Lot huit — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône. Marchés pour l'achat et la livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône. Plan Charlemagne 2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lot huit — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Boucehs-du-Rhône
2020-0127”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Lot huit — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône. Marchés pour l'achat et la livraison de kits de...”
Brève description
Lot huit — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône. Marchés pour l'achat et la livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône. Plan Charlemagne 2020.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges des Bouches-du-Rhône.
Description du marché:
“Lot huit — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône. Marchés pour l'achat et la livraison de kits de...”
Description du marché
Lot huit — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône. Marchés pour l'achat et la livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône. Plan Charlemagne 2020.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix mixtes. Il est constitué de deux parties: La 1 partie est à prix global forfaitaire sur la base de la DPGF. La 2 partie est à prix...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix mixtes. Il est constitué de deux parties: La 1 partie est à prix global forfaitaire sur la base de la DPGF. La 2 partie est à prix unitaires sur la base des prix figurant dans la DPGF.: elle est composée d'un montant minimum de zéro euro et maximum correspondant à 10 % du montant de la DPGF.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement: chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché réalisées au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet du marché concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement en mars 2021.
Informations complémentaires
“Le candidat devra également produire: la lettre de candidature, formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et...”
Le candidat devra également produire: la lettre de candidature, formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: conseil départemental des Bouches-Du-Rhône, direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Tel: +33 413311418. Courriel: audrey.winter@departement13.fr concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous trente jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante EUR. Budget: Fonctionnement Les offres ne peuvent être transmises que par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil,
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Préfecture de région SGAR — boulevard Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-Et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn et Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr
Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0127.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 054-128694 (2020-03-12)
Informations complémentaires (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Personne de contact: Madame la présidente, 52 avenue de St-Just F. — 13256 Marseille
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8 — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône
2020-0127”
Brève description:
“Lot 8- colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône — Marchés pour l'achat et la livraison de kits de...”
Brève description
Lot 8- colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône — Marchés pour l'achat et la livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-128694
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est reportée compte tenu des mesures liées au COVID-19.”
Source: OJS 2020/S 058-139677 (2020-03-18)
Informations complémentaires (2020-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Madame la présidente, 52 avenue de St-Just F — 13256 Marseille
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 8 — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône — Marchés pour l'achat et la livraison de kits de...”
Brève description
Lot 8 — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône — Marchés pour l'achat et la livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-28 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est à nouveau reportée compte tenu des mesures liées au Covid-19.”
Source: OJS 2020/S 088-210812 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-07-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Madame la présidente, 52 avenue de St Just — 13256 Marseille
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8 — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Boucehs-du-Rhône
2020-0127”
Brève description:
“Lot 8 — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône — Marchés pour l'achat et la livraison de kits de...”
Brève description
Lot 8 — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône — Marchés pour l'achat et la livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — Plan Charlemagne 2020.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 213699.71 💰
Description
Description du marché:
“Lot 8 — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône — Marchés pour l'achat et la livraison de kits de...”
Description du marché
Lot 8 — colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône — Marchés pour l'achat et la livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-128694
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0127
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers les collèges des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Neolog (via post)
Adresse postale: 67 avenue de Fontainebleau
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145597000📞
Courrier électronique: daniel.henin@viapost.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.viapost.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213699.71 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“La commission d'appel d'offres du 18.6.2020 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur d'attribuer le lot 8 kits scolaires à la société Neolog...”
La commission d'appel d'offres du 18.6.2020 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur d'attribuer le lot 8 kits scolaires à la société Neolog (Viapost) dans les conditions suivantes:
— pour un montant global forfaitaire de 213 699,71 EUR HT soit 256 439,65 EUR TTC;
— pour une durée d'exécution de huit mois;
— pour des délais d'exécution de dix jours.
L'estimation annuelle des services était de 300 000 EUR HT, soit 360 000 EUR TTC. Lettre de rejet transmise le 25.7.2020 — fin du délai de Standstill le 6.7.2020. Le marché a été signé, visé du contrôle de légalité et notifié le 7.7.2020.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Préfecture de région SGAR, boulevard Peytral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (société Tropic signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0127.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 132-324149 (2020-07-07)