Par délibération en date du 7.11.2019, le conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable structurant et en a arrêté l'enveloppe financière prévisionnelle à savoir 21 000 000 EUR HT et le calendrier prévisionnel. Attribution d'un marché unique:
Tranche ferme: évolution du programme du réseau cyclable structurant à réaliser dans le cadre du mandat:
— phase 1: mise en œuvre et suivi des études préliminaires;
— phase 2: étude prospective sur le foncier.
Délai: 18 mois maximum.
Tranche optionnelle: mise en œuvre du réseau cyclable structurant:
— phase 1: négociations et procédures pour l'acquisition des parcelles nécessaires aux travaux;
— phase 2: mise en œuvre et suivi des études d'avant-projet;
— phase 3: mise en œuvre et suivi des études de projet;
— phase 4: suivi des travaux et réception des ouvrages, clôture technique et comptable de l'opération.
Délai: 72 mois maximum, délais hors périodes de validation par le mandant.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle Marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mandat de maîtrise d'ouvrage pour le projet d'aménagement du réseau cyclable structurant de Le Mans Métropole
2020_0028_etu_ip/Jo”
Produits/services: Services de représentation légale📦
Brève description:
“Par délibération en date du 7.11.2019, le conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable...”
Brève description
Par délibération en date du 7.11.2019, le conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable structurant et en a arrêté l'enveloppe financière prévisionnelle à savoir 21 000 000 EUR HT et le calendrier prévisionnel. Attribution d'un marché unique:
Tranche ferme: évolution du programme du réseau cyclable structurant à réaliser dans le cadre du mandat:
— phase 1: mise en œuvre et suivi des études préliminaires;
— phase 2: étude prospective sur le foncier.
Délai: 18 mois maximum.
Tranche optionnelle: mise en œuvre du réseau cyclable structurant:
— phase 1: négociations et procédures pour l'acquisition des parcelles nécessaires aux travaux;
— phase 2: mise en œuvre et suivi des études d'avant-projet;
— phase 3: mise en œuvre et suivi des études de projet;
— phase 4: suivi des travaux et réception des ouvrages, clôture technique et comptable de l'opération.
Délai: 72 mois maximum, délais hors périodes de validation par le mandant.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Par délibération en date du 7.11.2019, le conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable...”
Description du marché
Par délibération en date du 7.11.2019, le conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable structurant et en a arrêté l'enveloppe financière prévisionnelle à savoir 21 000 000 EUR HT et le calendrier prévisionnel. Attribution d'un marché unique:
Tranche ferme: évolution du programme du réseau cyclable structurant à réaliser dans le cadre du mandat:
— phase 1: mise en œuvre et suivi des études préliminaires;
— phase 2: étude prospective sur le foncier.
Délai: 18 mois maximum.
Tranche optionnelle: mise en œuvre du réseau cyclable structurant:
— phase 1: négociations et procédures pour l'acquisition des parcelles nécessaires aux travaux;
— phase 2: mise en œuvre et suivi des études d'avant-projet;
— phase 3: mise en œuvre et suivi des études de projet;
— phase 4: suivi des travaux et réception des ouvrages, clôture technique et comptable de l'opération.
Délai: 72 mois maximum, délais hors périodes de validation par le mandant.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— capacité professionnelle et technique du candidat: il s'agit dans ce critère d'apprécier la capacité générale des sociétés candidates: 40 %;
— compétence...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
— capacité professionnelle et technique du candidat: il s'agit dans ce critère d'apprécier la capacité générale des sociétés candidates: 40 %;
— compétence technique de l'équipe dédiée présentée conformément à l'article R. 2142-13 du code de la commande publique: il s'agit dans ce critère d'apprécier la compétence des ressources humaines dédiées à l'exécution de ce marché permettant d'assurer un niveau de qualité approprié: 50 %;
— capacité financière du groupement et plus particulièrement du mandataire (appréciée au regard du chiffre d'affaires): 10 %.
Une exigence minimale est posée: le groupement devra pouvoir justifier d'un chiffre d'affaires minimal de 1 000 000 EUR HT. Les critères font l'objet de sous-critères qui sont détaillés dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une tranche optionnelle: TO nº TO001: mise en œuvre du réseau cyclable structurant. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou...”
Description des options
Une tranche optionnelle: TO nº TO001: mise en œuvre du réseau cyclable structurant. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des avenants pourront également être conclus conformément aux dispositions du CCP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal complété de subventions éventuelles de divers partenaires institutionnels dont le...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal complété de subventions éventuelles de divers partenaires institutionnels dont le FEDER ainsi que le fonds mobilités actives-continuités cyclables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; en cas de groupement, les...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; en cas de groupement, les habilitations nécessaires données au mandataire du groupement pour représenter ses membres lors de la passation du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Le chiffre d'affaires minimal du groupement doit être de 1 000 000 EUR HT.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les références de plus de trois ans seront prises en compte dans la limite de huit ans;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
En application de l'article R. 2142-13 du code de la commande publique, il est demandé que les candidats possèdent les ressources humaines et techniques ainsi que l'expérience appropriées à l'exécution du marché; à cette fin, le candidat exposera dans un organigramme l'équipe dédiée à l'exécution de la mission en indiquant leurs compétences; les titres d'études et curriculum vitae correspondants détaillant l'expérience des personnes dédiées seront produits.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (rejet de la candidature). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: au sein d'une seule entité ou dans le cadre d'un groupement, les candidats devront présenter une équipe pluridisciplinaire rassemblant les compétences techniques, administratives, juridiques et financières permettant d'assurer leur mission de mandataire pour la réalisation de la mission détaillée dans le CCP.
