Fourniture de dispositifs médicaux stériles: abord chirurgical, aspiration, drainage, hémostatiques, instruments chirurgicaux et arthroscopie
CHRU de Nancy
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy: abord chirurgical, aspiration, drainage, hémostatiques, instruments chirurgicaux et arthroscopie. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abiss France
- • AMI France
- • Ansell SA
- • Atmos Medical France
- • B Braun medical SAS
- • Bard France SAS
- • baxter france
- • benewmedical
- • Bsn-Radiante
- • Cair LGL SA
- • cardinal Health
- • Carelide
- • Clinical IHT
- • Coloplast
- • Conmed France
- • Contrôle Graphique SA
- • Cook France
- • Cryolife France SAS
- • Euromedis
- • Europrisme Medical
- • France Chirurgie Instrumentation SAS
- • Gamida
- • Hartmann
- • Heraeus SAS
- • Innopath SARL
- • institut george lopez
- • Int'air medical
- • Integra Lifesciences
- • Johnson & Johnson Medical
- • karl storz endoccopie france
- • Laboratoires Genevrier
- • Medtronic France
- • Peters Surgical
- • Pouret medical
- • Prodimed
- • Provin Medical
- • Raffin Médical
- • SAS M.D
- • Smith et Nephew SAS
- • Strim Health Care
- • Stryker France SA
- • Swann Morton Sinner
- • Teleflex Medical
- • The surgical company
- • URGO SA
- • Vygon
- • Zimmer Biomet France
- • Appareils et instruments pour bloc opératoire › Instruments pour bloc opératoire
- • Collecteur et poches, drainage et kits › Drain
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Hémostatiques résorbables
- • Techniques opératoires › Instruments de chirurgie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-22 | Avis de marché |
| 2021-09-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments pour bloc opératoire
Numéro de référence: AO_20024_PHARMA
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=554082&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=554082&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Date de fin: 2021-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193018
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 130
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=554082&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2020/S 082-193018 (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments pour bloc opératoire
Numéro de référence: AO_20024_PHARMA
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy: abord chirurgical, aspiration, drainage, hémostatiques, instruments chirurgicaux et arthroscopie. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=554082&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=554082&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Date de fin: 2021-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193018
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (pour accéder aux procédures des établissements du GHT sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par courriel a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions au courriel — a.daniel@chru-nancy.fr; ch.grojean@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr — une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres — transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement: la réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.
Unité monétaire utilisée: euro — échantillons: les modalités d'envoi des échantillons témoins des dispositifs proposés (au plus tard pour la date limite de réception des offres) sont précisées en annexe 5 au règlement de la consultation. Après réception des offres, le pharmacien se réserve la possibilité de demander des échantillons supplémentaires, en vue de compléter leur évaluation technique. Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 130
Brève description:
L'accord-cadre est divisé en 130 lots répartis en 15 rubriques/classes:
— aérostatique chirurgical (lots nº 1 et 2);
— arthroscopie — orthopédie (lots nº 3 à 12);
— aspiration chirurgicale (lots nº 13 à 21);
— ciment (lots nº 22 à 27);
— conservation et prélèvement d'organes (lots nº 28 à 31);
— consommables pour greffes de peau (lots nº 32 à 37);
— consommables pour moteurs chirurgicaux (lots nº 38 à 48);
— digestif (lots nº 49 et 50);
— divers (lots nº 51 à 59);
— drainage (lots nº 60 à 62);
— drainage aspiratif (lots nº 63 à 76);
— drainage par gravité (lots nº 77 à 86);
— drainage thoracique (lots nº 87 à 99);
— hémostatiques/colle chirurgicale (lots nº 100 à 113);
— instrumentation chirurgicale (lots nº 114 à 130).
L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1.11.2020, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.10.2021. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an: du 1.11.2021 au 31.10.2022, du 1.11.2022 au 31.10.2023 et du 1.11.2023 au 31.10.2024.
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Site principal ou lieu d'exécution: Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il:
1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=554082&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (pour accéder aux procédures des établissements du GHT sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par courriel a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions au courriel — a.daniel@chru-nancy.fr; ch.grojean@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr — une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres — transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement: la réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.
