Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les études de tracé des Feeders du réseau de chauffage urbain Centre Métropole de Lyon, avec suivi potentiel des travaux en tranche optionnelle

Dalkia Centre Est

Mission de maîtrise d'œuvre portant sur: la réalisation des plans projets et des profils en long de deux tracés de réseaux de chauffage urbain, l'assistance à la passation des contrats de travaux (rédaction des DPGF et cahiers des charges travaux) et le suivi éventuel de réalisation des travaux.
Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-08 Avis de marché
2021-05-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur: la réalisation des plans projets et des profils en long de deux tracés de réseaux de chauffage urbain, l'assistance à la passation des contrats de travaux (rédaction des DPGF et cahiers des charges travaux) et le suivi éventuel de réalisation des travaux. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Dalkia Centre Est
Adresse postale: 2-4 avenue des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.dalkia.fr 🌏
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr 📧
Téléphone: +33 427118960 📞
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date limite de soumission: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-599828
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage: 1.4.2021. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur: la réalisation des plans projets et des profils en long de deux tracés de réseaux de chauffage urbain, l'assistance à la passation des contrats de travaux (rédaction des DPGF et cahiers des charges travaux) et le suivi éventuel de réalisation des travaux.
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Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises.
Valeur totale estimée: 330 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre Feeder Bron Vinatier
Numéro du lot: 1
Brève description:
— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison Bron Vinatier d'une longueur de 2,4 km environ; rédaction de la DPGF et du cahier des charges pour la consultation des entreprises de travaux. Analyse des offres reçues. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises;
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— tranche optionnelle n
— informations complémentaires:
—— tranche ferme: les candidats devront présenter un planning détaillé partant de la notification du marché jusqu'à la remise finale des DCE travaux. Cette date de remise des DCE travaux devra être positionnée au plus proche de la date cible du 1.9.2021;
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—— tranche optionnelle portant sur le suivi des travaux: les travaux découlant du lot 1 seront réalisés en deux phases: pour une mise en service prévue en 09/2022 pour la tranche 1 et 09/2023 pour la tranche 2.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 34 mois
Description des options: Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
Informations complémentaires:
Date prévisionnelle de démarrage: 1.4.2021. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre Feeder Lyon Carré de Soie
Numéro du lot: 2
Brève description:
— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison de Lyon Carré de Soie d'une longueur de 3,3 km environ; rédaction de la DPGF et du cahier des charges pour la consultation des entreprises de travaux; analyse des offres reçues. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises;
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—— tranche ferme: les candidats devront présenter un planning détaillé partant de la notification du marché jusqu'à la remise finale des DCE travaux. Cette date de remise du DCE travaux devra être positionnée au plus proche de la date cible du 8.12.2021;
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—— tranches optionnelles portant sur le suivi des travaux: les travaux découlant du lot 1 seront réalisés en deux phases: pour une mise en service prévue en 09/2023 pour la tranche 1 et 09/2024 pour la tranche 2.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 38 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L. 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante:
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— un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante:
— un extrait K-bis ou équivalent (document permettant l'identification de la société);
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.
Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit:
1) apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat;
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2) produire pour l'opérateur économique concerné:
a) au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1;
b) pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d'apprécier la capacité de l'opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées.
Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.
Situation économique et financière:
La capacité économique et financière du candidat est appréciée en fonction des critères suivants sans ordre de priorité:
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles;
— bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les trois (3) dernières années,
— attestation d'assurance de Responsabilité civile (RC).
Attestation d'assurance décennale ou lettre d'engagement comme précisé ci-dessous.
L'entité adjudicatrice fera application de l'article R. 2143-14 du Code de la commande publique.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— chiffre d'affaires minimal exigé sur les trois (3) dernières années: 700 000 EUR;
— assurance de responsabilité civile: production d'une attestation d'assurance RC pour un niveau minimal de garanties de 1 000 000 d'EUR par événement dommageable et par an pour tous dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non confondus, avec une sous-limitation de garanties de 300 000 EUR minimum pour les dommages immatériels consécutifs ou non;
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— assurance de responsabilité décennale: production soit d'une attestation d'assurance décennale couvrant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance suivant article L. 243-1-1 du code des assurances, pour un montant minimal de garanties de 1 500 000 d'EUR par événement dommageable, soit d'une lettre d'engagement à souscrire une telle assurance pour ce montant minimal.
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Capacité technique et professionnelle:
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
Déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années dans le domaine objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Le candidat devra impérativement présenter des références significatives relatives à des créations/extension de réseau de chaleur en Basse température (BT — T
L'entité adjudicatrice fera application de l'article R. 2143-14 du code de la commande publique.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs et moyens techniques, qualité et pertinence des moyens techniques et de l'encadrement humain).
Qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les garanties éventuellement exigées seront définies dans les documents de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à l'avancement selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises solidaires, ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire doit être l'entreprise chargée de l'exécution de la majeure partie du contrat au regard des caractéristiques du marché et des engagements de résultat exigé, l'entité adjudicatrice impose la forme susmentionnée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Capacité économique, financière, technique et professionnelle appréciée selon les modalités précisées par le présent avis de publicité.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lyon
Source: OJS 2020/S 242-599828 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-236972
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-599828
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage: 1.4.2021. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE. Date prévisionnelle de démarrage: 1.4.2021. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— tranche optionnelle nº 1: consultation des entreprises de travaux et analyse des offres reçues pour la cas où la consultation des deux phases ne travaux ne pourrait pas être mutualisée;
— tranche optionnelle nº 2: suivi des travaux de réalisation de 1,3 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche optionnelle nº 3: suivi des travaux de réalisation de 1,1 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche…
… optionnelle;
… optionnelle.
— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison de Lyon Carré de Soie d'une longueur de 3,3 km environ; rédaction de la DPGF et du cahier des charges pour la consultation des entreprises de travaux. Analyse des offres reçues. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises;
Afficher plus
— tranche optionnelle nº 1: suivi des travaux de réalisation de 2 km environ de réseau en DN450 et DN350. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche optionnelle nº 2: suivi des travaux de réalisation de 1,3 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom: Cabinet d'études Marc Merlin
Adresse postale: 6 rue Grolée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cabinet-merlin@cabinet-merlin.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: www.cabinet-merlin.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: Egis Ville et Transport
Numéro d'enregistrement national: 493 334 429 00591
Adresse postale: 170 avenue Thiers, Le Carat, CS 30127
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69455
Courrier électronique: lyon.egis-villes-et-transports@egis.fr 📧
Adresse Internet: www.egis.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2021/S 091-236972 (2021-05-06)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
Cabinet d'Etudes Marc Merlin Egis Ville et Transport
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conception technique Services divers d'ingénierie Études techniques Services d'assistance dans le domaine...