Réalisation d'études, de sondages et d'essais relatifs aux propriétés géotechniques et pédologiques des sols, à la pollution chimique, radiologique et pyrotechnique des sites
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de sondages et d'essais dans les domaines suivants:
— géotechnique: réalisation d'études, de sondages et d'essais;
— relevés pédologiques: réalisation de relevés;
— pollution chimique des sols et sous-sols: réalisation d'études, de sondages et d'analyses;
— pollution pyrotechnique: réalisation de diagnostics pyrotechniques, sécurisation pyrotechnique;
— pollution radiologique: réalisation de sondages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'études, de sondages et d'essais relatifs aux propriétés géotechniques et pédologiques des sols, à la pollution chimique, radiologique et...”
Titre
Réalisation d'études, de sondages et d'essais relatifs aux propriétés géotechniques et pédologiques des sols, à la pollution chimique, radiologique et pyrotechnique des sites
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Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de sondages et d'essais dans les domaines suivants:
— géotechnique: réalisation d'études, de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de sondages et d'essais dans les domaines suivants:
— géotechnique: réalisation d'études, de sondages et d'essais;
— relevés pédologiques: réalisation de relevés;
— pollution chimique des sols et sous-sols: réalisation d'études, de sondages et d'analyses;
— pollution pyrotechnique: réalisation de diagnostics pyrotechniques, sécurisation pyrotechnique;
— pollution radiologique: réalisation de sondages.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Périmètre yvelinois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Réalisation d'études, de sondages et d'essais relatifs aux propriétés géotechniques et pédologiques des sols, à la pollution chimique, radiologique et...”
Description du marché
Réalisation d'études, de sondages et d'essais relatifs aux propriétés géotechniques et pédologiques des sols, à la pollution chimique, radiologique et pyrotechnique des sites — périmètre yvelinois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes d'un an sans pouvoir excéder trois reconductions. Dès lors, l'accord-cadre est conclu pour une durée maximale de quatre ans, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les critères de sélection des candidats sont les suivants dans l'ordre décroissant d'importance:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Les critères de sélection des candidats sont les suivants dans l'ordre décroissant d'importance:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et relatif aux prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
2) renseignements sur les effectifs moyens annuels du candidat des trois derniers exercices;
3) trois références de diagnostics pour chaque type de pollution: chimique, radiologique et pyrotechnique et une référence de diagnostics sur site sujet à de la pollution mixte (préciser les polluants). Le candidat doit indiquer pour chaque référence de ce type au cours des trois dernières années le montant, la date et le destinataire.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Cf. renseignements complémentaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Périmètre essonnien
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Réalisation d'études, de sondages et d'essais relatifs aux propriétés géotechniques et pédologiques des sols, à la pollution chimique, radiologique et...”
Description du marché
Réalisation d'études, de sondages et d'essais relatifs aux propriétés géotechniques et pédologiques des sols, à la pollution chimique, radiologique et pyrotechnique des sites — périmètre essonnien.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les critères de sélection des candidats sont les suivants dans l'ordre décroissant d'importance:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Les critères de sélection des candidats sont les suivants dans l'ordre décroissant d'importance:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et relatif aux prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
2) renseignements sur les effectifs moyens annuels du candidat des trois derniers exercices,
3) trois références de diagnostics pour chaque type de pollution: chimique, radiologique et pyrotechnique et une référence de diagnostics sur site sujet à de la pollution mixte (préciser les polluants). Le candidat doit indiquer pour chaque référence de ce type au cours des trois dernières années le montant, la date et le destinataire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli, daté;
— une attestation...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli, daté;
— une attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés (Kbis ou équivalent);
— une déclaration sur l'honneur (ou la remise du document DC1) dans laquelle il atteste ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner visés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire;
— pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment rempli, daté. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, le formulaire DC2 est remis par chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les attestations d'assurances, en cours de validité, couvrant les responsabilités civiles et décennales pour les prestations faisant l'objet du marché;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les attestations d'assurances, en cours de validité, couvrant les responsabilités civiles et décennales pour les prestations faisant l'objet du marché;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— renseignements sur les effectifs moyens annuels du candidat des trois derniers exercices;
— présentation d'une liste des principales références...”
