Missions de Coordination, sécurité et protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour des opérations de construction neuve, ou d'amélioration du patrimoine d'Alpes Isère Habitat

Alpes Isère Habitat (anciennement OPAC 38)

Opérations de catégories 1, 2 et 3.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-21 Avis de marché
2020-03-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-02-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat (anciennement OPAC 38)
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Adresse postale: 19-21 avenue de Constantine
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38035
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://alpeshabitat.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
URL de participation: http://alpeshabitat.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de Coordination, sécurité et protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour des opérations de construction neuve, ou d'amélioration du...”    Afficher plus
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Brève description: Opérations de catégories 1, 2 et 3.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Opérations de construction neuve: secteur Nord-Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché:
“Opérations de construction neuve se trouvant sur le secteur des directions territoriales de: Voiron, Roussillon, Charvieu-Chavagneux et Bourgoin-Villefontaine.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Opérations de construction neuve: secteur Sud-Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Opérations de construction neuve se trouvant sur le secteur des directions territoriales de: Fontaine, Échirolles et Saint-Martin-d'Hères.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Opérations d'amélioration: secteur Saint-Martin-d'Hères et Échirolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Opérations d'amélioration se trouvant sur le secteur des directions territoriales de: Saint-Martin-d'Hères et Échirolles.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Opérations d'amélioration: secteur Fontaine et Voiron
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Opérations d'amélioration se trouvant sur le secteur des directions territoriales de: Fontaine et Voiron.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Opérations d'amélioration: secteur Bourgoin et Villefontaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Opérations d'amélioration se trouvant sur le secteur de la direction territoriale de: Bourgoin-Jallieu — Villefontaine.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Opérations d'amélioration: secteur Charvieu-Chavagneux et Roussillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Opérations d'amélioration se trouvant sur le secteur des directions territoriales de: Charvieux-Chavagneux et Roussillon.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — autorisation spécifique ou preuve...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la notification. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-23 08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-23 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 039-092533 (2020-02-21)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de Coordination, sécurité et protection de la sante des travailleurs (CSPS) pour des opérations de construction neuve, ou d'amélioration du...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 039-092533

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-23 📅
L'heure: 08:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 08:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-23 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 057-136701 (2020-03-17)