Travaux d'entretien et de maintenance du parc immobilier d'habitat et Métropole — Saint-Étienne

Gier Pilat Habitat

La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire pour les travaux d'entretien et de maintenance du parc immobilier d'habitat et Métropole — Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-13 Avis de marché
Avis de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Brève description:
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire pour les travaux d'entretien et de maintenance du parc immobilier d'habitat et Métropole — Saint-Étienne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de vitrerie 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Serrurerie 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de remise en état 📦
Équipements divers de protection contre l'incendie 📦
Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Travaux de terrassement 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Gier Pilat Habitat
Adresse postale: 9 rue Jean Antoine Vial — CS 50083
Code postal: 42402
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.gier-pilat-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: mjacoud@gier-pilat-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 477292929 📞
Fax: +33 477292925 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-487179
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis est réservée aux membres de la commission d'appel d'offres. Elle n'est pas ouverte au public.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie Gier
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation de travaux courants de maçonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit par période successive d'un an. Le nombre de reconduction maximal est de trois dans les conditions prévues au CCAP.
Intitulé du lot: Maçonnerie Furan
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maçonnerie Ondaine
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Menuiserie Gier
Numéro du lot: 4
Brève description: Réalisation de travaux courants de menuiseries intérieures et extérieures.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie Furan
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Menuiserie Ondaine
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Plomberie Gier
Numéro du lot: 7
Brève description: Réalisation de travaux courants de plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie Furan
Numéro du lot: 8
Brève description: Réalisation de travaux courants de plomberie.
Intitulé du lot: Plomberie Ondaine
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Plâtrerie, peinture Gier
Numéro du lot: 10
Brève description: Réalisation de travaux courants de plâtrerie et de peinture.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie, peinture Furan
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plâtrerie, peinture Ondaine
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Électricité Gier
Numéro du lot: 13
Brève description: Réalisation de travaux courants d'électricité.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité Furan
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Électricité Ondaine
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Carrelage, faïence Gier
Numéro du lot: 16
Brève description: Réalisation de travaux de carrelage et pose de faïence murale.
Intitulé du lot: Carrelage, faïence Furan
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Carrelage, faïence Ondaine
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Sols minces Gier
Numéro du lot: 19
Brève description: Pose de revêtements de sols de toute nature y compris préparation des supports.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sols minces Furan
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Sols minces Ondaine
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Vitrerie Gier
Numéro du lot: 22
Brève description:
Réalisation de travaux de remplacement ou de création de remplissage verriers isolant ou non.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vitrerie Furan
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Vitrerie Ondaine
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Occultations Gier
Numéro du lot: 25
Brève description: Fourniture et mise en œuvre d'occultations diverses.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Occultations Furan
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Occultations Ondaine
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Serrurerie Gier
Numéro du lot: 28
Brève description: Réalisation de travaux courants de serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie Furan
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Serrurerie Ondaine
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Couverture zinguerie Gier
Numéro du lot: 31
Brève description: Réalisation de travaux courants de couverture zinguerie.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture zinguerie Furan
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Couverture zinguerie Ondaine
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Étanchéité Gier
Numéro du lot: 34
Brève description: Réalisation de travaux courants d'étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité Furan
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Étanchéité Ondaine
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Ponçage, vitrification Gier
Numéro du lot: 37
Brève description: Réalisation de travaux de ponçage et de vitrification de parquets.
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ponçage, vitrification furan
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Ponçage, vitrification Ondaine
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Sécurité incendie Gier
Numéro du lot: 40
Brève description:
Réalisation de travaux de vérification et mise aux normes pour la sécurité incendie.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sécurité incendie Furan
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Sécurité incendie Ondaine
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Courant faible Gier
Numéro du lot: 43
Brève description: Réalisation de travaux de courants faibles.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Courant faible Furan
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Courant faible Ondaine
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Terrassement, VRD Gier
Numéro du lot: 46
Brève description: Réalisation de travaux de terrassement et de VRD.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Terrassement, VRD Furan
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Terrassement, VRD Ondaine
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Espaces verts Gier
Numéro du lot: 49
Brève description: Réalisation de travaux d'entretien d'espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Espaces verts FURAN
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Espaces verts Ondaine
Numéro du lot: 51

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Gier Pilat Habitat — 42400 Saint-Chamond.
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des plis est réservée aux membres de la commission d'appel d'offres. Elle n'est pas ouverte au public.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ondaine Habitat
Adresse postale: 3 rue Charles Baudelaire
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Firminy
Adresse postale: place du Centre
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Point de contact: Service «Marchés»
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: gillesterron@metropole-habitat.fr 📧
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: d.paris@oph-ondaine.fr 📧
Adresse Internet: http://www.oph-ondaine.fr 🌏
Courrier électronique: office@ophlmfirminy.fr 📧
Adresse Internet: http://www.oph-firminy.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché sera probablement renouvelé à son extinction. Pour le renouvellement, une consultation sera mise en place.
Jean Vallati est coordonnateur du groupement de commande en tant que directeur général de Gier Pilat Habitat. Le coordonnateur du groupement est habilité à signer les marchés au nom et pour le compte de l'ensemble des membres du groupement.
Les montants indiqués dans chaque lot sont des estimations sur quatre ans.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois allant du 1.1.2021 au 31.12.2021.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum en valeur et/ou en quantité.
Le nombre maximal d'attributaires par lots est de six.
Seule la voie électronique est autorisée pour le dépôt des offres via le profil acheteur marchés sécurisés.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: via la plate-forme dématérialisée marchés sécurisés à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif;
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative);
Afficher plus
— à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (Conseil d'État du 16.7.2007, req. nº 291545, société Tropic Travaux Signalisation);
Afficher plus
— à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 202-487179 (2020-10-13)
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