 200 euro(s) Ht maxi 380 000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché
production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle (Rtge) de la CareneMini 29 200 euro(s) Ht maxi 380 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“2021032911mcc_ Production de plans topographiques Rtge effectuées sur les communes de Saint-Joachim, Montoir-De-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire Nord-Ouest” Description
Description du marché:
“2021032911mvc_ Production de plans topographiques Rtge effectuées sur les communes de Saint-Joachim, Montoir-De-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire...”
Description du marché
2021032911mvc_ Production de plans topographiques Rtge effectuées sur les communes de Saint-Joachim, Montoir-De-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire Nord-OuestMini 25 000 euro(s) Ht Maxi 370 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 094-247324
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021032911mca
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“2021032911mca _ Production de plan topographiques Rtge effectuées sur les communes de Donges, Saint-Malo-De-Guersac et Saint-Nazaire Sud”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: geofit Expert
Adresse postale: 1 Route de Gachet
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 329 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021032911mcb
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“2021032911mcb_ Production de plans topographiques Rtge effectuées sur les communes de Besné, la Chapelle des Marais, Saint-André-Des-Eaux, Trignac et...”
Titre
2021032911mcb_ Production de plans topographiques Rtge effectuées sur les communes de Besné, la Chapelle des Marais, Saint-André-Des-Eaux, Trignac et Saint-Nazaire Nord-Est
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: bep Ingenierie
Adresse postale: 20 Rue Galilee
Commune postale: Ligné
Code postal: 44850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021032911mcc
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“2021032911mcc_ Production de plans topographiques Rtge effectuées sur les communes de Saint-Joachim, Montoir-De-Bretagne, Pornichet, Saint-Nazaire Nord-Ouest”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: atlantique Geometres Experts
Adresse postale: 9 Avenue Florian
Commune postale: La Baule Escoublac
Code postal: 44500
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370 000 💰
“2021032911mca - société Geofit Expert - minimum : 18 000,00 euro(s) Ht Maximum : 329 500,00 euro(s) Ht2021032911mcb - société Bep Ingenierie - minimum : 29...”
2021032911mca - société Geofit Expert - minimum : 18 000,00 euro(s) Ht Maximum : 329 500,00 euro(s) Ht2021032911mcb - société Bep Ingenierie - minimum : 29 200,00 euro(s) Ht Maximum : 380 000,00 euro(s) Ht2021032911mcc - société Atlantique Geometres Experts- minimum : 25 000,00 euro(s) Ht Maximum : 370 000,00 euro(s) (H.T.).
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Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Source: OJS 2021/S 221-583408 (2021-11-10)