Les travaux à réaliser sont susceptibles de couvrir tous les corps d'état du bâtiment. Date prévisionnelle de démarrage des études:
— juin 2020 date prévisionnelle de démarrage des travaux:
— juin 2021 les compétences devant être requises des candidats sont les suivantes:
—— bureau d'études tous corps d'état (TCE);
—— économie de la construction;
—— pc;
—— architecture,
—— architecture d'intérieur;
—— bureau d'études coordination SSI.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre relatif au programme de travaux de mise en accessibilité des collèges de Seine Maritime — vague 2
201912111111”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Les travaux à réaliser sont susceptibles de couvrir tous les corps d'état du bâtiment. Date prévisionnelle de démarrage des études:
— juin 2020 date...”
Brève description
Les travaux à réaliser sont susceptibles de couvrir tous les corps d'état du bâtiment. Date prévisionnelle de démarrage des études:
— juin 2020 date prévisionnelle de démarrage des travaux:
— juin 2021 les compétences devant être requises des candidats sont les suivantes:
—— bureau d'études tous corps d'état (TCE);
—— économie de la construction;
—— pc;
—— architecture,
—— architecture d'intérieur;
—— bureau d'études coordination SSI.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: territoire Caux Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Cinq opérations concernant les collèges suivants:Longueville-sur-Scie — Jean Malaurie/Offranville — Jean Cocteau/— Eu — Louis Philippe/Aumale — Henri...”
Description du marché
Cinq opérations concernant les collèges suivants:Longueville-sur-Scie — Jean Malaurie/Offranville — Jean Cocteau/— Eu — Louis Philippe/Aumale — Henri Dunant/Londinières — Paul Henri Cahingt.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: Rouen Seine Métropole Rive Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Sept opérations concernant les collèges suivants: St Pierre les Elbeuf — J.Emile Blanche/Petit Quévilly — Fernand Léger/— Boos — Masseot Abaquesne/—St...”
Description du marché
Sept opérations concernant les collèges suivants: St Pierre les Elbeuf — J.Emile Blanche/Petit Quévilly — Fernand Léger/— Boos — Masseot Abaquesne/—St Aubin-lesElbeuf/Arthur Rimbaud/Sotteville-les-Rouen — Jean Zay/— Grand Quévilly — Jean Texcier/ — Grand Quévilly — Claude Bernard.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: territoire Caux Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Sept opérations concernant les collèges suivants:
— Barentin — Catherine Bernard/Doudeville — André Raimbourg/ Cany Barville — Louis Bouilhet/Terres de Caux...”
Description du marché
Sept opérations concernant les collèges suivants:
— Barentin — Catherine Bernard/Doudeville — André Raimbourg/ Cany Barville — Louis Bouilhet/Terres de Caux — François Villon/ Cleres — Jean Delacour/Montville — Eugène Noel/Saint-Saens — Guillaume le Conquérant.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: Le Havre Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Quatre opérations concernant les collèges suivants: Le Havre — Raoul Dufy/Montivilliers — Belle Étoile/Montivilliers — Raymond Queneau/Le Havre — Jean Moulin.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: Rouen Seine Métropole — rive Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Huit opérations concernant les collèges suivants: Canteleu — Charles Gounod/Isneauville — Lucie Aubrac/Bihorel — Jules Michelet/ Canteleu — Le Cèdre/Mesnil...”
Description du marché
Huit opérations concernant les collèges suivants: Canteleu — Charles Gounod/Isneauville — Lucie Aubrac/Bihorel — Jules Michelet/ Canteleu — Le Cèdre/Mesnil Esnard — Hector Malot/Déville les Rouen — Jules Verne/Le Houlme — Jean Zay/Darnetal — Émile Chartier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“— bureau d'études tous corps d'état (TCE);
— économie de la construction:
—— pc;
— architecture;
— architecture d'intérieur;
— coordinateur SSI.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-12
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr L'ensemble des travaux du présent marché devra être réalisé pour la rentrée scolaire 2022/2023. Un même candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot. Néanmoins, dans le cas de figure où le nombre d'opérateurs économiques, dont la candidature est recevable, présentant une offre est inférieur au nombre de lots objets de la présente consultation, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer à un maître d'œuvre un second lot afin de ne pas rendre infructueux ce lot sous réserve que ce maître d'œuvre ait pu présenter, dans ses deux offres se rapportant à ces deux lots, des collaborateurs responsable technique et suppléant (cf. §1.8 du CCP) engagés sur un seul des deux lots à quelque niveau de responsabilité qu'ils soient.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.»
