Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Surveillance de la qualité des eaux des bassins Rhône Méditerranée et Corse — invertébrés en cours d'eau profonds
2020-40-41-42”
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“Réalisation de mesures hydrobiologiques nécessaires à l'évaluation de l'état des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et Corse”
Valeur estimée hors TVA: EUR 536 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots, pour autant qu'ils disposent des moyens humains et matériels suffisants. En application de l'article...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots, pour autant qu'ils disposent des moyens humains et matériels suffisants. En application de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même opérateur économique est limité à deux maximum. Les modalités d'attribution sont précisées dans le règlement de la consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Surveillance de la qualité des eaux des bassins Rhône Méditerranée et Corse — invertébrés en cours d'eau profonds” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Prélèvement et détermination des macro-invertébrés benthiques en cours d'eau profond — bassin Rhône Méditerranée, région Bourgogne-Franche-Comté et...”
Description du marché
Prélèvement et détermination des macro-invertébrés benthiques en cours d'eau profond — bassin Rhône Méditerranée, région Bourgogne-Franche-Comté et départements de la Haute-Marne et des Vosges.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sur la base de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Le prix sur la base de la simulation financière
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Il est renouvelable trois fois dans les conditions fixées par le CCAP.
Informations complémentaires: Neant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Surveillance de la qualité des eaux des bassins Rhône Méditerranée et corse — invertébrés en cours d'eau profonds” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Prélèvement et détermination des macro-invertébrés benthiques en cours d'eau profond — bassin Rhône Méditerranée, région Auvergne-Rhône-Alpes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sur la base de la note méthodolodique
Critère de coût (nom): Le prix sur la base de l'estimation financière
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché:
“Prélèvement et détermination des macro-invertébrés benthiques en cours d'eau profond — bassin Rhône Méditerranée, régions Provence-Alpes-Côte d'Azur,...”
Description du marché
Prélèvement et détermination des macro-invertébrés benthiques en cours d'eau profond — bassin Rhône Méditerranée, régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie, et bassin Corse.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Selon le déroulement de l'exécution du marché, l'agence de l'eau pourra, le cas échéant, décider d'avoir recours à des avenants dans les conditions définies...”
Selon le déroulement de l'exécution du marché, l'agence de l'eau pourra, le cas échéant, décider d'avoir recours à des avenants dans les conditions définies aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique. Les offres seront jugées en fonction des critères suivants, énumérés avec leur pondération: la valeur technique de l'offre évaluée à partir des éléments présentés par le soumissionnaire dans la note méthodologique (voir article 6.5 du règlement de consultation) selon une pondération de 70 % et décomposée comme suit:
— la qualité de la description et pertinence de la méthodologie proposée: 30 %;
— la pertinence du contenu de la démarche qualité et capacité à garantir la qualité des prestations: 20 %;
— l'adéquation des moyens humains mobilisés aux exigences du CCTP: 12,5 %;
— l'adéquation des moyens matériels mobilisés aux exigences du CCTP: 7,5 %.
Le prix de la prestation sur la base de la simulation financière selon une pondération de 30 %. Voies et délais de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code;
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.