Prestations d'entretien et de maintenance du campus «Bastide Rouge» (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage, contrôles périodiques)
Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage, contrôles périodiques) des équipements et des installations du campus universitaire «Bastide Rouge» situé à Cannes.
Il accueillera dans un même bâtiment, autour des métiers de l'image et de la créativité les acteurs suivants:
— l'Université Côte d'Azur (UCA), dans le cadre de son offre de formations académiques;
— la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL), avec la création d'une cité des entreprises;
— la ville de Cannes, avec la mise à disposition d'un espace de restauration de qualité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Cannes
Adresse postale: 1 place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Commune postale: Cannes
Personne de contact: M. le maire de Cannes
Téléphone: +33 497064550📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Université Côte d'Azur
Adresse postale: campus Valrose, 28 avenue de Valrose
Commune postale: Nice Cedex 2
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06108
Courrier électronique: patrimoine@unice.fr📧
URL: http://www.unice.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins
Adresse postale: aéroport Cannes-Mandelieu — hangar 14, 277 avenue Francis Tonner — CS 80044
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06156
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489822700📞
Courrier électronique: marches.publics@cannespaysdelerins.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannespaysdelerins.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien et de maintenance du campus «Bastide Rouge» (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage,...”
Titre
Prestations d'entretien et de maintenance du campus «Bastide Rouge» (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage, contrôles périodiques)
19.065 - BASTIDE ROUGE
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Produits/services: Prestations de services pour la collectivité📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité,...”
Brève description
Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage, contrôles périodiques) des équipements et des installations du campus universitaire «Bastide Rouge» situé à Cannes.
Il accueillera dans un même bâtiment, autour des métiers de l'image et de la créativité les acteurs suivants:
— l'Université Côte d'Azur (UCA), dans le cadre de son offre de formations académiques;
— la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL), avec la création d'une cité des entreprises;
— la ville de Cannes, avec la mise à disposition d'un espace de restauration de qualité.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pilotage de la gestion du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Campus universitaire et cité des entreprises sur le site de la Bastide Rouge, 230 avenue Francis Tonner, 06150 Cannes-la-Bocca.”
Description du marché:
“Le titulaire de ce lot a pour mission d'assister les exploitants pour conduire, coordonner et contrôler l'ensemble des interventions techniques et logistiques.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 249 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois chacune....”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois chacune. Ainsi, la durée globale du marché est de 48 mois maximum. Les candidats trouveront tous les renseignements quant aux modalités de reconduction dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP), l'acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP), l'acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance multi-technique (MMT)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Description du marché:
“Le titulaire aura pour mission l'exploitation et la maintenance multi-technique des équipements et des installations du complexe universitaire situé à Cannes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 674 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— Prestations similaires
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP), l'acheteur se réserve la possibilité de...”
Description des options
— Prestations similaires
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP), l'acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires.
Décomposition en tranches
Ce présent lot est décomposé en tranches au sens de l'article R. 2113-4 du CCP.
Les prestations du lot 2 font l'objet de deux tranches une tranche ferme et une tranche optionnelle:
Tranche ferme: prestations de maintenance;
Tranche optionnelle: permanence technique d'un électricien qualifié.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sûreté — sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Description du marché:
“Le titulaire a pour mission l'exécution des prestations de surveillance et de gardiennage du complexe universitaire «Bastide Rouge».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 406 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché:
“Le titulaire a pour mission l'exécution des prestations ayant pour objectif l'hygiène et la propreté des locaux du complexe universitaire «Bastide Rouge»....”
Description du marché
Le titulaire a pour mission l'exécution des prestations ayant pour objectif l'hygiène et la propreté des locaux du complexe universitaire «Bastide Rouge». Ces prestations sont destinées à maintenir en état de propreté permanent l'ensemble des ouvrages.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 743 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois chacune....”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois chacune. Ainsi, la durée globale du marché est de 48 mois maximum.les candidats trouveront tous les renseignements quant aux modalités de reconduction dans le règlement de consultation.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôles périodiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Description du marché:
“Le titulaire du marché a pour mission la vérification périodique et l'assistance technique pour des équipements et des installations du complexe...”