Les candidats devront en effet disposer des compétences dans les domaines suivants: gestion de projet/conduite d'opération maîtrise foncière concertation gestion marchés publics/juridique/gestion financière/mobilité et VRD. Les candidats produiront les pouvoirs habilitant le mandataire à les engager.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les missions du marché sont de natures diverses mais peuvent être regroupées comme suit: — des missions d'assistance administrative et technique;
— des missions comportant une fonction de représentation du maître d'ouvrage.
En cas de groupement, le représentant du groupement désigné dans l'acte d'engagement (mandataire du groupement) devra impérativement assumer toutes les missions qui impliquent une fonction de représentation du maître d'ouvrage.
Renseignement(s) administratif(s): Le Mans Métropole — Pôle Marchés et achats publics auprès de:
Isabelle Prevost, tél.: +33 243474378
Renseignement(s) technique(s): Le Mans Métropole — direction du développement urbain Mission mobilités et transports auprès de:
Kévin Hellequin, tél.: +33 243473828.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 114-276872 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle Marchés et Achats publics, CS 40010, 16 avenue François-Mitterrand, le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Par délibération en date du 7.11.2019, le Conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable...”
Brève description
Par délibération en date du 7.11.2019, le Conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable structurant et en a arrêté l'enveloppe financière prévisionnelle à savoir 21 000 000 EUR (HT) et le calendrier prévisionnel. Attribution d'un marché unique. Tranche ferme: évolution du programme du réseau cyclable structurant à réaliser dans le cadre du mandat: — phase 1: mise en œuvre et suivi des études préliminaires,
— phase 2: étude prospective sur le foncier.
Délai: dix-huit mois maximum.
Tranche optionnelle: mise en œuvre du réseau cyclable structurant:
— phase 1: négociations et procédures pour l'acquisition des parcelles nécessaires aux travaux,
— phase 2: mise en œuvre et suivi des études d'avant-projet,
— phase 3: mise en œuvre et suivi des études de projet,
— phase 4: suivi des travaux et réception des ouvrages, clôture technique et comptable de l'opération.
Délai: soixante-douze mois maximum, délais hors périodes de validation par le mandant.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 825 550 💰
Description
Description du marché:
“Par délibération en date du 7.11.2019, le Conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable...”
Description du marché
Par délibération en date du 7.11.2019, le Conseil communautaire de Le Mans Métropole a approuvé le programme relatif au projet de réseau cyclable structurant et en a arrêté l'enveloppe financière prévisionnelle à savoir 21 000 000 EUR (HT) et le calendrier prévisionnel. Attribution d'un marché unique. Tranche ferme: évolution du programme du réseau cyclable structurant à réaliser dans le cadre du mandat: — phase 1: mise en œuvre et suivi des études préliminaires,
— phase 2: étude prospective sur le foncier.
Délai: dix-huit mois maximum.
Tranche optionnelle: mise en œuvre du réseau cyclable structurant:
— phase 1: négociations et procédures pour l'acquisition des parcelles nécessaires aux travaux,
— phase 2: mise en œuvre et suivi des études d'avant-projet,
— phase 3: mise en œuvre et suivi des études de projet,
— phase 4: suivi des travaux et réception des ouvrages, clôture technique et comptable de l'opération.
Délai: soixante-douze mois maximum, délais hors périodes de validation par le mandant.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Une tranche optionnelle: TO n TO 001: mise en œuvre du réseau cyclable structurant. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou...”
Description des options
Une tranche optionnelle: TO n TO 001: mise en œuvre du réseau cyclable structurant. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des avenants pourront également être conclus conformément aux dispositions du CCP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 114-276872
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transamo
Adresse postale: 12 rue Rouget-de-l'Isle
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 825 550 💰
“Critères de jugement: prix: 40 %, moyens alloués au projet: 30 % dont qualité de l'organisation interne de l'équipe (40 points) et pertinence de la...”
Critères de jugement: prix: 40 %, moyens alloués au projet: 30 % dont qualité de l'organisation interne de l'équipe (40 points) et pertinence de la répartition des moyens humains avec indication du temps passé (60 points), méthodologie présentée: 30 % dont qualité de l'organisation générale du projet (50 points), pertinence de l'analyse du programme (30 points), organisation avec le MO et autres intervenants (20 points). Nombre d'offres reçues: PME (0), par voie électronique (3), autre état membre ou pays tiers (0) parution JOUE: 2020/s114-276872 en date du 15.6.2020. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés publics.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2021/S 030-074416 (2021-02-09)