000 - ac amo

EMD

l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : l'assistance pourra porter sur des opérations, dont la spl rmd est d'ores-et-déjà titulaire ou sur des opérations qui pourraient lui être confiées pendant la durée de validité de l'accord-cadre ;

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-15 Avis de marché
2021-10-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 0000 - AMO
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : l'assistance pourra porter sur des opérations, dont la spl rmd est d'ores-et-déjà titulaire ou sur des opérations qui pourraient lui être confiées pendant la durée de validité de l'accord-cadre ;
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: emd
Adresse postale: 48 place Mazelle
Code postal: 57045
Commune postale: Metz Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: accueil@euromoselle.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_FGASGmcVXV 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_FGASGmcVXV 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date limite de soumission: 2021-11-16 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-533618
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
voir pièces de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 96 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maizières les metz

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir pièces de la consultation
Situation économique et financière: voir pièces de la consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir pièces de la consultation
Capacité technique et professionnelle: voir pièces de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir pièces de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la durée de l'accord-cadre est exceptionnellement de huit ans, justifiée par le fait que la nature de la prestation d'assistant à maîtrise d'ouvrage impose d'avoir le même prestataire pendant toute la durée de ce type d'opération publique. Le pouvoir adjudicateur ne pourra conclure des marchés subséquents sur la base de cet accord-cadre que pendant la durée de validité de l'accord-cadre
Afficher plus
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
la durée de l'accord-cadre est exceptionnellement de huit ans, justifiée par le fait que la nature de la prestation d'assistant à maîtrise d'ouvrage impose d'avoir le même prestataire pendant toute la durée de ce type d'opération publique. Le pouvoir adjudicateur ne pourra conclure des marchés subséquents sur la base de cet accord-cadre que pendant la durée de validité de l'accord-cadre
Afficher plus
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménageur et constructeur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_FGASGmcVXV 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_FGASGmcVXV 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CS no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 204-533618 (2021-10-15)
Informations complémentaires (2021-10-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date limite de soumission: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-545393
Se réfère à l'avis: 2021/S 204-533618
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2021/S 208-545393 (2021-10-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Grand Est Lorraine Moselle
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'architecture Services d'architecture,... Études de faisabilité, service de conseil, analyse Services aux entreprises: droit,... Études de marché et recherche économique;... Services d'études de marchés Services d'études