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Unité monétaire utilisée: euro — échantillons: les modalités d'envoi des échantillons témoins des dispositifs proposés (au plus tard pour la date limite de réception des offres) sont précisées en annexe 5 au règlement de la consultation. Après réception des offres, le pharmacien se réserve la possibilité de demander des échantillons supplémentaires, en vue de compléter leur évaluation technique. Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2020/S 082-193018 (2020-04-22)
Avis d'attribution de marché (2021-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1036762.49 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-449082
Se réfère à l'avis: 2020/S 082-193018
Numéro JO-S: 172
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie - site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom: ami france
Adresse postale: rue des Louveries
Commune postale: Coignières
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr/pros/55558880 🌏
Valeur totale du marché: 1 176 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: abiss france
Adresse postale: 14 rue de la telematique
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.abiss.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 13 560 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: laboratoires Genevrier
Adresse postale: 280 Rue de Goa
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.laboratoires-genevrier.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 300 EUR 💰
Nom: ansell sa
Adresse postale: 21 Rue du Petit Albi
Commune postale: Gergy
Code postal: 95000
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.ansell.com/fr/fr 🌏
Valeur totale du marché: 4225.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Nom: atmos medical france
Adresse postale: 3 Allée des Maraîchers
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://atmosmed.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 097 EUR 💰
Nom: b braun medical sas
Adresse postale: 26 rue armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.bbraun.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 27537.20 EUR 💰
Nom: bard france sas
Adresse postale: 164 Avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Adresse Internet: http://www.bardfrance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 30 650 EUR 💰
Nom: baxter france
Adresse postale: 4 b rue de la redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Adresse Internet: https://www.baxter.fr/fr 🌏
Valeur totale du marché: 178 401 EUR 💰
Nom: benewmedical
Adresse postale: espace quartier libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.bnm-sante.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 4245.90 EUR 💰
Nom: bsn-radiante
Adresse postale: 57 boulevard demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://medical.essity.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 26 400 EUR 💰
Nom: cair lgl sa
Adresse postale: parc Tertiaire du Bois Dieu, 1 Allée des Chevreuils
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.cairlgl.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 9978.50 EUR 💰
Nom: cardinal health
Adresse postale: 43 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: https://www.cardinalhealth.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 20 858 EUR 💰
Nom: carelide
Adresse postale: rue michel raillard
Commune postale: Mouvaux
Code postal: 59420
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.carelide.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 17932.20 EUR 💰
Nom: clinical iht
Adresse postale: 6 Allée de Catchère
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr/pros/06811427 🌏
Valeur totale du marché: 5067.50 EUR 💰
Nom: coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf, 6 Rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.coloplast.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 12525.30 EUR 💰
Nom: conmed france
Adresse postale: 575-655 Allée des Parcs Bâtiment D
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Adresse Internet: https://www.conmed.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 5558.30 EUR 💰
Nom: controle graphique sa
Adresse postale: 4 Rue de Villemenon
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://controle-graphique.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 920 EUR 💰
Nom: cook france
Adresse postale: 2 Rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.cookmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 440 EUR 💰
Nom: cryolife france sas
Adresse postale: 52 Rue de la Victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.cryolife.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 206573.40 EUR 💰
Nom: euromedis
Adresse postale: z.i. De la Tuilerie 12 rue Pierre Bray
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.laboratoires-euromedis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2363.50 EUR 💰
Nom: europrisme medical
Adresse postale: 1a Rue de l'expansion
Commune postale: Obernai
Code postal: 67210
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.europrisme-medical.com 🌏
Valeur totale du marché: 12 165 EUR 💰
Nom: france chirurgie instrumentation sas
Adresse postale: 20-22, rue Louis Armand
Code postal: 75015