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 065-155497 (2020-03-31)
Informations complémentaires (2020-05-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre relatif au programme de travaux de mise en accessibilité des collèges de Seine-Maritime — vague 2
201912111111”
Brève description:
“Les travaux à réaliser sont susceptibles de couvrir tous les corps d'état du bâtiment.
Date prévisionnelle de démarrage des études: juin 2020.
Date...”
Brève description
Les travaux à réaliser sont susceptibles de couvrir tous les corps d'état du bâtiment.
Date prévisionnelle de démarrage des études: juin 2020.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: juin 2021.
Les compétences devant être requises des candidats sont les suivantes:
— bureau d'études Tous corps d'état (TCE);
— économie de la construction;
— OPC;
— architecture;
— architecture d'intérieur;
— bureau d'études coordination SSI.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 065-155497
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
Autres informations complémentaires
“La date prévisionnelle d'ouverture des offres est le 18.5.2020.
La date prévisionnelle de passage en commission d'appel d'offres est le 11.6.2020.”
Source: OJS 2020/S 091-217991 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 703 312 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot no1: Territoire Caux Nord
Description
Description du marché:
“Cinq opérations concernant les collèges suivants: Longueville-sur-Scie — Jean Malaurie/Offranville — Jean Cocteau/EU — Louis Philippe/Aumale — Henri...”
Description du marché
Cinq opérations concernant les collèges suivants: Longueville-sur-Scie — Jean Malaurie/Offranville — Jean Cocteau/EU — Louis Philippe/Aumale — Henri Dunant/Londinières — Paul Henri Cahingt.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: Rouen Seine Metropole, Rive Sud
Description
Description du marché:
“Sept opérations concernant les collèges suivants: Saint-Pierre-les-Elbeuf — J Emile Blanche/Petit-Quevilly — Fernand Léger/Boos — Masseot...”
Description du marché
Sept opérations concernant les collèges suivants: Saint-Pierre-les-Elbeuf — J Emile Blanche/Petit-Quevilly — Fernand Léger/Boos — Masseot Abaquesne/Saint-Aubin-les-Elbeuf — Arthur Rimbaud/Sotteville-les-Rouen — Jean Zay/Grand-Quevilly — Jean Texcier/Grand-Quevilly — Claude Bernard.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: Territoire Caux Centre
Description
Description du marché:
“Sept opérations concernant les collèges suivants: Barentin — Catherine Bernard/Doudeville — André Raimbourg/Cany Barville — Louis Bouilhet/Terres de Caux —...”
Description du marché
Sept opérations concernant les collèges suivants: Barentin — Catherine Bernard/Doudeville — André Raimbourg/Cany Barville — Louis Bouilhet/Terres de Caux — Francois Villon/Cleres — Jean Delacour/Montville — Eugène Noel/Saint-Saens — Guillaume Le Conquérant.
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Description du marché:
“Quatres opérations concernant les collèges suivants: Le Havre — Raoul Dufy/Montivilliers — Belle Etoile/Montivilliers — Raymond Queneau/Le Havre — Jean Moulin.” Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: Rouen Seine Metropole — Rive Nord
Description
Description du marché:
“Huit opérations concernant les collèges suivants: Canteleu — Charles Gounod/Isneauville — Lucie Aubrac/Bihorel — Jules Michelet/Canteleu-le...”
Description du marché
Huit opérations concernant les collèges suivants: Canteleu — Charles Gounod/Isneauville — Lucie Aubrac/Bihorel — Jules Michelet/Canteleu-le Cèdre/Mesnil-Esnard — Hector Malot/Déville-les-Rouen — Jules Verne/Le Houlme — Jean Zay/Darnetal — Emile Chartier.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 065-155497
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: Territoire Caux Nord
Date de conclusion du contrat: 2020-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier architecture A2B
Adresse postale: 44 rue de la Libération
Commune postale: Offranville
Code postal: 76550
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 254 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: Rouen Seine Metropole, Rive Sud
Date de conclusion du contrat: 2020-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Alyos Ingénierie
Adresse postale: 9 rue Georges Braque
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 563 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: Territoire Caux Centre
Date de conclusion du contrat: 2020-08-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Océade Ingenierie
Adresse postale: espace Leader — rue Gustave Eiffel
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 405 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4: Le Havre Métropole
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Opus Project
Adresse postale: immeuble Mach 3
Commune postale: Bihorel
Code postal: 76420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 965 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5: Rouen Seine Metropole — Rive Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Infratec
Adresse postale: c.laurant.infratec@orange.fr Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 125 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 199-483076 (2020-10-08)