Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la thématique dominante en France Métropolitaine
Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la thématique dominante en France Métropolitaine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la...”
Titre
Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la thématique dominante en France Métropolitaine
2020-11-170
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Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la...”
Brève description
Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la thématique dominante en France Métropolitaine.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: «Séjour péniche Canal du Midi» en juillet — dominante: autonomie alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Description du marché: Séjour péniche Canal du Midi — en juillet — dominante: autonomie alimentaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-03-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de un an (douze mois) à compter de sa prise d'effet, expressément renouvelable trois fois pour la même durée, sans...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de un an (douze mois) à compter de sa prise d'effet, expressément renouvelable trois fois pour la même durée, sans toutefois excéder quatre ans (48 mois).
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Informations complémentaires:
“Les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché sont: effectif minimal annuel: dix (encadrement + jeunes) effectif maximum annuel: 40...”
Informations complémentaires
Les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché sont: effectif minimal annuel: dix (encadrement + jeunes) effectif maximum annuel: 40 (encadrement + jeunes) les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant minimal annuel: 7 200 EUR TTC. Montant maximal annuel: 28 800 EUR TTC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“«Séjour camping — lac de Serre-Ponçon» — en août — dominante activités nautiques, aquatiques et terrestre” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“«Séjour camping — lac de Serre-Ponçon» — en août — dominante activités nautiques, aquatiques et terrestre.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“«Sensations nautiques et aquatiques — Corse du Sud» — en août — dominante activités nautiques et aquatiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“«Sensations nautiques et aquatiques — Corse du Sud» — en août — dominante activités nautiques et aquatiques.” Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-04 📅
Description
Informations complémentaires:
“Les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché sont: effectif minimal annuel: dix (encadrement + jeunes) effectif maximal annuel: 40...”
Informations complémentaires
Les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché sont: effectif minimal annuel: dix (encadrement + jeunes) effectif maximal annuel: 40 (encadrement + jeunes) les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant minimal annuel: 9 000 EUR TTC. Montant maximal annuel: 36 000 EUR TTC.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“«Aqua'Aventures — Saint-Pierre de Nœuf» — en août — dominante «activités en eaux-vives»” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“«Aqua'Aventures — Saint-Pierre de Nœuf» — en août — dominante «activités en eaux-vives».”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“«Itinérant façade Atlantique — Puy du Fou» — en juillet — dominante: visites culturelles + parc d'attraction” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“«Itinérant façade Atlantique — Puy du Fou» — en juillet — dominante: visites culturelles + parc d'attraction.”
Informations complémentaires:
“Les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché sont: effectif minimal annuel: dix (encadrement + jeunes) effectif maximal annuel: 40...”
Informations complémentaires
Les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché sont: effectif minimal annuel: dix (encadrement + jeunes) effectif maximal annuel: 40 (encadrement + jeunes) les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant minimal annuel: 9 900 EUR TTC. Montant maximal annuel: 39 600 EUR TTC.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“«Séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg — Paris» — vacances de printemps (1 semaine zone B) — dominante visites des institutions politiques...”
Titre
«Séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg — Paris» — vacances de printemps (1 semaine zone B) — dominante visites des institutions politiques françaises et européennes
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“«Séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg — Paris» — vacances de printemps (1 semaine zone B) — dominante visites des institutions politiques...”
Description du marché
«Séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg — Paris» — vacances de printemps (1 semaine zone B) — dominante visites des institutions politiques françaises et européennes.
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Informations complémentaires:
“Quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché: effectif minimal: dix (encadrement + jeunes), effectif maximal: 20 (encadrement + jeunes) valeurs...”
Informations complémentaires
Quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché: effectif minimal: dix (encadrement + jeunes), effectif maximal: 20 (encadrement + jeunes) valeurs minimales et maximales annuelles du marché: montant minimal: 4 200 EURTTC, montant maximal: 8 400 EUR TTC, quantitatifs en durée minimale et maximale annuelle: durée minimale: quatre, durée maximale: cinq.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:
— comme preuve...”
Liste et brève description des conditions
Afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1º et 3º de l'article L. 2141-4: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique);
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique: les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.