Adresse Internet: http://www.fci.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1714.06 EUR 💰
Nom: gamida
Adresse postale: 31 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95605
Adresse Internet: https://www.gamida.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 1201.50 EUR 💰
Nom: hartmann
Adresse postale: chatenois
Commune postale: Selestat Cedex
Code postal: 67607
Adresse Internet: https://www.hartmann.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8189.80 EUR 💰
Nom: innopath sarl
Adresse postale: 5 Rue de la Prte d'andin
Commune postale: Jouars Pontchartrain
Code postal: 78760
Adresse Internet: http://www.innopath.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 7 360 EUR 💰
Nom: institut george lopez
Adresse postale: 1 Allée des Chevreuils Parc Tertiaire du Bois Dieu
Adresse Internet: https://groupe-igl.com/fr/accueil_ig/ 🌏
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: int'Air MEDICAL
Adresse postale: 2 Bis Rue des Ormeaux
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: https://intairmedical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 555 EUR 💰
Nom: integra lifesciences
Adresse postale: 97 Allée Alexandre Borodine Immeuble Sequoia 2
Adresse Internet: https://www.integralife.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 145 EUR 💰
Nom: heraeus sas
Adresse postale: courtaboeuf - bâtiment Ibéris 12 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.heraeus.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 34839.37 EUR 💰
Nom: johnson & johnson medical
Adresse postale: 1 rue camille desmoulins
Adresse Internet: https://www.jnjmedicaldevices.com/fr-FR 🌏
Valeur totale du marché: 123965.51 EUR 💰
Nom: karl storz endoccopie france
Adresse postale: 12 Rue Georges Guynemer
Adresse Internet: https://www.karlstorz.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 1908.50 EUR 💰
Nom: sas m.d
Adresse postale: 8 rue de la visitation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr/siret/79540329400015 🌏
Valeur totale du marché: 632.40 EUR 💰
Nom: medtronic france
Adresse postale: 9 boulevard romain rolland
Code postal: 75014
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 9269.15 EUR 💰
Nom: peters surgical
Adresse postale: 1 cours de l'ile Seguin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: https://peters-surgical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 29 416 EUR 💰
Nom: pouret medical
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Adresse Internet: http://www.pouretmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 190.80 EUR 💰
Nom: prodimed
Adresse postale: 4 rue de l'europe
Commune postale: Neuilly-en-Thelle
Code postal: 60530
Adresse Internet: https://www.prodimed.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 659 EUR 💰
Nom: provin medical
Adresse postale: 63 rue crillon
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 69000
Adresse Internet: https://www.provinmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 840 EUR 💰
Nom: raffin medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Adresse Internet: https://www.raffin-medical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1292.47 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-19 📅
Nom: smith et nephew sas
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Adresse Internet: https://www.smith-nephew.com/france/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 172 EUR 💰
Nom: strim health care
Adresse postale: 12 rue bois jettaz
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.strimhealthcare.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 632.69 EUR 💰
Nom: stryker france sa
Adresse postale: rue de l'égalité
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Adresse Internet: https://www.stryker.com/fr/fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 14 415 EUR 💰
Nom: swann morton sinner
Adresse postale: za du Verdalaï
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790
Adresse Internet: https://www.swann-morton-sinner.com/ 🌏
Nom: teleflex medical
Adresse postale: le flaget
Commune postale: Le Flaget
Code postal: 31460
Adresse Internet: https://www.teleflex.com/emea/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 75 925 EUR 💰
Nom: the surgical company
Adresse postale: 26 Rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 18308.75 EUR 💰
Nom: urgo sa
Adresse postale: 42, rue de longvic
Commune postale: Chenôve Cedex
Code postal: 21304
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://urgo.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 13 451 EUR 💰
Nom: vygon
Adresse postale: 8 rue de Paris
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Adresse Internet: https://www.vygon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 24032.80 EUR 💰
Nom: zimmer biomet france
Adresse postale: 523, cours du 3ème Millénaire Parc technologique - bâtiment K
Adresse Internet: https://www.zimmer-biomet.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10462.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 74
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2021/S 172-449082 (2021-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy: abord chirurgical, aspiration, drainage, hémostatiques, instruments chirurgicaux et arthroscopie. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-449082