Description du marché
Le titulaire du marché a pour mission la vérification périodique et l'assistance technique pour des équipements et des installations du complexe universitaire Bastide Rouge situé à Cannes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour le lot 3 «sûreté — sécurité» le candidat fournira: les autorisations, agréments exigés par la loi et les règlements en vigueur dans ce secteur...”
Liste et brève description des conditions
Pour le lot 3 «sûreté — sécurité» le candidat fournira: les autorisations, agréments exigés par la loi et les règlements en vigueur dans ce secteur d'activités dont notamment:
— la copie de l'arrêté préfectoral autorisant l'exercice d'activités de surveillance et de gardiennage en cours de validité du soumissionnaire (articles L. 611-1 et L. 612-6 du code de la sécurité intérieure);
— une copie de l'agrément délivré par le CNAPS des dirigeants, gérants ou associés de la personne morale candidate en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— renseignements sur la souscription à une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une description de l'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— des certificats de qualification professionnelle en lien avec l'objet du marché public, établis par des organismes indépendants, étant précisé que l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
10:00 📅
“1) Procédure de passation: le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. et R. 2124-1, L. et...”
1) Procédure de passation: le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. et R. 2124-1, L. et R. 2124-2, R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP).
2) Complément aux rubriques II.2.5) (critères d'attribution): les critères d'attribution ainsi que les éléments d'appréciation de ces critères sont précisés dans le règlement de la consultation;
3) Complément à la rubrique IV.2.7) (modalités d'ouverture des offres): la date est renseignée à titre indicatif;
4) Conditions d'envoi et de remise des plis: les plis devront être transmis par voie dématérialisée via https://www.marches-securises.fr — La remise sur support papier est proscrite. Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites fixés à la rubrique IV.2.2) ne seront pas retenus. Les candidats trouveront tous les renseignements quant aux modalités de dépôt de leur pli dans le RC;
5) Complément à la rubrique IV.2.4) (langues officielles): si les documents visés devant être fournis par les candidats ne sont pas rédigés en langue française, il est demandé que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français;
6) L'unité monétaire est l'euro;
7) Complément aux rubriques I.1) et I.2): l'acheteur est un groupement de commandes composé des acheteurs suivants: CAPL, villes de Cannes, université Côte d'Azur. La CAPL est désignée coordonnateur dudit groupement;
8) Complément à la rubrique I.6): le candidat qui soumissionne au lot 1 (pilotage de la gestion du bâtiment) ne pourra pas soumissionner aux lots 2 à 5.
Le candidat qui soumissionne au lot 5 (contrôles périodiques) ne pourra pas soumissionner aux lots 1 à 4;
9) Les pièces mentionnées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis ainsi qu'une lettre de candidature présentant le candidat (nom et adresse du siège social de l'entreprise ou des entreprises en cas de groupement, forme juridique du groupement, identification des membres du groupement et répartition des prestations, mandataire désigné par les membres du groupement) et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement (à l'exception de la lettre de candidature: en cas de candidature groupée, une lettre de candidature suffit). Les capacités économique, financière, technique et professionnelle d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale, société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant par exemple les pièces visées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat et aux conditions de participation dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L.551-12/articles R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché. En outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23/articles R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). De plus, il est précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994), que tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles; ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 052-123717 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-13) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Personne de contact: Monsieur le maire de Cannes
Adresse postale: Campus Valrose, 28 avenue de Valrose
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité,...”
Brève description
Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage, contrôles périodiques) des équipements et des installations du campus universitaire «Bastide Rouge» situé à Cannes. Il accueillera dans un même bâtiment, autour des métiers de l'image et de la créativité.
Les acteurs suivants:
— l'Université Côte d'Azur (UCA), dans le cadre de son offre de formations académiques;
— la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL), avec la création d'une cité des entreprises;
— la ville de Cannes, avec la mise à disposition d'un espace de restauration de qualité.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 052-123717
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.13)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les fonds de l'Union européenne
Ancienne valeur
Texte:
“Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non.” Nouvelle valeur
Texte:
“Ce marché s'inscrit dans un projet (susceptible d'être) financé par un fonds de l'Union européenne.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Informations complémentaires: 1 à 9.
