Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction d'un groupe scolaire, de deux centres de loisirs et d'une cuisine centrale dans la ZAC Lavallée
AO2001”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“Travaux de construction d'un groupe scolaire, de deux centres de loisirs et d'une cuisine centrale dans la ZAC Lavallée.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 18 453 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements généraux — gros œuvre — charpente bois et métal — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Terrassements généraux — gros œuvre — charpente bois et métal — étanchéité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 932 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 28
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot nº 1 est lancée avec deux Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE nº 1: soubassement avec parements architectonique brut durci de moule...”
Description des options
Le lot nº 1 est lancée avec deux Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE nº 1: soubassement avec parements architectonique brut durci de moule d'aspect glacé à faces verticales non polies;
— PSE nº 7: substrat des toitures végétalisées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — protections solaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages de protection contre le soleil📦
Description du marché: Menuiseries extérieures — protections solaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 991 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot nº 2 est lancée avec une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE):
— PSE nº 2: remplacement de l'essence de bois prévue en chêne par du pin dans...”
Description des options
Le lot nº 2 est lancée avec une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE):
— PSE nº 2: remplacement de l'essence de bois prévue en chêne par du pin dans certains articles.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — métallerie — bardage — couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Serrurerie — métallerie — bardage — couverture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 787 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — doublages — faux plafonds — sur-planchers acoustiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Cloisons — doublages — faux plafonds — sur-planchers acoustiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 892 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols durs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol rigides📦
Description du marché: Revêtement de sols durs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 585 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et parquet
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de parquets📦
Description du marché: Menuiseries intérieures et parquet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 220 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Peinture — sols souples.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 249 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage — ventilation — sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
Description du marché: Plomberie — chauffage — ventilation — sanitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 050 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité courants forts et faibles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 824 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion technique du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de gestion des installations📦
Description du marché: Gestion technique du bâtiment.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de cantines📦
Description du marché: Équipements de cuisine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 570 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Description du marché: VRD — espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 665 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot nº 13 est lancée avec trois Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE nº 3: brumisateur y compris tout matériel nécessaire à son bon...”
Description des options
Le lot nº 13 est lancée avec trois Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE nº 3: brumisateur y compris tout matériel nécessaire à son bon fonctionnement;
— PSE nº 4: mise en place de quatre candélabres à la place des bornes;
— PSE nº 5: revêtement sol souple liège.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons en terre chanvre et enduits en terre
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: Cloisons en terre chanvre et enduits en terre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 293 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot nº 14 est lancée avec une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE):
— PSE nº 6: réalisation d'un essai de résistance au feu sur les cloisons en...”
Description des options
Le lot nº 14 est lancée avec une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE):
— PSE nº 6: réalisation d'un essai de résistance au feu sur les cloisons en terre chanvre.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Panneaux industriels en zone cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Panneaux📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle📦
Description du marché: Panneaux industriels en zone cuisine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 167 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une lettre de candidature signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas...”
Liste et brève description des conditions
1) une lettre de candidature signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1, intégrant notamment les exclusions résultant d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle et mentionnant les réponses correspondantes;
2) la déclaration du candidat (DC2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées;
3) la copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin nota: pour le lot nº 14, les travaux exécutés devront avoir été réalisés avec des bétons biosourcés, des enduits et de la terre crue;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. En lieu et place des éléments demandés au titre des capacités professionnelles et techniques, les candidats pourront transmettre les certificats Qualibat suivants ou équivalent:
— pour le lot nº 2: certificat Qualibat nº 355 (fabrication et pose de menuiseries bois) ou équivalent;
— pour le lot nº 3: certificat Qualibat nº 441 (travaux de métallerie) ou équivalent;
— pour le lot nº 4: certificat Qualibat nº 413 (plâtrerie à base de plaques de plâtre) ou équivalent;
— pour le lot nº 5: certificat Qualibat nº 632 (carrelage — travaux d'étanchéité) ou équivalent
— pour le lot nº 6: certificat Qualibat nº 432 (fabrication et pose de menuiseries bois) et certificat Qualibat nº 434 (parquet) ou équivalents;
— pour le lot nº 7: certificat Qualibat nº 6112 (peinture et ravalement — technicité confirmée) et certificat Qualibat nº 6223 (revêtements résilients) ou équivalents;
— pour le lot nº 10: certificat Qualibat nº 5432 (conduits aérauliques, technicité confirmée) et certificat Qualibat nº 5511 (installation de systèmes de gestion technique du bâtiment) ou équivalents.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-06
12:30 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
Notation du mémoire technique: voir article 6.3 du règlement de consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA));
2) recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
3) recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4. 2014, nº 358994, département du Tarn-et-Garonne;
4) un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
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Source: OJS 2020/S 190-457753 (2020-09-25)
Avis d'attribution de marché (2020-12-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction d'un groupe scolaire, de deux centres de loisirs et d'une cuisine centrale dans la ZAC Lavallée — lot nº 5 — revêtement de sols durs
AO2001”
Titre
Travaux de construction d'un groupe scolaire, de deux centres de loisirs et d'une cuisine centrale dans la ZAC Lavallée — lot nº 5 — revêtement de sols durs
AO2001
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Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“Travaux de construction d'un groupe scolaire, de deux centres de loisirs et d'une cuisine centrale dans la ZAC Lavallée — lot nº 5 — revêtement de sols durs.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 190-457753
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO2001
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Revêtement de sols durs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“La ville de Châtenay-Malabry a fait le choix de ne pas mener à terme la procédure relative au lot nº 5 — revêtement de sols durs du marché de travaux de...”