Se réfère à l'avis: 2020/S 082-193018
Numéro JO-S: 172
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre est divisé en 130 lots répartis en 15 rubriques / classes :- aérostatique chirurgical (lots no 1 et 2) ;- arthroscopie - orthopédie (lots no 3 à 12) ;- aspiration chirurgicale (lots no 13 à 21) ;- ciment (lots no 22 à 27) ;- conservation et prélèvement d'organes (lots no 28 à 31) ;- consommables pour greffes de peau (lots no 32 à 37) ;- consommables pour moteurs chirurgicaux (lots no 38 à 48) ;- digestif (lots no 49 et 50) ;- divers (lots no 51 à 59) ;- drainage (lots no 60 à 62) ;- drainage aspiratif (lots no 63 à 76) ;- drainage par gravité (lots no 77 à 86) ;- drainage thoracique (lots no 87 à 99) ;- hémostatiques / colle chirurgicale (lots no 100 à 113) ;- instrumentation chirurgicale (lots no 114 à 130)
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Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie - site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom: ami france
Adresse postale: rue des Louveries
Commune postale: Coignières
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr/pros/55558880 🌏
Valeur totale du marché: 1 176 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: abiss france
Adresse postale: 14 rue de la telematique
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.abiss.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 13 560 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: laboratoires Genevrier
Adresse postale: 280 Rue de Goa
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.laboratoires-genevrier.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 300 EUR 💰
Nom: ansell sa
Adresse postale: 21 Rue du Petit Albi
Commune postale: Gergy
Code postal: 95000
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.ansell.com/fr/fr 🌏
Valeur totale du marché: 4225.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Nom: atmos medical france
Adresse postale: 3 Allée des Maraîchers
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://atmosmed.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 097 EUR 💰
Nom: b braun medical sas
Adresse postale: 26 rue armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.bbraun.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 27537.20 EUR 💰
Nom: bard france sas
Adresse postale: 164 Avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Adresse Internet: http://www.bardfrance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 30 650 EUR 💰
Nom: baxter france
Adresse postale: 4 b rue de la redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Adresse Internet: https://www.baxter.fr/fr 🌏
Valeur totale du marché: 178 401 EUR 💰
Nom: benewmedical
Adresse postale: espace quartier libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.bnm-sante.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 4245.90 EUR 💰
Nom: bsn-radiante
Adresse postale: 57 boulevard demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://medical.essity.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 26 400 EUR 💰
Nom: cair lgl sa
Adresse postale: parc Tertiaire du Bois Dieu, 1 Allée des Chevreuils
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.cairlgl.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 9978.50 EUR 💰
Nom: cardinal health
Adresse postale: 43 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: https://www.cardinalhealth.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 20 858 EUR 💰
Nom: carelide
Adresse postale: rue michel raillard
Commune postale: Mouvaux
Code postal: 59420
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.carelide.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 17932.20 EUR 💰
Nom: clinical iht
Adresse postale: 6 Allée de Catchère
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr/pros/06811427 🌏
Valeur totale du marché: 5067.50 EUR 💰
Nom: coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf, 6 Rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.coloplast.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 12525.30 EUR 💰
Nom: conmed france
Adresse postale: 575-655 Allée des Parcs Bâtiment D
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Adresse Internet: https://www.conmed.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 5558.30 EUR 💰
Nom: controle graphique sa
Adresse postale: 4 Rue de Villemenon
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://controle-graphique.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 920 EUR 💰
Nom: cook france
Adresse postale: 2 Rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.cookmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 440 EUR 💰
Nom: cryolife france sas
Adresse postale: 52 Rue de la Victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.cryolife.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 206573.40 EUR 💰
Nom: euromedis
Adresse postale: z.i. De la Tuilerie 12 rue Pierre Bray
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.laboratoires-euromedis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2363.50 EUR 💰
Nom: europrisme medical
Adresse postale: 1a Rue de l'expansion
Commune postale: Obernai
Code postal: 67210
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.europrisme-medical.com 🌏
Valeur totale du marché: 12 165 EUR 💰
