Organisation de séjours pour les adolescents de 11 à 14 ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques culturelles et sportives Summer Camp
Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 14 ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques culturelles et sportives Summer Camp en France Métropolitaine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours pour les adolescents de 11 à 14 ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques...”
Titre
Organisation de séjours pour les adolescents de 11 à 14 ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques culturelles et sportives Summer Camp
2019-12-287
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Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 14 ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de...”
Brève description
Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 14 ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques culturelles et sportives Summer Camp en France Métropolitaine.
Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 14 ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques culturelles et sportives Summer Camp en France Métropolitaine.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Le nombre minimal et maximal de participants par séjour est arrêtés comme suit:
— effectif minimal: 10 (encadrement + jeunes),
— effectif maximal: 40...”
Informations complémentaires
Le nombre minimal et maximal de participants par séjour est arrêtés comme suit:
— effectif minimal: 10 (encadrement + jeunes),
— effectif maximal: 40 (encadrement + jeunes).
Les montants minimal et maximal annuels du marché sont les suivants:
— montant minimal annuel: 3 000 EUR TTC,
— montant maximal annuel: 40 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:
— comme preuve...”
Liste et brève description des conditions
Afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1º et 3º de l'article L. 2141-4: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique),
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique: les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.
La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par l'annexe 4 du code de la commande publique. Le candidat produit, établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement. Conformément à l'article R. 2143-8 du code de la commande publique, le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou 5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation,
— soit, le document unique de marché européen,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation,
— soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants:
—— agrément de la Commission départementale de sécurité,
—— récépissé de déclaration auprès de la direction départementale de la cohésion sociale avec la date de déclaration auprès des services vétérinaires; dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-03
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans si toutes les reconductions sont effectuées.
Informations complémentaires
“La procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2124-5, R. 2131-16 et 17, R. 2143-1 et 2, R....”
La procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2124-5, R. 2131-16 et 17, R. 2143-1 et 2, R. 2124-2, R. 2151-1 à 5, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles. La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre. Le nombre minimal et maximal de participants par séjour est arrêtés comme suit:
— effectif minimal: 10 (encadrement + jeunes),
— effectif maximal: 40 (encadrement + jeunes).
Les montants minimal et maximal annuels du marché sont les suivants:
— montant minimal annuel: 3 000 EUR TTC,
— montant maximal annuel: 40 000 EUR TTC.
Le séjour devra avoir lieu au mois de juillet, entre la semaine 28 et 30 voir sur ce point CCTP article 1. La présente consultation ne permet pas l'identification de prestations distinctes pertinentes, économiquement et techniquement pour allotir cette dernière. La présente consultation n'est donc pas allotie. Les commandes seront rémunérées par application des prix unitaires figurants au bordereau des prix unitaires rapportés aux quantités réellement livrées. Les prix du marché sont révisables annuellement conformément à l'article 5.2 du CCAP nº 2019-12-287. Le retrait des dossiers de consultation des entreprises se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être retiré par voie électronique à l'adresse internet suivante: http://www.achatpublic.com — pour plus d'information, merci de vous référer à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Critères de notation:
1) valeur technique (60 %):
— attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs (60 %),
— si visite: 30 % au regard de l'attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et 30 % au regard de l'attractivité du séjour apprécié au regard de la visite des lieux;
2) prix (40 %), apprécié au regard du montant total (TTC) du bordereau des prix unitaires. En application des dispositions des articles R. 2142-19 et 20 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence (cf. article 3.4.1 du règlement de la consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442477078📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2020/S 017-036836 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Boîte postale 5
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours pour les adolescents de onze à quatorze ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes...”
Titre
Organisation de séjours pour les adolescents de onze à quatorze ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques culturelles et sportives Summer Camp
2019-12-287
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Brève description:
“Organisation de séjours pour les adolescents de onze à quatorze ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes...”
Brève description
Organisation de séjours pour les adolescents de onze à quatorze ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques culturelles et sportives Summer Camp en France métropolitaine.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 12000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 160000
Description
Description du marché:
“Organisation de séjours pour les adolescents de onze à quatorze ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes...”
Description du marché
Organisation de séjours pour les adolescents de onze à quatorze ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques culturelles et sportives Summer Camp en France métropolitaine.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: — attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prix, apprécié au regard du montant total (TTC) du bordereau des prix unitaires
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 017-036836
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 13.039.53.2020.11
Titre:
“Organisation de séjours pour les adolescents de onze à quatorze ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes...”
Titre
Organisation de séjours pour les adolescents de onze à quatorze ans favorisant l'apprentissage de l'anglais et la pratique d'activités de découvertes ludiques culturelles et sportives Summer Camp
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Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle aventure junior
Adresse postale: 594 route de Bivère
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 3000
Offre la plus élevée: 40000
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique — BP 5
Source: OJS 2020/S 134-330420 (2020-07-10)