La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par l'annexe 4 du code de la commande publique. Le candidat produit, établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement. Conformément à l'article R. 2143-8 du code de la commande publique, le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou 5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail;
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation;...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation;...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants;
— agrément de la Commission départementale de sécurité;
— récépissé de déclaration auprès de la direction départementale de la cohésion sociale avec la date de déclaration auprès des services vétérinaires.
Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-22
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour les lots 1 à 5: dans quatre ans si toutes les reconductions sont réalisées. Le lot 1 ne sera pas reconduit (un seul séjour sur un an).” Informations complémentaires
“La procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2124-5, R. 2131-16 et 17, R. 2143-1 et 2, R....”
La procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2124-5, R. 2131-16 et 17, R. 2143-1 et 2, R. 2124-2, R. 2151-1 à 5, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique: les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché pour les lots 1 à 5 sont: effectif mini annuel: dix (encadrement + jeunes), effectif maxi annuel: 40 (encadrement + jeunes), les quantitatifs minimales et maximales annuelles du marché pour le lot 6 sont: effectif mini annuel: dix (encadrement + jeunes), effectif maxi annuel: 20 (encadrement + jeunes), durée minimale annuelle: quatre, durée maximale annuelle: cinq, les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:
— lot 1 montant mini annuel: 7 200 EUR TTC. Montant maxi annuel: 28 800 EUR TTC;
— lot 2 montant mini annuel: 7 200 EUR TTC. Montant maxi annuel: 28 800 EUR TTC;
— lot 3 montant mini annuel: 9 000 EUR TTC. Montant maxi annuel: 36 000 EUR TTC;
— lot 4 montant mini annuel: 9 000 EUR TTC. Montant maxi annuel: 36 000 EUR TTC;
— lot 5 montant mini annuel: 9 900 EUR TTC. Montant maxi annuel: 39 600 EUR TTC;
— lot 6 montant mini annuel: 4 200 EUR TTC. Montant maxi annuel: 8 400 EUR TTC.
Ces éléments sont repris dans l'acte d'engagement et seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction. Date prévisionnelle de début du marché pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6: 16.3.2021, date prévisionnelle de début du marché pour le lot 3: 4.5.2021. Durée: cf. article 1.2 du CCAP. Description des prestations attendues: cf. CCTP et acte d'engagement propre à chaque lot. En application des dispositions des articles R. 2142-19 et 20 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence (cf. article 3.4.1 du RC). Le retrait des dossiers de consultation des entreprises se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être retiré par voie électronique à l'adresse internet suivante: http://www.achatpublic.com — pour plus d'information, merci de vous référer à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Critères de notation: pour les lots 1, 3 et 6: valeur technique 60 %: attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs. Prix, apprécié au regard du montant total (TTC) du bordereau des prix unitaires propre à chaque lot 40 %. Pour les lots 2, 4 et 5: en cas de visite. Valeur technique: attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs (40 %); attractivité du séjour apprécié au regard de la visite des lieux (20 %) en l'absence de visite. Valeur technique: attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs 60 % prix, apprécié au regard du montant total (TTC) du bordereau des prix unitaires propre à chaque lot 40 %, modalités essentielles de financement: ressources propres de la commune.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442477078📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2020/S 249-621224 (2020-12-17)
Avis d'attribution de marché (2021-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de onze à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la...”
Titre
Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de onze à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la thématique dominante en France métropolitaine
2020-11-170
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Brève description:
“Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de onze à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la...”
Brève description
Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de onze à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activités en lien avec la thématique dominante en France métropolitaine.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 310 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: «séjour péniche canal du midi» en juillet — dominante: autonomie alimentaire
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-Sur-Mer
Description du marché: Séjour péniche Canal du midi — en juillet — dominante: autonomie alimentaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires: L'offre du seul candidat a été déclarée irrégulière.
Champ d'application du marché
Titre:
“«séjour camping — lac de Serre Poncon» — en Août — dominante activités nautiques, aquatiques et terrestre” Description
Description du marché:
“«séjour camping — lac de Serre Poncon» — en Août — dominante activités nautiques, aquatiques et terrestre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Si visite:attractivité du séjour au regard du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et lors de la visite /si Pas de visite:Attractivité du séjour...”