Nouvelle valeur
Texte:
“10) Le lot 4 du marché comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article L. 2112-2 du CCP (clauses sociales). Toutes les modalités...”
Texte
10) Le lot 4 du marché comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article L. 2112-2 du CCP (clauses sociales). Toutes les modalités d'application sont précisées dans le dossier de consultation;
11) Le marché implique un accord-cadre.
Pour tous les lots, le marché revêt pour une partie la forme d'un marché ordinaire et pour l'autre la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant par émission de bons de commande.
Il s'agit d'un marché à prix mixte.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal avec un seul opérateur économique (mono-attributaire);
12) Complément rubrique II.1.5) «Valeur totale estimée»: la valeur estimée indiquée correspond à la valeur totale du marché reconductions et tranches comprises.
“Les modifications apportées à la section VI.3) viennent en complément des mentions figurant dans l'avis de marché initial.”
Source: OJS 2020/S 055-131008 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité,...”
Brève description
Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage, contrôles périodiques) des équipements et des installations du campus universitaire «Bastide Rouge» situé à Cannes. Il accueillera dans un même bâtiment, autour des métiers de l'image et de la créativité, les acteurs suivants:
— l'Université Côte d'Azur (UCA), dans le cadre de son offre de formations académiques;
— la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL), avec la création d'une cité des entreprises;
— la Ville de Cannes, avec la mise à disposition d'un espace de restauration de qualité.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-29 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
La possibilité de visiter le site est supprimée (article 11 du RC).
Source: OJS 2020/S 061-146327 (2020-03-24)
Informations complémentaires (2020-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien et de maintenance du Campus «Bastide Rouge» (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage,...”
Titre
Prestations d'entretien et de maintenance du Campus «Bastide Rouge» (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage, contrôles périodiques)
19.065 - BASTIDE ROUGE
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Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité,...”
Brève description
Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (pilotage et gestion, maintenance multi-technique, sûreté — sécurité, nettoyage, contrôles périodiques) des équipements et des installations du campus universitaire «Bastide Rouge» situé à Cannes. Il accueillera dans un même bâtiment, autour des métiers de l'image et de la créativité les acteurs suivants:
— l'Université Côte d'Azur (UCA), dans le cadre de son offre de formations académiques;
— la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL), avec la création d'une cité des entreprises;
— la ville de Cannes, avec la mise à disposition d'un espace de restauration de qualité.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-13 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“Il s'agit d'un 2 report de la date limite de remise des offres qui avait déjà été postposée du 14.4.2020 au 28.4.2020 par avis rectificatif n 20-44418 —...”
Il s'agit d'un 2 report de la date limite de remise des offres qui avait déjà été postposée du 14.4.2020 au 28.4.2020 par avis rectificatif n 20-44418 — référence de TED: 2020/S 061-146327 — annonce diffusée le 26.3.2020.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 079-187100 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, CS 50044
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 1 place Bernard-Cornut-Gentille, CS 30140
Nom: Université Côte-d'Azur
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien et de Maintenance du Campus «Bastide Rouge» (pilotage et gestion, maintenance multitechnique, sûreté — sécurité, nettoyage,...”
Titre
Prestations d'entretien et de Maintenance du Campus «Bastide Rouge» (pilotage et gestion, maintenance multitechnique, sûreté — sécurité, nettoyage, contrôles périodiques)
19.065 - BASTIDE ROUGE
Afficher plus
Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (Pilotage et gestion, maintenance multitechnique, sûreté —sécurité,...”
Brève description
Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de maintenance (Pilotage et gestion, maintenance multitechnique, sûreté —sécurité, nettoyage, contrôles périodiques) des équipements et des installations du campus universitaire «Bastide Rouge» situé à Cannes. Il accueillera dans un même bâtiment, autour des métiers de l'image et de la créativité les acteurs suivants:
— l'université Côte-d'Azur (UCA), dans le cadre de son offre de formations académiques;
— la communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL), avec la création d'une cité des entreprises;
— la ville de Cannes, avec la mise à disposition d'un espace de restauration de qualité.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 946 658 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Campus universitaire et Cité des entreprises sur le site de la Bastide Rouge, 230 avenue Francis-Tonner, 06150 Cannes la Bocca.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la
commande publique (CCP), l'acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la
commande publique (CCP), l'acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 PACA.
