Missions d'études et de maîtrise d'œuvre globale de la ZAC Europole2

SEBL

L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes:
— marché subséquent à bons de commande pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre urbaines et administratives;
— marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement des espaces publics et des plate-formes industrielles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-22 Avis de marché
2021-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 0439 - MOE GLOBALE ZAC
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes: — marché subséquent à bons de commande pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre urbaines et administratives; — marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement des espaces publics et des plate-formes industrielles.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sebl
Adresse postale: 48 rue de Mazelle
Code postal: 57045
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: a.muller@sebl.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xXmnTW1ChD 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xXmnTW1ChD 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date limite de soumission: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-630618
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Les échanges électroniques doivent se faire par le biais du profil acheteur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes:
— marché subséquent à bons de commande pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre urbaines et administratives;
— marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement des espaces publics et des plate-formes industrielles.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Europole2 de Sarreguemines Confluences.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir pièces de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Europôle 2 de Sarreguemines sur les communes de Hambach et Willerwald.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Constructeur et aménageur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xXmnTW1ChD 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xXmnTW1ChD 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CS nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 338317434 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 251-630618 (2020-12-22)
Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes: marché subséquent à bons de commande pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre urbaines et administratives. Marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement des espaces publics et des plate-formes industrielles.
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Valeur totale du marché: 792 230 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-157820
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-630618
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes: marché subséquent à bons de commande pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre urbaines et administratives. Marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement des espaces publics et des plate-formes industrielles.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Europôle 2 de Sarreguemines Confluences.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Nom: Iris Conseil
Adresse postale: 48 place Mazelle
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://Irisconseil.com 🌏
Nom: Savart
Adresse postale: 23 rue de Vertus
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Savart-paysage.com 🌏
Valeur totale du marché: 792 230 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2021/S 062-157820 (2021-03-25)