Critère de qualité (nom)
Si visite:attractivité du séjour au regard du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et lors de la visite /si Pas de visite:Attractivité du séjour sur la base du mémoire technique
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Informations complémentaires:
“Par décision de M. le maire 2021-62 du 15.2.2021 la procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général fondé sur l'insuffisance de concurrence.” Champ d'application du marché
Titre:
“«sensations nautiques et aquatiques — Corse du Sud» — en Août — dominante activités nautiques et aquatiques” Description
Description du marché:
“«sensations nautiques et aquatiques — Corse du Sud» — en Août — dominante activités nautiques et aquatiques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs” Champ d'application du marché
Titre:
“«Aqua'Aventures — Saint Pierre-de-Bœuf» — en Août — dominante «activités en eaux-vives»” Description
Description du marché:
“Aqua'Aventures — Saint-Pierre-de-Bœuf — en août — dominante activités en eaux-vives.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Si visite: attractivité du séjour au regard du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et lors de la visite /si Pas de visite:Attractivité du séjour...”
Critère de qualité (nom)
Si visite: attractivité du séjour au regard du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et lors de la visite /si Pas de visite:Attractivité du séjour sur la base du mémoire technique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le seul candidat ayant déposé une offre a informé la collectivité de son intention de se désister du lot.” Champ d'application du marché
Titre:
“«itinérant façade atlantique — Puy du Fou» — en Juillet — dominante: visites culturelles + parc d'attraction” Description
Description du marché:
“«itinérant façade atlantique — Puy du Fou» — en Juillet — dominante: visites culturelles + parc d'attraction.” Champ d'application du marché
Titre:
“«séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg / Paris» — vacances de printemps (1 semaine zone B) — dominante visites des institutions politiques...”
Titre
«séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg / Paris» — vacances de printemps (1 semaine zone B) — dominante visites des institutions politiques françaises et européennes
Afficher plus Description
Description du marché:
“«séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg / Paris» — vacances de printemps (1 semaine zone B) — dominante visites des institutions politiques...”
Description du marché
«séjour conseil municipal des jeunes — Strasbourg / Paris» — vacances de printemps (1 semaine zone B) — dominante visites des institutions politiques françaises et européennes.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 249-621224
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Séjour péniche — Canal du Midi séjour en juillet (compris entre le 10 et le 24 juillet)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Séjour camping — lac de Serre Ponçon Séjour en août (compris entre le 1 et le 14 août)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 13.039.5.2021.2
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Sensations nautiques et aquatiques — Corse du Sud dominante «Sports nautiques et aquatiques» séjour en août (compris entre le 1 et le 14 août)”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association plein air et loisirs
Adresse postale: ZI écopolis Sud 7 avenue Lascos
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Séjour Aqua'Aventures — Saint-Pierre-de-Bœuf (département de la Loire en région Auvergne-Rhône) Dominante «activités en eaux-vives» — Séjour en août...”
Titre
Séjour Aqua'Aventures — Saint-Pierre-de-Bœuf (département de la Loire en région Auvergne-Rhône) Dominante «activités en eaux-vives» — Séjour en août (compris entre le 15 et le 25 août)
5️⃣
Numéro de contrat: 13.039.6.2021.2
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Séjour «itinérant façade Atlantique — Puy-du-Fou» séjour en juillet (compris entre le 10 et le 24 juillet)”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association nouvelle aventure junior
Adresse postale: 594 route de Bider RD 58
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 600 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 13.039.7.2021.2
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Séjour conseil municipal des jeunes paris / Strasbourg dominante «visites des institutions françaises et européennes» — Séjour Vacances de printemps (Zone B...”
Titre
Séjour conseil municipal des jeunes paris / Strasbourg dominante «visites des institutions françaises et européennes» — Séjour Vacances de printemps (Zone B — 1 semaine)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 594 route de Bider — RD 58
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 💰
“L'offre reçue pour le lot 1 a été déclarée irrégulière ne respectant pas les exigence liées à l'hébergement.
Le lot 2 a été déclaré sans suite pour motif...”
L'offre reçue pour le lot 1 a été déclarée irrégulière ne respectant pas les exigence liées à l'hébergement.
Le lot 2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence par décision 2021-62 de M. le maire en date du 15.2.2021 pour le lot 4 le prestataire ayant déposé une offre a souhaité la retirer.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); — référé contractuel (CJA, articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); — référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique BP 5
Source: OJS 2021/S 051-128822 (2021-03-10)