Mise à jour des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des zones naturelles d?intérêt écologique, faunistique et floristique (Znieff) des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à jour des données de faune de l'inventaire des ZNIEFF des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région...”
Titre
Mise à jour des données de faune de l'inventaire des ZNIEFF des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL-SEHN-ZNIEFF_ZBA_ZBM_2020
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Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Mise à jour des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des zones naturelles d?intérêt...”
Brève description
Mise à jour des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des zones naturelles d?intérêt écologique, faunistique et floristique (Znieff) des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie.
Description du marché:
“Mise à jour des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt...”
Description du marché
Mise à jour des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (Znieff) des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Critères d'attribution: sous critères de jugement de la valeur technique: la méthodologie proposée pour répondre à la demande exprimée (quarante %). Les...”
Informations complémentaires
Critères d'attribution: sous critères de jugement de la valeur technique: la méthodologie proposée pour répondre à la demande exprimée (quarante %). Les moyens et les capacités professionnelles, jugés notamment au regard des références des intervenants (vingt %).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat devra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables...”
Liste et brève description des conditions
Les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat devra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ /Formulaires - marchés publics).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise démontrant les compétences en matière de...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise démontrant les compétences en matière de prospections d'espèces de faune.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause environnementale est prévue concernant notamment la dématérialisation des livrables.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture n'est pas publique.
“Modalités de financement du marché: taux d'avance à trente % selon les conditions fixées dans le cahier des charges, délai de paiement trente jours, prix...”
Modalités de financement du marché: taux d'avance à trente % selon les conditions fixées dans le cahier des charges, délai de paiement trente jours, prix fermes actualisables, les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: trente-et-un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551- 13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 069-164357 (2020-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à jour des données de faune de l'inventaire des Znieff des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région...”
Titre
Mise à jour des données de faune de l'inventaire des Znieff des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL-SEHN-ZNIEFF_ZBA_ZBM_2020
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Brève description:
“Mise à jour des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt...”
Brève description
Mise à jour des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (Znieff) des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 198 780 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 069-164357
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.1700023099 - 1000145872
Titre:
“Mise à jour des données de faune de l'inventaire des Znieff des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: LPO Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 100 rue des Fougères
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437610506📞
Courrier électronique: auvergne-rhone-alpes@lpo.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://auvergne-rhone-alpes.lpo.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 780 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 2 100 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de Justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 155-379850 (2020-08-07)