Mission de maîtrise d'œuvre, hors loi MOP, pour la réalisation des travaux forestiers (DFCI — RTI) et de génie civil sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

L'accord-cadre porte sur des prestations de maîtrise d'œuvre, hors loi MOP, pour la réalisation des travaux forestiers (DFCI — RTI) et de génie civil sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-24 Avis de marché
2020-06-02 Informations complémentaires
2021-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — direction commande publique
Téléphone: +33 488788800 📞
Courrier électronique: ld-direction-marches.paysdaix@ampmetropole.fr 📧
Fax: +33 488788808 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4106&orgAcronyme=t5y 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: CS 40868
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 01
Code postal: 13626
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Territoire du Pays d'Aix — direction de la commande publique
Téléphone: +33 488788800 📞
Courrier électronique: ld-direction-marches.paysdaix@ampmetropole.fr 📧
Fax: +33 488788808 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre, hors loi MOP, pour la réalisation des travaux forestiers (DFCI — RTI) et de génie civil sur le territoire de la Métropole...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur des prestations de maîtrise d'œuvre, hors loi MOP, pour la réalisation des travaux forestiers (DFCI — RTI) et de génie civil sur le...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 292 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots pour les prestations de type travaux forestiers (lots 1 à 6) et un seul lot pour les prestations de type...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs Concors — Sainte-Victoire, Montaiguet, Régagnas”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Massifs Concors — Sainte-Victoire, Montaiguet et Régagnas.
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre. Il s'agit pour le titulaire de préparer, encadrer et suivre les travaux dont le programme est...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois. Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel en euro(s) HT: 5 000. Montant maximum annuel en euro(s) HT: 125 000. Les délais d'exécution des prestations sont mentionnés aux CCTP...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs Chaîne des Côtes — Trévaresse, Les Roques, Quatre Termes,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Massifs Chaîne des Côtes — Trévaresse, Les Roques, Quatre Termes et Collines de Lançon.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel en euro(s) HT: 6 000. Montant maximum annuel en euro(s) HT: 150 000. Les délais d'exécution des prestations sont mentionnés aux CCTP...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs Arbois, Côte Bleue”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Massifs Arbois et Côte Bleue.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel en euro(s) HT: 2 500. Montant maximum annuel en euro(s) HT: 62 500. Les délais d'exécution des prestations sont mentionnés aux CCTP...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs Les Etangs, Sulauze, Pont de Rhaud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Massifs Les Etangs, Sulauze et Pont de Rhaud.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel en euro(s) HT: 2 200. Montant maximum annuel en euro(s) HT: 55 000. Les délais d'exécution des prestations sont mentionnés aux CCTP...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs Ouest Sainte-Baume, Etoile, Garlaban”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Massifs Ouest Sainte-Baume, Etoile et Garlaban.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel en euro(s) HT: 3 500. Montant maximum annuel en euro(s) HT: 87 500. Les délais d'exécution des prestations sont mentionnés aux CCTP...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs Marcouline — CAP Canaille, Calanques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Massifs Marcouline,Cap Canaille et Calanques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel en euro(s) HT: 2 500. Montant maximum annuel en euro(s) HT: 62 500 les délais d'exécution des prestations sont mentionnés aux CCTP et au CCAP.”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre hors loi MOP: Travaux de génie civil sur les massifs Concors — Sainte-Victoire, Montaiguet, Régagnas, Ouest Sainte-Baume, Etoile, Garlaban,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Concors, Ste-Victoire, Montaiguet, Régagnas, ouest Ste-Baume, Etoile, Garlaban, Marcouline —Cap Canaille et Calanques.”
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre. Il s'agit pour le titulaire de préparer, encadrer et suivre les travaux dont le programme est...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre hors loi MOP: Travaux génie civil — Massifs Chaîne des Côtes — Trévaresse, Les Roques, Quatre Termes, Collines de Lançon, Arbois, Côte...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Massifs — Trévaresse, Les Roques, Quatre Termes, Lançon, Arbois, Côte Bleue, Les Etangs, Sulauze et Pont de Rhaud.”
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre partielle. Il s'agit pour le titulaire de préparer, encadrer et suivre les travaux dont le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel en euro(s) HT: 4 000. Montant maximum annuel en euro(s) HT: 100 000. Les délais d'exécution des prestations sont mentionnés aux CCTP...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chacun des membres du groupement éventuel: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chacun des membres du groupement éventuel: — liste des principales missions effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-10 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix-en-Provence.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date donnée à titre indicatif. Séance non publique.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2024.
Informations complémentaires

