Le présent marché a pour objet les prestations de traitement pour l'obtention de titres de transport Zou! Études. Les prestations attendues sont les suivantes:
— prestations d'instruction et de traitement des demandes individuelles pour l'obtention des titres de transport Zou! Études;
— prestations de fabrication, d'encodage et de routage des titres de transport Zou! Études sur support électronique sans contact.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traitement des titres de transport zou! études
2020-01
Produits/services: Services de traitement de données📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de traitement pour l'obtention de titres de transport Zou! Études. Les prestations attendues sont les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations de traitement pour l'obtention de titres de transport Zou! Études. Les prestations attendues sont les suivantes:
— prestations d'instruction et de traitement des demandes individuelles pour l'obtention des titres de transport Zou! Études;
— prestations de fabrication, d'encodage et de routage des titres de transport Zou! Études sur support électronique sans contact.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traitement des demandes d'instructions individuelles pour l'obtention de titres de transport Zou! Études pour le compte de la régie régionale...”
Titre
Prestations de traitement des demandes d'instructions individuelles pour l'obtention de titres de transport Zou! Études pour le compte de la régie régionale des transports Provence-Alpes-Côte d'Azur
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne des prestations d'accompagnement dans les procédures d'inscriptions des usagers «Zou! Études» et comprend également, sans que cela soit...”
Description du marché
Ce lot concerne des prestations d'accompagnement dans les procédures d'inscriptions des usagers «Zou! Études» et comprend également, sans que cela soit exhaustif, des prestations de vérification des droits ouverts à l'usager à l'appui des justificatifs fournis, la rédaction et l'envoi de demandes de pièces complémentaires, la rédaction et l'envoi de courriels de rejet, des reportings hebdomadaires et mensuels de l'ensemble de ses activités et notamment concernant le rapprochement de recettes encaissées. Ce lot comprend également la gestion d'un standard téléphonique destiné aux usagers souhaitant des informations concernant l'instruction de leur demande. Ce lot contient de manière générale, toute l'instruction administrative nécessaire des dossiers de demande d'inscription des usagers visant à parvenir à la parfaite complétude de l'ensemble des dossiers. Un pic d'activité (demandes) est à prévoir dès l'ouverture du portail d'inscription mi-juin et jusqu'à fin octobre. À titre indicatif et non contractuel, environ 94 % sont attendues durant cette période de pic d'activité. Une période creuse suit ensuite de début novembre environ à fin mai.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes de reconduction. Les périodes de reconduction seront d'une durée d'un an, sans que la durée totale puisse...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes de reconduction. Les périodes de reconduction seront d'une durée d'un an, sans que la durée totale puisse dépasser quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de fabrication et de routage des titres de transport Zou! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la régie régionale des...”
Titre
Prestations de fabrication et de routage des titres de transport Zou! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la régie régionale des transports Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes magnétiques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'envoi📦
Description du marché:
“Le marché concerne la prestation de fabrication et de routage des titres de transport Zou! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de...”
Description du marché
Le marché concerne la prestation de fabrication et de routage des titres de transport Zou! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la régie régionale des transports Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ce lot comprend sans que cela soit exhaustif, les prestations suivantes: la fabrication des cartes électroniques et leur pré personnalisation, la personnalisation graphique et électrique des cartes, les mailings personnalisés, l'affranchissement, des reportings hebdomadaires et mensuels de l'ensemble des activités. Un pic d'activité (demandes) est à prévoir dès l'ouverture du portail d'inscription mi-juin et jusqu'à fin octobre. À titre indicatif et non contractuel, environ 94 % sont attendues durant cette période de pic d'activité. Une période creuse suit ensuite de début novembre environ à fin mai.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes de reconduction. Les périodes de reconduction seront d'une durée d'un an, sans que la durée totale puisse...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes de reconduction. Les périodes de reconduction seront d'une durée d'un an, sans que la durée totale puisse dépasser quatre ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées sur les ressources propres de l'entité adjudicatrice. Les sommes dues au titulaire seront payées par mandat administratif...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations seront financées sur les ressources propres de l'entité adjudicatrice. Les sommes dues au titulaire seront payées par mandat administratif dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture non sujette à contestation.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-03-25 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“2024 si le présent accord-cadre est reconduit pour chaque période de reconduction envisagée.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de la justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de la justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de la justice administrative,
— le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 044-105271 (2020-02-28)
Avis d'attribution de marché (2020-05-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traitement des titres de transport zou! Études
2020-01
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de traitement pour l'obtention de titres de transport Zou ! Études. Les prestations attendues sont les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations de traitement pour l'obtention de titres de transport Zou ! Études. Les prestations attendues sont les suivantes:
— prestations d'instruction et de traitement des demandes individuelles pour l'obtention des titres de transport Zou ! Études;
— prestations de fabrication, d'encodage et de routage des titres de transport Zou ! Études sur support électronique sans contact.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traitement des demandes d'instructions individuelles pour l'obtention de titres de transport Zou ! Études pour le compte de la Régie...”
