Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les études de tracé des Feeders du réseau de chauffage urbain Centre Métropole de Lyon, avec suivi potentiel des travaux en tranche optionnelle
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur: la réalisation des plans projets et des profils en long de deux tracés de réseaux de chauffage urbain, l'assistance à la passation des contrats de travaux (rédaction des DPGF et cahiers des charges travaux) et le suivi éventuel de réalisation des travaux.
Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les études de tracé des Feeders du réseau de chauffage urbain Centre Métropole de Lyon, avec suivi potentiel des...”
Titre
Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les études de tracé des Feeders du réseau de chauffage urbain Centre Métropole de Lyon, avec suivi potentiel des travaux en tranche optionnelle
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Mission de maîtrise d'œuvre portant sur: la réalisation des plans projets et des profils en long de deux tracés de réseaux de chauffage urbain, l'assistance...”
Brève description
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur: la réalisation des plans projets et des profils en long de deux tracés de réseaux de chauffage urbain, l'assistance à la passation des contrats de travaux (rédaction des DPGF et cahiers des charges travaux) et le suivi éventuel de réalisation des travaux.
Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre Feeder Bron Vinatier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception technique📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.
Description du marché:
“— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison Bron Vinatier d'une longueur de 2,4 km environ; rédaction de la...”
Description du marché
— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison Bron Vinatier d'une longueur de 2,4 km environ; rédaction de la DPGF et du cahier des charges pour la consultation des entreprises de travaux. Analyse des offres reçues. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises;
— tranche optionnelle n 1: consultation des entreprises de travaux et analyse des offres reçues pour la cas où la consultation des deux phases ne travaux ne pourrait pas être mutualisée;
— tranche optionnelle n 2: suivi des travaux de réalisation de 1,3 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche optionnelle n 3: suivi des travaux de réalisation de 1,1 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— informations complémentaires:
—— tranche ferme: les candidats devront présenter un planning détaillé partant de la notification du marché jusqu'à la remise finale des DCE travaux. Cette date de remise des DCE travaux devra être positionnée au plus proche de la date cible du 1.9.2021;
—— tranche optionnelle portant sur le suivi des travaux: les travaux découlant du lot 1 seront réalisés en deux phases: pour une mise en service prévue en 09/2022 pour la tranche 1 et 09/2023 pour la tranche 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 34
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Capacité économique, financière, technique et professionnelle appréciée selon les modalités précisées par le présent avis de publicité.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
Description
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de démarrage: 1.4.2021. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage: 1.4.2021. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre Feeder Lyon Carré de Soie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison de Lyon Carré de Soie d'une longueur de 3,3 km environ;...”
Description du marché
— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison de Lyon Carré de Soie d'une longueur de 3,3 km environ; rédaction de la DPGF et du cahier des charges pour la consultation des entreprises de travaux; analyse des offres reçues. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises;
— tranche optionnelle n 1: suivi des travaux de réalisation de 2 km environ de réseau en DN450 et DN350. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche optionnelle n 2: suivi des travaux de réalisation de 1,3 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— informations complémentaires:
—— tranche ferme: les candidats devront présenter un planning détaillé partant de la notification du marché jusqu'à la remise finale des DCE travaux. Cette date de remise du DCE travaux devra être positionnée au plus proche de la date cible du 8.12.2021;
—— tranches optionnelles portant sur le suivi des travaux: les travaux découlant du lot 1 seront réalisés en deux phases: pour une mise en service prévue en 09/2023 pour la tranche 1 et 09/2024 pour la tranche 2.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Durée de l'accord: 38
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L. 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat);
— un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat);
— un extrait K-bis ou équivalent (document permettant l'identification de la société);
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.
Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit:
1) apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat;
2) produire pour l'opérateur économique concerné:
a) au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1;
b) pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d'apprécier la capacité de l'opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées.
Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière du candidat est appréciée en fonction des critères suivants sans ordre de priorité:
— chiffre d'affaires global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité économique et financière du candidat est appréciée en fonction des critères suivants sans ordre de priorité:
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles;
— bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les trois (3) dernières années,
— attestation d'assurance de Responsabilité civile (RC).
Attestation d'assurance décennale ou lettre d'engagement comme précisé ci-dessous.
L'entité adjudicatrice fera application de l'article R. 2143-14 du Code de la commande publique.
“— chiffre d'affaires minimal exigé sur les trois (3) dernières années: 700 000 EUR;
— assurance de responsabilité civile: production d'une attestation...”