“La consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R.2161-3 2...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)”
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique «Télérecours citoyen»...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 083-196480 (2020-04-24)
Informations complémentaires (2020-06-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Conseil de Territoire du Pays d'Aix — direction commande publique

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 083-196480

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.6)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte: Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximum de lots: 4.
Nouvelle valeur
Texte:
“Chaque candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.”
Source: OJS 2020/S 108-262732 (2020-06-02)
Avis d'attribution de marché (2021-02-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Conseil de territoire du pays d'Aix — direction commande publique
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 188505.05 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre. Il s'agit pour le titulaire de préparer, encadrer et suivre les travaux dont le programme est...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs chaîne des côtes — Trévaresse, Les Roques, Quatre-Termes,...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Massifs chaîne des côtes — Trévaresse, Les Roques, Quatre-Termes et Collines de Lançon.”
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre. Il s'agit pour le titulaire de préparer, encadrer et suivre les travaux dont le programme est...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs de les Étangs, Sulauze, Pont de Rhaud”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Massifs les Étangs, Sulauze et Pont de Rhaud.
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs Ouest Sainte-Baume, Étoile, Garlaban”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Massifs Ouest Sainte-Baume, Étoile et Garlaban.
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers sur les massifs Marcouline — cap Canaille, Calanques”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Massifs Marcouline, Cap Canaille et Calanques.
Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre hors loi MOP — Travaux de génie civil sur les massifs Concors — Sainte-Victoire, Montaiguet, Régagnas, Ouest Sainte-Baume, Étoile,...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Concors, Sainte-Victoire, Montaig, Régag, Ouest Sainte-Baume, Étoile, Garlaban, Marcou-Cap Canaille et Calanques.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre hors loi MOP — travaux génie civil — massifs chaîne des côtes — Trévaresse, Les Roques, Quatre-Termes, Collines de Lançon, Arbois,...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Massifs — Trévaresse, Les Roques, quaytr Termes, Lançon, Arbois, Côte Bleue, Les Étangs, Sulauze et Pont de Rhaud.”
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre partielle. Il s'agit pour le titulaire de préparer, encadrer et suivre les travaux dont le...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 083-196480

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Z200264F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers: Lot nº 1 — massifs Concors — Sainte-Victoire, Montaiguet, Régagnas”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale
Adresse postale: le Tholonet — CS 70064
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 5
Code postal: 13182
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26677.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: Z200266F00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestation de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers: Lot nº 2 — massifs chaîne des côtes — Trévaresse, Les Roques, Quatre...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Aix-en-Proence Cedex 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42543.75 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestation de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers: Lot nº 3 — massifs Arbois, Côte Bleue”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 515 💰

4️⃣
Numéro de contrat: Z200267F00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestation de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers: Lot nº 4 — massifs les Étangs, Sulauze, Pont de Rhaud”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Alcina forêts
Adresse postale: 10 rue des Amarylis
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17552.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 050 💰

5️⃣
Numéro de contrat: Z200268F00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestation de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers: Lot nº 5 — massifs Ouest Sainte-Baume, Étoile, Garlaban”
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet forestier Jérôme Bolea
Adresse postale: 4 chemin de Beauvais
Commune postale: Gonfaron
Code postal: 83590
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 912 💰

6️⃣
Numéro de contrat: Z200269F00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prestation de maîtrise d'œuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux forestiers: Lot nº 6 — massifs Marcouline — cap Canaille, Calanques”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eyrolles TP ing & consultants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13489.30 💰

7️⃣
Numéro de contrat: Z200270F00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“MOE hors loi MOP travaux génie civil — Lot 7 Massifs Concors — Sainte-Victoire, Montaiguet, Régagnas, Ouest Sainte-Baume, Étoile, Garlaban, Marcouline — cap...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Eyrolles TP ING & consultants
Adresse postale: 48 rue du Liège — ZAC des Ferrières
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 320 💰

8️⃣
Numéro de contrat: Z200271F00
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“MOE hors loi MOP Travaux génie civil — Lot 8 Massifs chaîne des Côtes — Trévaresse, Les Roques, Quatre-Termes, Collines de Lançon, Arbois, Côte Bleue, Les...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 495 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 16.10.2020 pour les lots nº 1, 2, 3 et 8. Le 26.10.2020 pour les lots nº 4,...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de région PACA — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le requérant peut saisir le Tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique «Télérecours citoyen»...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 031-077930 (2021-02-10)