— Un transport pour la restauration scolaire;
— Deux transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont;
— Trois transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles;
— Quatre transports pour la natation scolaire;
— Cinq transports du centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne;
— Six transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports d'enfants par autocars
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“— Un transport pour la restauration scolaire;
— Deux transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont;
— Trois transports pour les...”
Brève description
— Un transport pour la restauration scolaire;
— Deux transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont;
— Trois transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles;
— Quatre transports pour la natation scolaire;
— Cinq transports du centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne;
— Six transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport pour la restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Transport pour la restauration scolaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché comprend une période initiale du 1.1.2021 au 31.12.2021, reconductible trois fois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport pour la natation scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Transport pour la natation scolaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport du centre socio-éducatif et culturel le Jules Verne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Transport du centre socio-éducatif et culturel le Jules Verne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 202-489557 (2020-10-12)
Avis d'attribution de marché (2021-01-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“1) transport pour la restauration scolaire;
2) transports au Centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont;
3) transports pour les sorties...”
Brève description
1) transport pour la restauration scolaire;
2) transports au Centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont;
3) transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles;
4) transports pour la natation scolaire;
5) transports du Centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne;
6) transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 630 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transports au Centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont
Description
Description du marché: Transports au Centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont.
Champ d'application du marché
Titre: Transport du Centre socio-éducatif et culturel le Jules Verne
Description
Description du marché: Transport du Centre socio-éducatif et culturel le Jules Verne.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-489557
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport pour la restauration scolaire
Date de conclusion du contrat: 2021-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Maron
Adresse postale: 44 rue d'Alsace
Commune postale: Vermondans
Code postal: 25150
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports au Centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transport pour la natation scolaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Transport du Centre socio-éducatif et culturel le Jules Verne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 010-018923 (2021-01-11)