Accord-cadre alloti exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel.
Lot 1: missions de géomètre-expert simples, maximum de 500 000 EUR HT.
Lot 2: relevé de bathymétrie, maximum de 50 000 EUR HT.
Lot 3: relevé par technologie Lidar, maximum de 50 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre-expert
Ao20056
Produits/services: Services de levés dimensionnels📦
Brève description:
“Accord-cadre alloti exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel.
Lot 1: missions de géomètre-expert...”
Brève description
Accord-cadre alloti exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel.
Lot 1: missions de géomètre-expert simples, maximum de 500 000 EUR HT.
Lot 2: relevé de bathymétrie, maximum de 50 000 EUR HT.
Lot 3: relevé par technologie Lidar, maximum de 50 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Missions de géomètre expert simples
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de levés dimensionnels📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Missions de géomètre expert simples, ne nécessitant pas de matériels ou procédés spéciaux de relevé.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, qui court à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible au maximum trois pour des...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un an, qui court à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible au maximum trois pour des périodes identiques d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relevé de bathymétrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Missions de relevé de bathymétrie, nécessitant des moyens de navigation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relevé par technologie Lidar
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Missions de relevé de topographie par technologie Lidar.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Géomètre expert.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (Cciral): Secrétariat régional pour les affaires régionales”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2020/S 187-450489 (2020-09-21)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté communes Golfe de St-Tropez
Adresse postale: bâtiment le Grand Sud, 2 rue Blaise Pascal
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre alloti exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel:
— lot 1: missions de géomètre-expert...”
Brève description
Accord-cadre alloti exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel:
— lot 1: missions de géomètre-expert simples, maximum de 500 000 EUR HT;
— lot 2: relevé de bathymétrie, maximum de 50 000 EUR HT;
— lot 3: relevé par technologie Lidar, maximum de 50 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Relevé de batymétrie
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-450489
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Missions de géomètre expert simples
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Opsia
Adresse postale: BP 70127, La Valette
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Relevé de batymétrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Relevé par technologie Lidar
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (CCIRAL): secrétariat régional pour les affaires régionales”
Source: OJS 2021/S 015-033742 (2021-01-19)