— chiffre d'affaires minimal exigé sur les trois (3) dernières années: 700 000 EUR;
— assurance de responsabilité civile: production d'une attestation d'assurance RC pour un niveau minimal de garanties de 1 000 000 d'EUR par événement dommageable et par an pour tous dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non confondus, avec une sous-limitation de garanties de 300 000 EUR minimum pour les dommages immatériels consécutifs ou non;
— assurance de responsabilité décennale: production soit d'une attestation d'assurance décennale couvrant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance suivant article L. 243-1-1 du code des assurances, pour un montant minimal de garanties de 1 500 000 d'EUR par événement dommageable, soit d'une lettre d'engagement à souscrire une telle assurance pour ce montant minimal.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
Déclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
Déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années dans le domaine objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Le candidat devra impérativement présenter des références significatives relatives à des créations/extension de réseau de chaleur en Basse température (BT — T départ >100C et < 120C) en milieu urbain dense.
L'entité adjudicatrice fera application de l'article R. 2143-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs et moyens techniques, qualité et...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs et moyens techniques, qualité et pertinence des moyens techniques et de l'encadrement humain).
Qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations.
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Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties éventuellement exigées seront définies dans les documents de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à l'avancement selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement momentané d'entreprises solidaires, ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire doit être l'entreprise chargée de l'exécution...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement momentané d'entreprises solidaires, ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire doit être l'entreprise chargée de l'exécution de la majeure partie du contrat au regard des caractéristiques du marché et des engagements de résultat exigé, l'entité adjudicatrice impose la forme susmentionnée.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R. 2122-7 du code de la commande publique.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2020/S 242-599828 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison Bron Vinatier d'une longueur de 2,4 km environ; rédaction de la...”
Description du marché
— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison Bron Vinatier d'une longueur de 2,4 km environ; rédaction de la DPGF et du cahier des charges pour la consultation des entreprises de travaux. Analyse des offres reçues. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises;
— tranche optionnelle nº 1: consultation des entreprises de travaux et analyse des offres reçues pour la cas où la consultation des deux phases ne travaux ne pourrait pas être mutualisée;
— tranche optionnelle nº 2: suivi des travaux de réalisation de 1,3 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche optionnelle nº 3: suivi des travaux de réalisation de 1,1 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison Bron Vinatier d'une longueur de 2,4 km environ; rédaction de la DPGF et du cahier des charges pour la consultation des entreprises de travaux. Analyse des offres reçues. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises;
— tranche optionnelle nº 1: consultation des entreprises de travaux et analyse des offres reçues pour la cas où la consultation des deux phases ne travaux ne pourrait pas être mutualisée;
— tranche optionnelle nº 2: suivi des travaux de réalisation de 1,3 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche optionnelle nº 3: suivi des travaux de réalisation de 1,1 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle.
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Description du marché:
“— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison de Lyon Carré de Soie d'une longueur de 3,3 km environ;...”
Description du marché
— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison de Lyon Carré de Soie d'une longueur de 3,3 km environ; rédaction de la DPGF et du cahier des charges pour la consultation des entreprises de travaux. Analyse des offres reçues. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises;
— tranche optionnelle nº 1: suivi des travaux de réalisation de 2 km environ de réseau en DN450 et DN350. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche optionnelle nº 2: suivi des travaux de réalisation de 1,3 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche ferme: réalisation des plans projets et des profils en long du tracé de la liaison de Lyon Carré de Soie d'une longueur de 3,3 km environ; rédaction de la DPGF et du cahier des charges pour la consultation des entreprises de travaux. Analyse des offres reçues. Un engagement sera demandé quant au montant résultant de la consultation des entreprises;
— tranche optionnelle nº 1: suivi des travaux de réalisation de 2 km environ de réseau en DN450 et DN350. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle;
— tranche optionnelle nº 2: suivi des travaux de réalisation de 1,3 km environ de réseau en DN450. Un engagement sera demandé quant au montant réel des travaux en cas d'affermissement de la tranche optionnelle.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-599828
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maîtrise d'œuvre Feeder Bron Vinatier.
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet d'études Marc Merlin
Adresse postale: 6 rue Grolée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cabinet-merlin@cabinet-merlin.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: www.cabinet-merlin.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maîtrise d'œuvre Feeder Lyon Carré de Soie
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis Ville et Transport
Numéro d'enregistrement national: 493 334 429 00591
Adresse postale: 170 avenue Thiers, Le Carat, CS 30127
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69455
Courrier électronique: lyon.egis-villes-et-transports@egis.fr📧
URL: www.egis.fr🌏
Le contractant est une PME
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2021/S 091-236972 (2021-05-06)