Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion de titres-restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo
2020-29-F”
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Brève description:
“Fourniture et gestion de titres-restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 008 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Produits/services supplémentaires: Chèques-repas📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Arche Agglo.
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture, le conditionnement, la livraison et la gestion de titres restaurants sur support papier et dématérialisés pour le...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture, le conditionnement, la livraison et la gestion de titres restaurants sur support papier et dématérialisés pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo, soit environ 250 agents à ce jour. Les prescriptions sont définies au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. La fourniture et la gestion des titres-restaurant ne démarreront qu'à partir du mois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. La fourniture et la gestion des titres-restaurant ne démarreront qu'à partir du mois de janvier 2021. Le marché est reconductible tacitement douze mois, dans la limite de trois fois maximum. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arche Agglo.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier prévisionnel: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont les quantités minimales et maximales annuelles sont indiqués ci-dessous: quantités minimales annuelles: 20 000 — quantités maximales annuelles: sans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 212-518046 (2020-10-26)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo
2020-29-F”
Brève description:
“Fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 008 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 212-518046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-29-f
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Edenred
Adresse postale: 166/180 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.edenred.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 008 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 008 000 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum fixé en quantité:
— quantités minimales...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum fixé en quantité:
— quantités minimales annuelles: 20 000,
— quantités maximales annuelles: sans.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. Le marché a été attribué pour un montant estimatif de 252 000 par an sur la base du BPU valant DQE (quantité estimative de 42 000 titres restaurants par an). Ce montant correspond uniquement à la valeur faciale du titre restaurant.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2020/S 255-642145 (2020-12-29)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-08-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: arche Agglo
Adresse postale: bp 103
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'arche AGGLO
2020-29-F” Description
Site principal ou lieu d'exécution: arche agglo
Description du marché:
“fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'arche AGGLO”
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 255-642145
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020-29-F
Titre:
“fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'arche AGGLO” Nom et adresse du contractant
Nom: edenred
Numéro d'enregistrement national: 166 à 188 boulevard Gabriel Péri
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 008 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin r
Source: OJS 2023/S 161-509285 (2023-08-18)