La ville de Châtenay-Malabry a fait le choix de ne pas mener à terme la procédure relative au lot nº 5 — revêtement de sols durs du marché de travaux de construction d'un groupe scolaire, de deux centres de loisirs et d'une cuisine centrale dans la ZAC Lavallée.
La procédure est par conséquent déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat [article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)];
2) recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
3) recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994, Département du Tarn-et-Garonne;
4) un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
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Source: OJS 2020/S 252-634666 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 26 rue du Docteur-le-Savoureux
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18811433.54 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot n 1 est lancée avec deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE n 1: soubassement avec parements architectonique brut durci de moule...”
Description des options
Le lot n 1 est lancée avec deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
— PSE n 1: soubassement avec parements architectonique brut durci de moule d'aspect glacé à faces verticales non polies,
— PSE n 7: substrat des toitures végétalisées.
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Description des options:
“Le lot n 2 est lancée avec une prestation supplémentaire éventuelle (PSE):
— PSE n 2: remplacement de l'essence de bois prévue en chêne par du pin dans...”
Description des options
Le lot n 2 est lancée avec une prestation supplémentaire éventuelle (PSE):
— PSE n 2: remplacement de l'essence de bois prévue en chêne par du pin dans certains articles.
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Description des options:
“Le lot n 13 est lancée avec une prestation supplémentaire éventuelle (PSE):
— PSE n 3: brumisateur y compris tout matériel nécessaire à son bon fonctionnement.”
Description des options:
“Le lot n 14 est lancée avec une prestation supplémentaire éventuelle (PSE):
— PSE n 6: réalisation d'un essai de résistance au feu sur les cloisons en terre chanvre.”
Description des options
Le lot n 14 est lancée avec une prestation supplémentaire éventuelle (PSE):
— PSE n 6: réalisation d'un essai de résistance au feu sur les cloisons en terre chanvre.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Terrassements généraux — gros œuvre — charpente bois et métal — étanchéité 1.1 Terrassements généraux — gros œuvre — charpente bois et métal 1.2. Étanchéité”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Donato
Adresse postale: 14 rue des Champs Odes
Commune postale: Buchelay
Code postal: 78200
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: LCA les charpentiers de l'Atlantique
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: La Boissière-de-Montaigu
Code postal: 85600
Région: Vendée🏙️
Nom: Ertcm
Adresse postale: Parc d'activités de la Tour Malakoff
Commune postale: Épinac
Code postal: 71360
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9321192.04 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9321192.04 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Menuiseries extérieures — protections solaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas diter
Adresse postale: 8 bis allée du Vieux Berger, ZAC les bornes du temps
Commune postale: Argœuves
Code postal: 80470
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1161987.89 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1161987.89 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Serrurerie — métallerie — bardage — couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarmates
Adresse postale: 30 Grande Rue
Commune postale: Tacoignières
Code postal: 78910
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1052947.10 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1052947.10 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cloisons — doublages — faux plafonds — sur-planchers acoustiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Partesia
Adresse postale: 88 avenue Jean-Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 041 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 041 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries intérieures et parquet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: JPV Bâtiment SAS
Adresse postale: 590 rue Jacques-Monod, BP 1720
Commune postale: Évreux
Code postal: 27017
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1366785.31 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1366785.31 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Peinture — sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 7 rue du Moulin des Bruyères
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 173735.27 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173735.27 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plomberie — chauffage — ventilation — sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Serclim
Adresse postale: ZI de la Bonde, 15 rue du Buisson aux Fraises
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 784 514 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 784 514 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Électricité courants forts et faibles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Batignolles Énergie
Adresse postale: 41 rue des Bussys
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95605
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 845364.48 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 845364.48 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Gestion technique du bâtiment
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 96239.34 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96239.34 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Ascenseurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: CFA Ascenseurs
Adresse postale: ZE du Grand Large, 6 rue de la Goélette, BP 29
Commune postale: Saint-Benoit Cedex
Code postal: 86281
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 93 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 600 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Équipements de cuisine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Sadec
Adresse postale: ZI Les Colonnes no 7, 1 rue Gustave-Eiffel
Commune postale: Le Plessis-Bouchard
Code postal: 95130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 548250.38 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 548250.38 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: VRD — espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Île-de-France
Adresse postale: 2 route de la Bonde, CS 51061
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91473
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 670037.05 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 670037.05 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Cloisons en terre chanvre et enduits en terre
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas akta
Adresse postale: 22 rue de Kérentrée
Commune postale: Baud
Code postal: 56150
Région: Morbihan🏙️
Nom: Cruard
Adresse postale: 5 rue des Sport
Commune postale: Simple
Code postal: 53360
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 407846.76 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 407846.76 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Panneaux industriels en zone cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: Sopromeco SAS
Adresse postale: 50 route d'Hauterive
Commune postale: Abrest
Code postal: 03200
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 247933.92 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247933.92 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil, BP 30322
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1. Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat [article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1. Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat [article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)];
2. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
3. Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, n 358994, Département du Tarn-et-Garonne;
4. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
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Source: OJS 2021/S 028-068242 (2021-02-05)