Prestations de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale du bâtiment D4

CEA Grenoble

Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) portant sur la réhabilitation d’un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale du bâtiment D4 sur le site du CEA Grenoble.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CEA Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-30	Avis de marché
2020-12-10	Informations complémentaires
2020-12-23	Informations complémentaires
2021-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Millias Isabelle
Téléphone: +33 438784749 📞
Courrier électronique: isabelle.millias@cea.fr 📧
Fax: +33 438785060 📠
Région: Isère 🏙️
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publcs.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale du bâtiment D4 B20-06099-ME”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Brève description:
“Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) portant sur la réhabilitation d’un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale du bâtiment...”

1️⃣
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CEA Grenoble.
Description du marché:
“Le CEA confie au titulaire une mission de maîtrise d'œuvre portant sur la réhabilitation d'un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la...”

Description du marché

Le CEA confie au titulaire une mission de maîtrise d'œuvre portant sur la réhabilitation d'un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale du bâtiment D4 sur le site du CEA Grenoble.
Les prestations confiées au titulaire comprennent une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Seule la tranche ferme est exécutoire dès la notification du marché.
La tranche ferme a pour objet la réalisation des études nécessaires aux travaux de réhabilitation d’un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale et des pignons du bâtiment D4.
Elle comprend les éléments de mission suivants:
— études de diagnostic (DIAG) (mission complémentaire);
— études d'avant-projet sommaire (APS);
— études d'avant-projet définitif (APD);
— études de projet (PRO);
— la mission de coordination (SSI) (tranche ferme) (mission complémantaire);
— assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) (jusqu’à la transmission des DCE).
La tranche optionnelle correspond au suivi des travaux pour la réalisation de l’ouvrage.
Elle est constituée des missions suivantes:
— la mission de coordination (SSI) (tranche optionnelle) (mission complémentaire);
— la fin de la mission ACT: assistance au CEA pour la passation des contrats de travaux (ACT) depuis la remise du rapport final d’analyse des offres et jusqu’à la passation des marchés de travaux par le CEA;
— le (VISA) des études d’exécutions réalisées par les entreprises de travaux;
— la direction de l’exécution des contrats de travaux (DET);
— assistance aux opérations de réception (AOR) (y compris les Dossiers des ouvrages exécutés DOE) jusqu’à la fin de l’année de parfait achèvement et la résolution des désordres constatés durant cette année;
— la mission de synthèse (SYN) (mission complémentaire);
— les prestations d’Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) (mission complémentaire).

Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une tranche optionnelle est constituée des missions suivantes: mission complémentaire de SSI, mission ACT (depuis le DCE), VISA, DET, AOR, SYN et une...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le dossier de candidature doit être composé impérativement les éléments suivants: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-04 16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-01-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures:
Les candidatures seront transmises soit:
— via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché; — le référé contractuel peut...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 237-584168 (2020-11-30)

Informations complémentaires (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mission de Maîtrise d’œuvre (MOE) portant sur la réhabilitation d’un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale du bâtiment...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 237-584168

Changements
Autres informations complémentaires

“Les informations du dossier de consultation des entreprises ont été modifiées par un complément d’information nº 1: — le projet de marché nº B20-06099-ME V1...”
Source: OJS 2020/S 244-605358 (2020-12-10)

Informations complémentaires (2020-12-23)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”

Texte

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures:
les candidatures seront transmises soit:
— via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Nouvelle valeur
Texte:
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”

Texte

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures:
les candidatures seront transmises soit:
— via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant):
Seules les candidatures des groupements momentanés d’entreprises déclarés au stade de la candidature en réponse à l’avis d’appel public à la concurrence préalable sont recevables. La constitution du groupement ne peut pas être modifiée en cours de procédure.
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement conjoint avec solidarité du mandataire, entre:
— un ou plusieurs architectes (au sens de la loi de nº 77-2 du 3.1.1977);
— un ou plusieurs bureaux d’études techniques pluridisciplinaires ou spécialisés (structure, fluides, courants forts et faibles et CVC, etc.);
— toute autre personne ou organisme jugé nécessaire par le candidat.
Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-04 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-08 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 252-637440 (2020-12-23)

Avis d'attribution de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Le CEA confie au titulaire une mission de maîtrise d'œuvre portant sur la réhabilitation d'un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la...”

Description du marché

Le CEA confie au titulaire une mission de maîtrise d'œuvre portant sur la réhabilitation d'un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale du bâtiment D4 sur le site du CEA Grenoble.
Les prestations confiées au titulaire comprennent une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Seule la tranche ferme est exécutoire dès la notification du marché.
La tranche ferme a pour objet la réalisation des études nécessaires aux travaux de réhabilitation d’un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale et des pignons du bâtiment D4.
Elle comprend les éléments de mission suivants:
— études de diagnostic (DIAG) (mission complémentaire),
— études d'avant-projet sommaire (APS),
— études d'avant-projet définitif (APD),
— études de projet (PRO),
— la mission de coordination (SSI) (tranche ferme) (mission complémentaire),
— assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) (jusqu’à la transmission des DCE).
La tranche optionnelle correspond au suivi des travaux pour la réalisation de l’ouvrage.
Elle est constituée des missions suivantes:
— la mission de coordination (SSI) (tranche optionnelle) (mission complémentaire),
— la fin de la mission ACT: assistance au CEA pour la passation des contrats de travaux (ACT) depuis la remise du rapport final d’analyse des offres et jusqu’à la passation des marchés de travaux par le CEA,
— le (VISA) des études d’exécutions réalisées par les entreprises de travaux,
— la direction de l’exécution des contrats de travaux (DET),
— assistance aux opérations de réception (AOR) (y compris les Dossiers des Ouvrages Exécutés DOE) jusqu’à la fin de l’année de parfait achèvement et la résolution des désordres constatés durant cette année
— la mission de synthèse (SYN) (mission complémentaire),
— les prestations d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) (mission complémentaire).

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualités architecturales et fonctionnelles du projet, notamment sa volumétrie, le traitement des façades, et son intégration paysagère”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualités techniques du projet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et qualité de la composition de l'équipe de maîtrise d'œuvre et pour la qualifications et l’expérience du personnel assigné à l’organisation...”
Critère de qualité (nom):
“Organisation des études et des travaux: délais d’exécution des prestations d’études et pertinence de la décomposition du planning et du phasage des travaux.”
Critère de coût (nom): Montant total prévisionnel du marché de maîtrise d’œuvre
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom):
“Coûts prévisionnels des travaux (ce critère noté au regard du pourcentage d’écart entre le coût prévisionnel des travaux proposé par le soumissionnaire et...”
Critère de coût (pondération): 20

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-584168

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 4000912940 - P7N4F
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un plateau de bureaux du bâtiment D4 et le traitement de la façade principale du bâtiment D4”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Totem R. Lepesant
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Lyonnaise de Management et d’Ingénierie
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique II.1.7 et à la rubrique V.2.4 uniquement, car le champs est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché; — Le référé contractuel peut...”
Source: OJS 2021/S 065-167121 (2021-03-29)

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Région: France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère

Fournisseurs: Lyonnaise de Management et d’Ingénierie totem r. Lepesant