Prestations assainissement des réseaux EU et EV maintenance des fosses hydrocarbure regards avec pompes de relevage

OPH Cannes Pays de Lérins (06)

Prestations assainissement des réseaux eaux usées et eaux vannes et maintenance des fosses hydrocarbure et des regards avec pompes de relevage.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-21 Avis de marché
2020-12-24 Informations complémentaires
2021-01-12 Informations complémentaires
2021-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Commune postale: Cannes
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Monsieur le directeur général
Téléphone: +33 493481222 📞
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Fax: +33 493473905 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.ophcannes.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Socaconam
Adresse postale: 183 avenue Michel Jourdan
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Téléphone: +33 49390460 📞

Pouvoir adjudicateur
URL: http://socaconam.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés:
“Le pouvoir adjudicateur: groupement de commandes. Coordonnateur: Office public de l'habitat Cannes Pays de Lérins. Pouvoirs adjudicateurs membres: OPH CPL...”    Afficher plus
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Office public de l'habitat de Cannes
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin — CS 50005
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06156
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493481222 📞
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Fax: +33 493473905 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://ophcannes.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Office public de l'habitat de Cannes
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin — CS 50005
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06156
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493481222 📞
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Fax: +33 493473905 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://ophcannes.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations assainissement des réseaux EU et EV maintenance des fosses hydrocarbure regards avec pompes de relevage”
Produits/services: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques 📦
Brève description:
“Prestations assainissement des réseaux eaux usées et eaux vannes et maintenance des fosses hydrocarbure et des regards avec pompes de relevage.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché:
“D'entretien et d'assainissement correctives et préventives des réseaux verticaux/horizontaux des Eaux usées (EU), Eaux vannes (EV) des fosses hydrocarbure...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique appréciée au regard des sous critères de la valeur technique énoncés dans le règlement de consultation”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite trois fois pour une période de douze mois soit une durée maximale de 48 mois.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-12 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconductible de manière tacite trois fois pour une période de douze mois soit une durée maximale de 48 mois.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: CS 61039, 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement
Adresse postale: CS 80001, place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
URL: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Source: OJS 2020/S 251-630417 (2020-12-21)
Informations complémentaires (2020-12-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophcannes.net 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations assainissement des réseaux eaux usées et eaux Vannes maintenance des fosses hydrocarbure et des regards avec pompes de relevage.”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 251-630417

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-28 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 253-638913 (2020-12-24)
Informations complémentaires (2021-01-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: http://ophcannes.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ophcannes.net 🌏

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 010-020082 (2021-01-12)
Avis d'attribution de marché (2021-07-30)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: Socaconam
Adresse postale: 183 av Michel jourdan
Commune postale: Cannes la bocca

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: accueil@socaconam.com 📧
URL: http://www.socaconam.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS ASSAINISSEMENT DES RÉSEAUX EU ET EV MAINTENANCE DES FOSSES HYDROCARBURE REGARDS AVEC POMPES DE RELEVAGE”
Brève description:
“PRESTATIONS ASSAINISSEMENT DES RÉSEAUX EAUX USÉES ET EAUX VANNES et MAINTENANCE DES FOSSES HYDROCARBURE ET DES REGARDS AVEC POMPES DE RELEVAGE”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 620 💰
Description
Description du marché:
“D'entretien et d'assainissement correctives et préventives des réseaux verticaux/horizontaux des eaux usées (EU), eaux vannes (EV) des fosses hydrocarbure...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La Valeur Technique appréciée au regard des sous critères de la valeur technique énoncés dans le règlement de consultation”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630417

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“D'entretien et d'assainissement correctives et préventives des réseaux verticaux/horizontaux des EU.EV des fosses hydrocarbure et des regards avec pompes de...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Adresse postale: BROC CENTER - BAT C - 5 ETAGE 1ERE AVENUE 5600 METRES
Commune postale: Carros le broc
Code postal: 06510
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 620 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conformément à l'article R.2132-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: NICE Cedex 1
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Rè
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat : 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 048997860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 149-397612 (2021-07-30)