Maîtrise d'œuvre pour la construction d'immeubles de logements sur le site de l'Eco-Bourg à Marcellaz-Albanais (74)

Teractem

L'opération comprend la construction de treize logements en locatif social (1 bâtiment, environ 910 mètres carrés SP), et de cinquante logements à l'accession libre répartis en cinq bâtiments (environ 3.475 mètres carrés SP). Enveloppe financière affectée aux travaux: 8.800.000 EUR HT. Contenu de la mission: missions ESQ à AOR dont VISA, + OPC + missions complémentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Teractem

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-22	Avis de marché
2020-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 20201794M01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Teractem
Adresse postale: 105 avenue de Genève — CS 40528
Code postal: 74014
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.teractem.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-296197
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché sera passé soit avec un prestataire unique, soit avec un groupement conjoint de maîtres d'œuvre dont l'architecte sera le mandataire solidaire, ce dernier n'ayant le droit de se présenter que dans un seul groupement. Les compétences professionnelles attendues sont précisées au règlement de la consultation. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

DEux tranches optionnelles: TO001:réalisation des logements d'accession libre — Délai: trente-six mois / TO002: réalisation des logements en locatif social — Délai: trente-six mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat (architecte).

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Architecte en application de l'article trois al.un de la loi n
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement: quarante-cinq jours. Financement: fonds propres et/ou emprunts.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'affectation des compétences
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Motivation et compréhension des enjeux sur le projet (item 1) et méthodologie proposée (item 2)
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise publique locale (SEM)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

IV.1.1) Type de procédure: appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 121-296197 (2020-06-22)

Avis d'attribution de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'opération comprend la construction de 13 logements en locatif social (un bâtiment, environ 910 m Contenu de la mission: missions ESQ à AOR dont VISA, + OPC + missions complémentaires.

Valeur totale du marché: 668 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 105 avenue de Genève, CS 40528

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499775
Se réfère à l'avis: 2020/S 121-296197
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'opération comprend la construction de 13 logements en locatif social (un bâtiment, environ 910 m

Contenu de la mission: missions ESQ à AOR dont VISA, + OPC + missions complémentaires.

Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.

Description des options:

Deux tranches optionnelles:

— TO001:

—— réalisation des logements d'accession libre;

—— délai: 36 mois.

— TO002:

—— réalisation des logements en locatif social;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Nom: Louis L. & Perino B. SARL
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Nom: ALP'études Ingénieurs Conseils SAS
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Pays: Isère 🏙️
Nom: Bureau d'études Plantier SARL
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: Cotib SARL
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Nom: Cobalp SAS
Valeur totale du marché: 668 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Source: OJS 2020/S 205-499775 (2020-10-16)

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