Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la thématique dominante en France Métropolitaine

Ville de Fos-sur-Mer

Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la thématique dominante en France Métropolitaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-17	Avis de marché
2021-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2020-11-170
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_RoP0JtxZI3&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2020_RoP0JtxZI3&v=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date limite de soumission: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Date de début: 2021-03-16 📅
2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-621224
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché sont: effectif minimal annuel: dix (encadrement + jeunes) effectif maximum annuel: 40 (encadrement + jeunes) les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant minimal annuel: 7 200 EUR TTC. Montant maximal annuel: 28 800 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: «Séjour péniche Canal du Midi» en juillet — dominante: autonomie alimentaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjour péniche Canal du Midi — en juillet — dominante: autonomie alimentaire.
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de un an (douze mois) à compter de sa prise d'effet, expressément renouvelable trois fois pour la même durée, sans toutefois excéder quatre ans (48 mois).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: «Séjour camping — lac de Serre-Ponçon» — en août — dominante activités nautiques, aquatiques et terrestre
Numéro du lot: 2
Brève description:

«Séjour camping — lac de Serre-Ponçon» — en août — dominante activités nautiques, aquatiques et terrestre.

Intitulé du lot: «Sensations nautiques et aquatiques — Corse du Sud» — en août — dominante activités nautiques et aquatiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

«Sensations nautiques et aquatiques — Corse du Sud» — en août — dominante activités nautiques et aquatiques.

Informations complémentaires:

Les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché sont: effectif minimal annuel: dix (encadrement + jeunes) effectif maximal annuel: 40 (encadrement + jeunes) les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant minimal annuel: 9 000 EUR TTC. Montant maximal annuel: 36 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: «Aqua'Aventures — Saint-Pierre de Nœuf» — en août — dominante «activités en eaux-vives»
Numéro du lot: 4
Brève description:

«Aqua'Aventures — Saint-Pierre de Nœuf» — en août — dominante «activités en eaux-vives».

Intitulé du lot: «Itinérant façade Atlantique — Puy du Fou» — en juillet — dominante: visites culturelles + parc d'attraction
Numéro du lot: 5
Brève description:

«Itinérant façade Atlantique — Puy du Fou» — en juillet — dominante: visites culturelles + parc d'attraction.

Informations complémentaires:

Les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché sont: effectif minimal annuel: dix (encadrement + jeunes) effectif maximal annuel: 40 (encadrement + jeunes) les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant minimal annuel: 9 900 EUR TTC. Montant maximal annuel: 39 600 EUR TTC.

Intitulé du lot: «Séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg — Paris» — vacances de printemps (1
Numéro du lot: 6
Brève description:

«Séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg — Paris» — vacances de printemps (1

Informations complémentaires:

Quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché: effectif minimal: dix (encadrement + jeunes), effectif maximal: 20 (encadrement + jeunes) valeurs minimales et maximales annuelles du marché: montant minimal: 4 200 EURTTC, montant maximal: 8 400 EUR TTC, quantitatifs en durée minimale et maximale annuelle: durée minimale: quatre, durée maximale: cinq.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:

— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné…

… aux articles L. 2141-1 et aux 1º et 3º de l'article L. 2141-4: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique);

… à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique: les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.

La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par l'annexe 4 du code de la commande publique. Le candidat produit, établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement. Conformément à l'article R. 2143-8 du code de la commande publique, le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou 5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail;

— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Capacité technique et professionnelle:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants;

— agrément de la Commission départementale de sécurité;

— récépissé de déclaration auprès de la direction départementale de la cohésion sociale avec la date de déclaration auprès des services vétérinaires.

Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_RoP0JtxZI3&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour les lots 1 à 5: dans quatre ans si toutes les reconductions sont réalisées. Le lot 1 ne sera pas reconduit (un seul séjour sur un an).

La procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2124-5, R. 2131-16 et 17, R. 2143-1 et 2, R. 2124-2, R. 2151-1 à 5, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique: les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché pour les lots 1 à 5 sont: effectif mini annuel: dix (encadrement + jeunes), effectif maxi annuel: 40 (encadrement + jeunes), les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché pour le lot 6 sont: effectif mini annuel: dix (encadrement + jeunes), effectif maxi annuel: 20 (encadrement + jeunes), durée minimale annuelle: quatre, durée maximale annuelle: cinq, les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:

— lot 1 montant mini annuel: 7 200 EUR TTC. Montant maxi annuel: 28 800 EUR TTC;

— lot 2 montant mini annuel: 7 200 EUR TTC. Montant maxi annuel: 28 800 EUR TTC;

— lot 3 montant mini annuel: 9 000 EUR TTC. Montant maxi annuel: 36 000 EUR TTC;

— lot 4 montant mini annuel: 9 000 EUR TTC. Montant maxi annuel: 36 000 EUR TTC;

— lot 5 montant mini annuel: 9 900 EUR TTC. Montant maxi annuel: 39 600 EUR TTC;

— lot 6 montant mini annuel: 4 200 EUR TTC. Montant maxi annuel: 8 400 EUR TTC.

