Mission de coordination SPS pour la réalisation des travaux d'aménagements publics, et mission de coordonnateur SPS général interchantier
Europolia
Mission de coordination SPS pour la réalisation des travaux d'aménagements publics, et mission de coordonnateur SPS général interchantier pour la concession d'aménagement du pôle économique du MEETT et de la ZAC du pôle économique du MEETT. Accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-15 | Avis de marché |
| 2020-06-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 13001-SPS/SPSI
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Europolia
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette — immeuble Riverside — bâtiment A — BP 91003
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://Europolia.fr 🌏
Courrier électronique: consultations@europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488220 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jSdZhTQz7U&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jSdZhTQz7U 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date limite de soumission: 2020-02-20 📅
Date de publication: 2020-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 013-026218
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jSdZhTQz7U&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonies — CS 11403
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 013-026218 (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 13001-SPS/SPSI
Brève description:
Mission de coordination SPS pour la réalisation des travaux d'aménagements publics, et mission de coordonnateur SPS général interchantier pour la concession d'aménagement du pôle économique du MEETT et de la ZAC du pôle économique du MEETT. Accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Europolia
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette — immeuble Riverside — bâtiment A — BP 91003
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://Europolia.fr 🌏
Courrier électronique: consultations@europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488220 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jSdZhTQz7U&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jSdZhTQz7U 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date limite de soumission: 2020-02-20 📅
Date de publication: 2020-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 013-026218
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
L'accord-cadre a pour objet d'établir:
— les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation de la mission 1 relative à la mission de SPS relatif aux travaux d'aménagements publics. Chaque marché subséquent précisera la catégorie de l'opération, les missions (phase conception, phase réalisation ou phases conception et réalisation), les attendus du maître d'ouvrage ainsi que les périmètres d'intervention,
— les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de la mission 2 relative à la mission de coordonnateur SPS général interchantier relative aux interfaces entre les différents chantiers de la concession d'aménagement. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats téléchargeront les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jSdZhTQz7U&v=1&selected=0 Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
— fichiers compressés au standard.zip (lisibles par les logiciels Winzip, Quickzip ou Winrar par exemple),
— Adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader),
— Rich Text Format.rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft…),
— .docx ou .xlsx ou .pptx (lisibles par l'ensemble MicrosoftOffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft…),
— le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'Informative Graphics…).
Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le profil d'acheteur. Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plate-forme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique, en cas de suppression de l'adresse ou en cas de téléchargement du DCE ailleurs que sur le profil d'acheteur. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plate-forme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au +33 892232120 ou par mail à support@achatpublic.com Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le vendredi 7.2.2020 — 12:00, une demande écrite par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation. Une réponse sera alors adressée au plus tard le jeudi 13.2.2020 — 12:00 à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation dans les conditions de l'article 3 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de coordination SPS pour la réalisation des travaux d'aménagements publics, et mission de coordonnateur SPS général interchantier pour la concession d'aménagement du pôle économique du MEETT et de la ZAC du pôle économique du MEETT.
Durée de l'accord: 48 mois Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jSdZhTQz7U&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre a pour objet d'établir:
— les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation de la mission 1 relative à la mission de SPS relatif aux travaux d'aménagements publics. Chaque marché subséquent précisera la catégorie de l'opération, les missions (phase conception, phase réalisation ou phases conception et réalisation), les attendus du maître d'ouvrage ainsi que les périmètres d'intervention,
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— les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de la mission 2 relative à la mission de coordonnateur SPS général interchantier relative aux interfaces entre les différents chantiers de la concession d'aménagement. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats téléchargeront les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jSdZhTQz7U&v=1&selected=0 Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
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— fichiers compressés au standard.zip (lisibles par les logiciels Winzip, Quickzip ou Winrar par exemple),
— Adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader),
— Rich Text Format.rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft…),
— .docx ou .xlsx ou .pptx (lisibles par l'ensemble MicrosoftOffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft…),
— le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'Informative Graphics…).
Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le profil d'acheteur. Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plate-forme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique, en cas de suppression de l'adresse ou en cas de téléchargement du DCE ailleurs que sur le profil d'acheteur. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plate-forme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au +33 892232120 ou par mail à support@achatpublic.com Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le vendredi 7.2.2020 — 12:00, une demande écrite par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation. Une réponse sera alors adressée au plus tard le jeudi 13.2.2020 — 12:00 à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation dans les conditions de l'article 3 du règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonies — CS 11403
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 013-026218 (2020-01-15)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 24 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-270151
Se réfère à l'avis: 2020/S 013-026218
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie y compris documents et procédure internes
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe envisagée et son organisation pour effectuer les différentes missions confiées
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Adresse postale: Le Zodiaque — 1 passage de l'Europe — ZAC du Canal
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 24 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonies, CS 11403
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Bordeaux cedex
Source: OJS 2020/S 111-270151 (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de coordination SPS pour la réalisation des travaux d'aménagements publics, et mission de coordonnateur SPS général interchantier pour la concession d'aménagement du Pôle économique du MEETT et de la ZAC du Pôle économique du MEETT. Accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-270151
Se réfère à l'avis: 2020/S 013-026218
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué dans le présent avis d'attribution correspond au montant estimatif de l'offre (de l'attributaire) établi sur la base de la simulation financière.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de coordination SPS pour la réalisation des travaux d'aménagements publics, et mission de coordonnateur SPS général interchantier pour la concession d'aménagement du Pôle économique du MEETT et de la ZAC du Pôle économique du MEETT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie y compris documents et procédure internes
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe envisagée et son organisation pour effectuer les différentes missions confiées
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Adresse postale: Le Zodiaque — 1 passage de l'Europe — ZAC du Canal
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 24 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonies, CS 11403
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Bordeaux cedex
Source: OJS 2020/S 111-270151 (2020-06-09)
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