Réalisation de prestations de géomètre expert
OPH Portes de France Thionville
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de géomètre expert. Accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimal ni montant maximal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de levés en surface › Services de levés dimensionnels
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services topographiques et services de radiesthésie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-24 | Avis de marché |
| 2020-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés en surface
Numéro de référence: ACC 2020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés en surface 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés en surface 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Portes de France Thionville
Adresse postale: 26 avenue Albert 1er — BP 60116
Code postal: 57103
Commune postale: Thionville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: contact@oph-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382820510 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-354850
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de prestations de géomètre expert.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: OPH Portes de France Thionville.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément à ceux fixés dans le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: OPH Portes de France Thionville.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 144-354850 (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés en surface
Numéro de référence: ACC 2020
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de géomètre expert. Accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimal ni montant maximal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés en surface 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés en surface 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Portes de France Thionville
Adresse postale: 26 avenue Albert 1er — BP 60116
Code postal: 57103
Commune postale: Thionville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: contact@oph-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382820510 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-354850
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Service maîtrise d'ouvrage du pouvoir adjudicateur conformément au règlement intérieur de la CAO.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de prestations de géomètre expert.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification du présent march, reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: OPH Portes de France Thionville.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément à ceux fixés dans le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: OPH Portes de France Thionville.
Informations complémentaires:
Service maîtrise d'ouvrage du pouvoir adjudicateur conformément au règlement intérieur de la CAO.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse http://www.marches-securises.fr
Les candidats doivent répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le règlement de consultation.
La signature électronique des pièces constitutives du dossier de consultation n'est pas exigée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies et délais de recours sont mentionnés dans le code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 144-354850 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-372636
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-354850
Numéro JO-S: 152
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 avenue Albert 1er
Pays: Moselle 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 152-372636 (2020-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-372636
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-354850
Numéro JO-S: 152
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 avenue Albert 1er
Pays: Moselle 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 152-372636 (2020-08-04)
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