Prestations de traitement des titres de transport zou! études

Régie régionale des transports de PACA

Le présent marché a pour objet les prestations de traitement pour l'obtention de titres de transport Zou! Études. Les prestations attendues sont les suivantes:
— prestations d'instruction et de traitement des demandes individuelles pour l'obtention des titres de transport Zou! Études;
— prestations de fabrication, d'encodage et de routage des titres de transport Zou! Études sur support électronique sans contact.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-28 Avis de marché
2020-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie régionale des transports de PACA
Numéro d'enregistrement national: 79393499300015
Adresse postale: 40 rue Clément Roassal
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493885351 📞
Courrier électronique: alexandra.tarade@rtregionsud.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.trainprovence.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_NvcVX-Dau6 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traitement des titres de transport zou! études 2020-01
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de traitement pour l'obtention de titres de transport Zou! Études. Les prestations attendues sont les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traitement des demandes d'instructions individuelles pour l'obtention de titres de transport Zou! Études pour le compte de la régie régionale...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne des prestations d'accompagnement dans les procédures d'inscriptions des usagers «Zou! Études» et comprend également, sans que cela soit...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes de reconduction. Les périodes de reconduction seront d'une durée d'un an, sans que la durée totale puisse...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de fabrication et de routage des titres de transport Zou! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la régie régionale des...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes magnétiques 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'envoi 📦
Description du marché:
“Le marché concerne la prestation de fabrication et de routage des titres de transport Zou! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes de reconduction. Les périodes de reconduction seront d'une durée d'un an, sans que la durée totale puisse...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées sur les ressources propres de l'entité adjudicatrice. Les sommes dues au titulaire seront payées par mandat administratif...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16 12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-03-25 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“2024 si le présent accord-cadre est reconduit pour chaque période de reconduction envisagée.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de la justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 044-105271 (2020-02-28)
Avis d'attribution de marché (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traitement des titres de transport zou! Études 2020-01
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de traitement pour l'obtention de titres de transport Zou ! Études. Les prestations attendues sont les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traitement des demandes d'instructions individuelles pour l'obtention de titres de transport Zou ! Études pour le compte de la Régie...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne des prestations d'accompagnement dans les procédures d'inscriptions des usagers «Zou ! Études» et comprend également, sans que cela soit...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de fabrication et de routage des titres de transport Zou ! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la Régie régionale...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Le marché concerne la prestation de fabrication et de routage des titres de transport Zou ! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-105271

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'instruction et de traitement des demandes individuelles pour l'obtention des titres de transport Zou ! Études pour le compte de la RRT PACA”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Docaposte BPO
Adresse postale: 45 boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: http://www.docaposte.com 🌏
Le contractant est une PME

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de fabrication et de routage des titres de transport Zou ! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la rRT PACA”
Nom et adresse du contractant
Code postal: 94200
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de la justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 100-242837 (2020-05-20)