Transports d'enfants par autocars

Commune de Montbéliard

— Un transport pour la restauration scolaire;
— Deux transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont;
— Trois transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles;
— Quatre transports pour la natation scolaire;
— Cinq transports du centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne;
— Six transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars Maron

Qui ?

• Commune de Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-12	Avis de marché
2021-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Brève description:

— Un transport pour la restauration scolaire; — Deux transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont; — Trois transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles; — Quatre transports pour la natation scolaire; — Cinq transports du centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne; — Six transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montbéliard
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381992200 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489557
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Un transport pour la restauration scolaire;

— Deux transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont;

— Trois transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles;

— Quatre transports pour la natation scolaire;

— Cinq transports du centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne;

— Six transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Transport pour la restauration scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport pour la restauration scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché comprend une période initiale du 1.1.2021 au 31.12.2021, reconductible trois fois.

Intitulé du lot: Transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport pour la natation scolaire
Numéro du lot: 4
Brève description: Transport pour la natation scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 19 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport du centre socio-éducatif et culturel le Jules Verne
Numéro du lot: 5
Brève description: Transport du centre socio-éducatif et culturel le Jules Verne.
Intitulé du lot: Transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5)
Numéro du lot: 6
Brève description: Transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Montbéliard.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250388200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 202-489557 (2020-10-12)

Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) transport pour la restauration scolaire; 2) transports au Centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont; 3) transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles; 4) transports pour la natation scolaire; 5) transports du Centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne; 6) transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).

Valeur totale du marché: 630 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018923
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489557
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) transport pour la restauration scolaire;

2) transports au Centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont;

3) transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles;

4) transports pour la natation scolaire;

5) transports du Centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne;

6) transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).

Intitulé du lot: Transports au Centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont
Brève description: Transports au Centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont.
Intitulé du lot: Transport du Centre socio-éducatif et culturel le Jules Verne
Brève description: Transport du Centre socio-éducatif et culturel le Jules Verne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-01 📅
Nom: Autocars Maron
Adresse postale: 44 rue d'Alsace
Commune postale: Vermondans
Code postal: 25150
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 74 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
14 000 EUR 💰
19 500 EUR 💰
10 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 010-018923 (2021-01-11)

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