Nom: france chirurgie instrumentation sas
Adresse postale: 20-22, rue Louis Armand
Code postal: 75015
Adresse Internet: http://www.fci.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1714.06 EUR 💰
Nom: gamida
Adresse postale: 31 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95605
Adresse Internet: https://www.gamida.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 1201.50 EUR 💰
Nom: hartmann
Adresse postale: chatenois
Commune postale: Selestat Cedex
Code postal: 67607
Adresse Internet: https://www.hartmann.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8189.80 EUR 💰
Nom: innopath sarl
Adresse postale: 5 Rue de la Prte d'andin
Commune postale: Jouars Pontchartrain
Code postal: 78760
Adresse Internet: http://www.innopath.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 7 360 EUR 💰
Nom: institut george lopez
Adresse postale: 1 Allée des Chevreuils Parc Tertiaire du Bois Dieu
Adresse Internet: https://groupe-igl.com/fr/accueil_ig/ 🌏
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: int'Air MEDICAL
Adresse postale: 2 Bis Rue des Ormeaux
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: https://intairmedical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 555 EUR 💰
Nom: integra lifesciences
Adresse postale: 97 Allée Alexandre Borodine Immeuble Sequoia 2
Adresse Internet: https://www.integralife.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 145 EUR 💰
Nom: heraeus sas
Adresse postale: courtaboeuf - bâtiment Ibéris 12 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.heraeus.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 34839.37 EUR 💰
Nom: johnson & johnson medical
Adresse postale: 1 rue camille desmoulins
Adresse Internet: https://www.jnjmedicaldevices.com/fr-FR 🌏
Valeur totale du marché: 123965.51 EUR 💰
Nom: karl storz endoccopie france
Adresse postale: 12 Rue Georges Guynemer
Adresse Internet: https://www.karlstorz.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 1908.50 EUR 💰
Nom: sas m.d
Adresse postale: 8 rue de la visitation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr/siret/79540329400015 🌏
Valeur totale du marché: 632.40 EUR 💰
Nom: medtronic france
Adresse postale: 9 boulevard romain rolland
Code postal: 75014
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 9269.15 EUR 💰
Nom: peters surgical
Adresse postale: 1 cours de l'ile Seguin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: https://peters-surgical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 29 416 EUR 💰
Nom: pouret medical
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Adresse Internet: http://www.pouretmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 190.80 EUR 💰
Nom: prodimed
Adresse postale: 4 rue de l'europe
Commune postale: Neuilly-en-Thelle
Code postal: 60530
Adresse Internet: https://www.prodimed.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 659 EUR 💰
Nom: provin medical
Adresse postale: 63 rue crillon
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 69000
Adresse Internet: https://www.provinmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 840 EUR 💰
Nom: raffin medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Adresse Internet: https://www.raffin-medical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1292.47 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-19 📅
Nom: smith et nephew sas
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Adresse Internet: https://www.smith-nephew.com/france/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 172 EUR 💰
Nom: strim health care
Adresse postale: 12 rue bois jettaz
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.strimhealthcare.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 632.69 EUR 💰
Nom: stryker france sa
Adresse postale: rue de l'égalité
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Adresse Internet: https://www.stryker.com/fr/fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 14 415 EUR 💰
Nom: swann morton sinner
Adresse postale: za du Verdalaï
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790
Adresse Internet: https://www.swann-morton-sinner.com/ 🌏
Nom: teleflex medical
Adresse postale: le flaget
Commune postale: Le Flaget
Code postal: 31460
Adresse Internet: https://www.teleflex.com/emea/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 75 925 EUR 💰
Nom: the surgical company
Adresse postale: 26 Rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 18308.75 EUR 💰
Nom: urgo sa
Adresse postale: 42, rue de longvic
Commune postale: Chenôve Cedex
Code postal: 21304
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://urgo.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 13 451 EUR 💰
Nom: vygon
Adresse postale: 8 rue de Paris
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Adresse Internet: https://www.vygon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 24032.80 EUR 💰
Nom: zimmer biomet france
Adresse postale: 523, cours du 3ème Millénaire Parc technologique - bâtiment K
Adresse Internet: https://www.zimmer-biomet.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10462.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 74
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2021/S 172-449082 (2021-09-01)
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