Titre
Prestations de traitement des demandes d'instructions individuelles pour l'obtention de titres de transport Zou ! Études pour le compte de la Régie régionale des transports Provence-Alpes-Côte d'Azur
Afficher plus Description
Description du marché:
“Ce lot concerne des prestations d'accompagnement dans les procédures d'inscriptions des usagers «Zou ! Études» et comprend également, sans que cela soit...”
Description du marché
Ce lot concerne des prestations d'accompagnement dans les procédures d'inscriptions des usagers «Zou ! Études» et comprend également, sans que cela soit exhaustif, des prestations de vérification des droits ouverts à l'usager à l'appui des justificatifs fournis, la rédaction et l'envoi de demandes de pièces complémentaires, la rédaction et l'envoi de courriels de rejet, des reportings hebdomadaires et mensuels de l'ensemble de ses activités et notamment concernant le rapprochement de recettes encaissées. Ce lot comprend également la gestion d'un standard téléphonique destiné aux usagers souhaitant des informations concernant l'instruction de leur demande. Ce lot contient de manière générale, toute l'instruction administrative nécessaire des dossiers de demande d'inscription des usagers visant à parvenir à la parfaite complétude de l'ensemble des dossiers. Un pic d'activité (demandes) est à prévoir dès l'ouverture du portail d'inscription mi- juin et jusqu'à fin octobre. À titre indicatif et non contractuel, environ 94 % sont attendues durant cette période de pic d'activité. Une période creuse suit ensuite de début novembre environ à fin mai.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de fabrication et de routage des titres de transport Zou ! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la Régie régionale...”
Titre
Prestations de fabrication et de routage des titres de transport Zou ! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la Régie régionale des transports Provence-Alpes-Côte d'Azur
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le marché concerne la prestation de fabrication et de routage des titres de transport Zou ! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de...”
Description du marché
Le marché concerne la prestation de fabrication et de routage des titres de transport Zou ! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la Régie régionale des transports Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ce lot comprend sans que cela soit exhaustif, les prestations suivantes: la fabrication des cartes électroniques et leur prépersonnalisation, la personnalisation graphique et électrique des cartes, les mailings personnalisés, l'affranchissement, des reportings hebdomadaires et mensuels de l'ensemble des activités. Un pic d'activité (demandes) est à prévoir dès l'ouverture du portail d'inscription mi- juin et jusqu'à fin octobre. À titre indicatif et non contractuel, environ 94 % sont attendues durant cette période de pic d'activité. Une période creuse suit ensuite de début novembre environ à fin mai.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-105271
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'instruction et de traitement des demandes individuelles pour l'obtention des titres de transport Zou ! Études pour le compte de la RRT PACA”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Docaposte BPO
Adresse postale: 45 boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.docaposte.com🌏
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de fabrication et de routage des titres de transport Zou ! Études sur support électronique sans contact, pour le compte de la rRT PACA” Nom et adresse du contractant
Code postal: 94200
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de la justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de la justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de la justice administrative;
— le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 100-242837 (2020-05-20)