Mise à jour des données de faune de l'inventaire des ZNIEFF des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Dir Reg Envir aménagement Logt Auvergne

Mise à jour des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des zones naturelles d?intérêt écologique, faunistique et floristique (Znieff) des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LPO Auvergne-Rhône-Alpes

Qui ?

• Dir Reg Envir aménagement Logt Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-03	Avis de marché
2020-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: DREAL-SEHN-ZNIEFF_ZBA_ZBM_2020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dir reg envir amenagement logt Auvergne
Adresse postale: 5 place Jules Ferry
Code postal: 69453
Commune postale: Lyon Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marie-paule.mondiere@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 426286000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=554117&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=554117&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-03 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-164357
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Critères d'attribution: sous critères de jugement de la valeur technique: la méthodologie proposée pour répondre à la demande exprimée (quarante %). Les moyens et les capacités professionnelles, jugés notamment au regard des références des intervenants (vingt %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à jour des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (Znieff) des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article R. 2122-7 du CCP.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat devra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ /Formulaires - marchés publics).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise démontrant les compétences en matière de prospections d'espèces de faune.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une clause environnementale est prévue concernant notamment la dématérialisation des livrables.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=554117&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités de financement du marché: taux d'avance à trente % selon les conditions fixées dans le cahier des charges, délai de paiement trente jours, prix fermes actualisables, les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: trente-et-un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551- 13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 069-164357 (2020-04-03)

Avis d'attribution de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 198 780 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-379850
Se réfère à l'avis: 2020/S 069-164357
Numéro JO-S: 155

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Nom: LPO Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 100 rue des Fougères
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437610506 📞
Courrier électronique: auvergne-rhone-alpes@lpo.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://auvergne-rhone-alpes.lpo.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 198 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de Justice administrative);

— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 155-379850 (2020-08-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (>20)

Services d'études de marchés (>20)

Services d'études (>20)