Ces éléments sont repris dans l'acte d'engagement et seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction. Date prévisionnelle de début du marché pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6: 16.3.2021, date prévisionnelle de début du marché pour le lot 3: 4.5.2021. Durée: cf. article 1.2 du CCAP. Description des prestations attendues: cf. CCTP et acte d'engagement propre à chaque lot. En application des dispositions des articles R. 2142-19 et 20 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence (cf. article 3.4.1 du RC). Le retrait des dossiers de consultation des entreprises se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être retiré par voie électronique à l'adresse internet suivante: http://www.achatpublic.com — pour plus d'information, merci de vous référer à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Critères de notation: pour les lots 1, 3 et 6: valeur technique 60 %: attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs. Prix, apprécié au regard du montant total (TTC) du bordereau des prix unitaires propre à chaque lot 40 %. Pour les lots 2, 4 et 5: en cas de visite. Valeur technique: attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs (40 %); attractivité du séjour apprécié au regard de la visite des lieux (20 %) en l'absence de visite. Valeur technique: attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs 60 % prix, apprécié au regard du montant total (TTC) du bordereau des prix unitaires propre à chaque lot 40 %, modalités essentielles de financement: ressources propres de la commune.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477078 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2020/S 249-621224 (2020-12-17)

Avis d'attribution de marché (2021-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de onze à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la thématique dominante en France métropolitaine.

Valeur totale du marché: 310 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-10 📅
Date de publication: 2021-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 051-128822
Se réfère à l'avis: 2020/S 249-621224
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
L'offre du seul candidat a été déclarée irrégulière.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: «séjour péniche canal du midi» en juillet — dominante: autonomie alimentaire
Brève description: Séjour péniche Canal du midi — en juillet — dominante: autonomie alimentaire.
Informations complémentaires: L'offre du seul candidat a été déclarée irrégulière.
Intitulé du lot: «séjour camping — lac de Serre Poncon» — en Août — dominante activités nautiques, aquatiques et terrestre
Brève description:

«séjour camping — lac de Serre Poncon» — en Août — dominante activités nautiques, aquatiques et terrestre.

Informations complémentaires:

Par décision de M. le maire 2021-62 du 15.2.2021 la procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général fondé sur l'insuffisance de concurrence.

Intitulé du lot: «sensations nautiques et aquatiques — Corse du Sud» — en Août — dominante activités nautiques et aquatiques
Brève description:

«sensations nautiques et aquatiques — Corse du Sud» — en Août — dominante activités nautiques et aquatiques.

Intitulé du lot: «Aqua'Aventures — Saint Pierre-de-Bœuf» — en Août — dominante «activités en eaux-vives»
Brève description:

Aqua'Aventures — Saint-Pierre-de-Bœuf — en août — dominante activités en eaux-vives.

Informations complémentaires:

Le seul candidat ayant déposé une offre a informé la collectivité de son intention de se désister du lot.

Intitulé du lot: «itinérant façade atlantique — Puy du Fou» — en Juillet — dominante: visites culturelles + parc d'attraction
Brève description:

«itinérant façade atlantique — Puy du Fou» — en Juillet — dominante: visites culturelles + parc d'attraction.

Intitulé du lot: «séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg / Paris» — vacances de printemps (1
Brève description:

«séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg / Paris» — vacances de printemps (1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-Sur-Mer

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Si visite:attractivité du séjour au regard du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et lors de la visite /si Pas de visite:Attractivité du séjour sur la base du mémoire technique
Valeur technique: attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs
Si visite: attractivité du séjour au regard du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et lors de la visite /si Pas de visite:Attractivité du séjour sur la base du mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Nom: Association plein air et loisirs
Adresse postale: ZI écopolis Sud 7 avenue Lascos
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom: Association nouvelle aventure junior
Adresse postale: 594 route de Bider RD 58
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Valeur totale du marché: 39 600 EUR 💰
Adresse postale: 594 route de Bider — RD 58
Valeur totale du marché: 8 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

L'offre reçue pour le lot 1 a été déclarée irrégulière ne respectant pas les exigence liées à l'hébergement.

Le lot 2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence par décision 2021-62 de M. le maire en date du 15.2.2021 pour le lot 4 le prestataire ayant déposé une offre a souhaité la retirer.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); — référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique BP 5
Source: OJS 2021/S 051-128822 (2021-03-10)

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