Refonte documentaire
CNSA
Le marché a pour objet la «refonte des publications métier à destination des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNSA
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-15 | Avis de marché |
| 2021-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de documentation et de certification juridiques
Numéro de référence: AOO-266-DCOMP-20
Brève description:
“Le marché a pour objet la «refonte des publications métier à destination des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)».”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de documentation et de certification juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de documentation et de certification juridiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-496444
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“Le DCE est disponible sur: www.marches-publics.gouv.fr Marché financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service fait...”
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Source: OJS 2020/S 204-496444 (2020-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de documentation et de certification juridiques
Numéro de référence: AOO-266-DCOMP-20
Brève description:
“Le marché a pour objet la «refonte des publications métier à destination des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)».”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de documentation et de certification juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de documentation et de certification juridiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-496444
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“Le DCE est disponible sur: www.marches-publics.gouv.fr Marché financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service fait...”
Source: OJS 2020/S 204-496444 (2020-10-15)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-105403
Se réfère à l'avis: 2020/S 204-496444
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
“Une partie à bons de commandes est prévue sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT.”
Source: OJS 2021/S 042-105403 (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-105403
Se réfère à l'avis: 2020/S 204-496444
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
“Une partie à bons de commandes est prévue sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT.”
Source: OJS 2021/S 042-105403 (2021-02-25)
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