Description
Description du marché:
“Le titulaire aura pour mission l'exploitation et la maintenance
multi-technique des équipements et des installations du complexe universitaire situé à Cannes.” Informations sur les options
Description des options:
“Prestations similaires: conformément aux dispositions de l'article R.
2122-7 du code de la commande publique (CCP), l'acheteur se réserve la possibilité de...”
Description des options
Prestations similaires: conformément aux dispositions de l'article R.
2122-7 du code de la commande publique (CCP), l'acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires. Décomposition en tranches: ce lot est décomposé en tranches au sens de l'article R. 2113-4 du CCP. Les prestations du lot 2 font l'objet de deux tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle. Tranche ferme: prestations de maintenance. Tranche optionnelle: permanence technique d'un électricien qualifié.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le Titulaire a pour mission l'exécution des prestations de
surveillance et de gardiennage du complexe universitaire «Bastide Rouge».” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Contrôles Périodiques
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Campus universitaire et Cité des entreprises sur le site de la Bastide Rouge, 230 avenue Francis-Tonner 06150 Cannes la Bocca”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-123717
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19.065.A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pilotage de la Gestion du Bâtiment
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Artifex Climatis
Adresse postale: 36 rue de la Grange Rimade
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 249 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 557 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19.065.B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance multi-technique (MMT)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegelec Maintenance Tertiaire
Adresse postale: Pôle Marina7, 2474 allée Nolis, bâtiment le Kern, CS 80001
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06271
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 674 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 632 187 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19.065.C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sûreté — sécurité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Challancin Prévention et Sécurité
Adresse postale: 9-11 avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 406 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 465131.40 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19.065.D
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Elior Services Propreté et Santé
Adresse postale: ZI 1re Avenue, 5e Rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06560
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 743 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 590757.08 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19.065.E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Contrôles techniques réglementaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Veritas Exploitation SAS
Adresse postale: Les Algorithmes, bât Pythagore A, 2000 route des Lucioles, CS 80055
Commune postale: Sophia-Antipolis
Code postal: 06901
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 026 💰
“1. Complément à la rubrique I: l'acheteur est un groupement de commandes constitué entre la CAPL, la ville de Cannes et UCA. La CAPL est désignée...”
1. Complément à la rubrique I: l'acheteur est un groupement de commandes constitué entre la CAPL, la ville de Cannes et UCA. La CAPL est désignée coordonnateur du groupement de commandes;
2. Les montants renseignés dans le présent avis s'entendent tous marchés confondus (besoins CAPL + besoins VD cannes + besoins UCA), toutes reconductions comprises (4 * 1 an), hors éventuels marchés de prestations similaires qui seraient passés ultérieurement en application de l'article R. 2122-7 du CCP et, pour le lot 2, toutes tranches affermies pour le lot 2 (TF + TO 1);
3. Complément aux rubriques V.2.1 (date de conclusion du marché): il s'agit de la date de notification des marchés;
4. Le contrat peut être consulté, sur RDV, dans les bureaux de la Direction de la commande publique de la CAPL sis aéroport Cannes-Mandelieu, Hangar 14, 277 avenue Francis-Tonner, CS 80044 à 06156 Cannes la Bocca Cedex. La demande de RDV devra être adressée à la CAPL par courrier à l'adresse susvisée ou par courrier électronique à l'adresse marches.publics@cannespaysdelerins.fr - Dans les conditions définies par les articles L.311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, le contrat peut également faire l'objet d'une demande de communication, adressée à la CAPL (par courrier ou par courrier électronique, aux adresses précitées). Certaines des informations du contrat ne pourront être consultées ou communiquées au motif qu'elles sont couvertes par le secret en matière commerciale ou industrielle.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12/Articles R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché. En outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23/articles R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). De plus, il est précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n 358994), que tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles; ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2020/S 235-580594 (2020-11-27)