Liste et brève description des critères de sélection
— renseignements sur les effectifs moyens annuels du candidat des trois derniers exercices;
— présentation d'une liste des principales références équivalentes réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— certificats de qualifications professionnelles suivants (ou équivalents):
—— OPQIBI 1001/1002: étude de projets courants et complexes en géotechnique;
—— OPQIBI 0612: évaluation environnementale des projets, travaux et aménagements;
—— OPQIBI 0804: étude de pollution des nappes ou des sols.
La preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Ces compétences devront inclure, plus généralement:
— ingénierie des sites et sols pollués;
— interventions sur terrains sujets à de la pollution mixte.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de sondages et d'essais dans les domaines suivants:
— géotechnique: réalisation d'études, de sondages et d'essais;
— relevés pédologiques: réalisation de relevés;
— pollution chimique des sols et sous-sols: réalisation d'études, de sondages et d'analyses,
— pollution pyrotechnique: réalisation de diagnostics pyrotechniques, sécurisation pyrotechnique;
— pollution radiologique: réalisation de sondages.
Ces opérations techniques seront réalisées sur des ouvrages existants (voiries, espaces publics, bâtiments, ouvrages d'art, ouvrages souterrains…) ou terrains existants dont le pouvoir adjudicateur voudra connaître les propriétés ou connaître l'état des lieux dans l'un des domaines cités ci-dessus.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification durant laquelle des bons de commande pourront être émis au fur et à mesure des besoins de l'EPA Paris-Saclay. Il est reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes d'un an sans pouvoir excéder trois reconductions. Dès lors, l'accord-cadre est conclu pour une durée maximale de quatre ans, périodes de reconduction comprises.
A) obtention du dossier de consultation — les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet: www.marches-publics.info qui met à la disposition des candidats une aide technique tant pour le téléchargement du dossier de consultation que pour le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre;
B) il est conseillé aux candidats de ne pas télécharger anonymement le DC. En effet, en cas de modification d'un des éléments du DC, une alerte leur sera envoyée. Sans identification, ces éléments ne pourront leur être parvenus;
C) attention aux filtres anti-spam: la plate-forme envoie des courriers électroniques d'information sur la consultation. Il convient donc d'ajouter l'adresse de courrier électronique d'information à la liste blanche de votre serveur/client de messagerie/logiciel tiers anti-spam, afin que les courriels envoyés depuis notre outil de dématérialisation ne soient pas filtrés;
D) sous peine d'élimination et conformément aux dispositions de l'articles R. 2132-7 du code de la commande publique, les soumissionnaires doivent obligatoirement déposer leur candidature et leur offre par voie électronique;
E) les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et financière par tout autre moyen.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative;
— référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 098-234294 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2021-03-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 775 659 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-234294
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Périmètre yvelinois
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Technosol (mandataire)/Iddea
Adresse postale: 13 route de la Grange aux Cercles
Commune postale: Ballainvilliers
Code postal: 91160
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 859947.2 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Périmètre essonnien
Date de conclusion du contrat: 2021-03-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Tesora (mandataire)/Saga/Cardem/Curium/Sol Paysage
Adresse postale: Le Visium, 22 avenue Aristide Briand
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 915711.83 💰
“Les sociétés qui le souhaitent peuvent venir consulter les marchés à l'EPA Paris-Saclay, 6 boulevard Dubreuil à Orsay (91400). Afin de préserver le secret...”
Les sociétés qui le souhaitent peuvent venir consulter les marchés à l'EPA Paris-Saclay, 6 boulevard Dubreuil à Orsay (91400). Afin de préserver le secret en matière industrielle et commerciale, les sociétés devront faire cette demande en amont à l'adresse suivante: marchespublics@oin-paris-saclay.fr
Les montants inscrits plus haut, à savoir 859 947,20 EUR HT pour le lot 1 et 915 711,83 EUR HT pour le lot 2 correspondent aux montants des détails estimatifs qui ont servis à l'analyse des offres.
Le montant de 1 775 659,00 EUR HT correspond aux montants des détails estimatifs des deux lots.
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Source: OJS 2021/S 055-138726 (2021-03-15)