Fourniture de mi-chaussettes noires, mi-bas noirs et de chaussettes de sport au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre

Plate-forme Achats Finances Nord-Est

Fourniture de mi-chaussettes noires, mi-bas noirs et de chaussettes de sport au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-30 Avis de marché
2021-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes
Numéro de référence: DAF_2020_001407
Brève description:
Fourniture de mi-chaussettes noires, mi-bas noirs et de chaussettes de sport au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussettes 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division «Achats publics» — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155132 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date limite de soumission: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-582770
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Le marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et articles R. 2161-2 et suivants du code de la CP. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC, avec mini/maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la CP.L 1: mini 7 000 paires/maxi 21 000 paires/an.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché:
— lot 1: fourniture de mi-chaussettes noires au profit des collèges et lycées militaires;
— lot 2: fourniture de mi-bas noirs au profit des collèges et lycées militaires;
— lot 3: fourniture de chaussettes de sport au profit des collèges et lycées militaires.
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture de mi-chaussettes noires au profit des collèges et lycées militaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de mi-chaussettes noires au profit des collèges et lycées militaires.
Valeur estimée hors TVA: 94 132 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée ne pouvant excéder quatre ans au total. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
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Informations complémentaires:
Le marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et articles R. 2161-2 et suivants du code de la CP. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC, avec mini/maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la CP.L 1: mini 7 000 paires/maxi 21 000 paires/an.
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Intitulé du lot: Fourniture de mi-bas noirs au profit des collèges et lycées militaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de mi-bas noirs au profit des collèges et lycées militaires.
Valeur estimée hors TVA: 101 764 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et articles R. 2161-2 et suivants du code de la CP. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC, avec mini/maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la CP. L2: mini 5 000 paires/maxi 15 000 paires/an.
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Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de chaussettes de sport au profit des collèges et lycées militaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de chaussettes de sport au profit des collèges et lycées militaires.
Valeur estimée hors TVA: 89 044 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et articles R. 2161-2 et suivants du code de la CP. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC, avec mini/maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la CP. L 3: mini 7 000 paires/maxi 21 000 paires/an.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
LM — Aix-en-Provence — Autun — Stcyr — Prytanée national La Flèche — École des pupilles Montbonnot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Bettinger Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Fermeture de la PFC e du jeudi 24.12.2020 au dimanche 3.1.2021. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. Les échantillons demandés doivent parvenir (par voie postale, plis recommandés, colis…) à: PFC Est/DAP/SSAA, 10 rue d'Asfeld, BP 60004, 57044 Metz Cedex 1. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'état: ministère des armées. adresses de livraisons:
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— lycée militaire d'Aix-en-Provence, service du matériel, 13 boulevard des Poilus, 13617 Aix-en-Provence Cedex 1;
— lycée militaire d'Autun, service du matériel quartier Changarnier, rue du 29
— lycée militaire de Saint-Cyr-l'École, service du matériel, 78211 Saint-Cyr-l'École;
— Prytanée national militaire de la Flèche, service du matériel quartier Henry IV, 72208 La Flèche;
— école des pupilles de l'air service des matériels commissariat, 1 allée Saint-Exupéry, 38330 Montbonnot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038 F
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— du référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA);
— du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 237-582770 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de mi-chaussettes noires, mi-bas noirs et de chaussettes de sport au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre
Valeur totale du marché: 302 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: division Achats publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-19 📅
Date de publication: 2021-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 163-428568
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-582770
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
le marché est soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du CMDP. Il entre dans la catégorie des marchés de fourniture. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC , avec mini/maxi en quantité et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CMDP
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 - fourniture de mi-chaussettes noires au profit des collèges et lycées militaires
Brève description: fourniture de mi-chaussettes noires au profit des collèges et lycées militaires
Informations complémentaires:
le marché est soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du CMDP. Il entre dans la catégorie des marchés de fourniture. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC , avec mini/maxi en quantité et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CMDP
Afficher plus
Intitulé du lot: fourniture de mi-bas noirs au profit des collèges et lycées militaires
Brève description: fourniture de mi-bas noirs au profit des collèges et lycées militaires
Intitulé du lot: lot 3 - fourniture de chaussettes de sport au profit des collèges et lycées militaires
Brève description: fourniture de chaussettes de sport au profit des collèges et lycées militaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
lm-Aix en Provence-Autun-Stcyr-Prytanée national La Flèche-Ecole des pupilles Montbonnot

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique/ pondération :
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix / pondération :
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Nom: tismail sas
Numéro d'enregistrement national: 389 818 087 00021
Adresse postale: 21-23 rue Maurice Romagnon
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325750118 📞
Courrier électronique: administration@tismail.com 📧
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 100 880 EUR 💰
Adresse postale: 21-23 rue Romagnon
Valeur totale du marché: 110 400 EUR 💰
91 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BETTINGER Isabelle

Référence
Informations complémentaires
le montant estimatif est calculé sur la base de simulation de commande sur la durée totale soit 48 mois.Lot 1- quantité minimal annuelle : 7000 paires ;- quantité maximale annuelle : 21 000 paires ;- simulation : 13 000 paires.Lot 2- quantité minimal annuelle : 5000 paires ;- quantité maximale annuelle : 15 000 paires ;- simulation : 8000 paires.Lot 3- quantité minimal annuelle : 7000 paires ;- quantité maximale annuelle : 21 000 paires ;- simulation : 13000 paires
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière Case officielle 20038 F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Recours pour excès de pouvoircontre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ; -Référé contractuel (article L.551-3 du Code de Justice Administrative (Cja), dans un délais de trente et un (31)jours à compter de l'avis d'attribution ( ou a défaut d'un tel avis, dans un délais de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat.)-recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 163-428568 (2021-08-19)
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