Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy: abord chirurgical, aspiration, drainage, hémostatiques, instruments chirurgicaux et arthroscopie. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles: abord chirurgical, aspiration, drainage, hémostatiques, instruments chirurgicaux et arthroscopie
AO_20024_PHARMA”
Produits/services: Appareils et instruments pour bloc opératoire📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy: abord chirurgical, aspiration, drainage,...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy: abord chirurgical, aspiration, drainage, hémostatiques, instruments chirurgicaux et arthroscopie. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 130
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments pour bloc opératoire📦
Produits/services supplémentaires: Instruments de chirurgie📦
Produits/services supplémentaires: Drain📦
Produits/services supplémentaires: Hémostatiques résorbables📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy.
Description du marché:
“L'accord-cadre est divisé en 130 lots répartis en 15 rubriques/classes:
— aérostatique chirurgical (lots nº 1 et 2);
— arthroscopie — orthopédie (lots nº 3...”
Description du marché
L'accord-cadre est divisé en 130 lots répartis en 15 rubriques/classes:
— aérostatique chirurgical (lots nº 1 et 2);
— arthroscopie — orthopédie (lots nº 3 à 12);
— aspiration chirurgicale (lots nº 13 à 21);
— ciment (lots nº 22 à 27);
— conservation et prélèvement d'organes (lots nº 28 à 31);
— consommables pour greffes de peau (lots nº 32 à 37);
— consommables pour moteurs chirurgicaux (lots nº 38 à 48);
— digestif (lots nº 49 et 50);
— divers (lots nº 51 à 59);
— drainage (lots nº 60 à 62);
— drainage aspiratif (lots nº 63 à 76);
— drainage par gravité (lots nº 77 à 86);
— drainage thoracique (lots nº 87 à 99);
— hémostatiques/colle chirurgicale (lots nº 100 à 113);
— instrumentation chirurgicale (lots nº 114 à 130).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1.11.2020, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.10.2021. Il sera...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1.11.2020, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.10.2021. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an: du 1.11.2021 au 31.10.2022, du 1.11.2022 au 31.10.2023 et du 1.11.2023 au 31.10.2024.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il:
1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la...”
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (pour accéder aux procédures des établissements du GHT sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par courriel a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions au courriel — a.daniel@chru-nancy.fr; ch.grojean@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr — une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres — transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement: la réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.
Unité monétaire utilisée: euro — échantillons: les modalités d'envoi des échantillons témoins des dispositifs proposés (au plus tard pour la date limite de réception des offres) sont précisées en annexe 5 au règlement de la consultation. Après réception des offres, le pharmacien se réserve la possibilité de demander des échantillons supplémentaires, en vue de compléter leur évaluation technique. Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 082-193018 (2020-04-22)
Avis d'attribution de marché (2021-09-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Personne de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles : abord chirurgical, aspiration, drainage, hémostatiques, instruments chirurgicaux et arthroscopie
AO_20024_PHARMA”
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy: abord chirurgical, aspiration, drainage,...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy: abord chirurgical, aspiration, drainage, hémostatiques, instruments chirurgicaux et arthroscopie. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1036762.49 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie - site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est divisé en 130 lots répartis en 15 rubriques / classes :- aérostatique chirurgical (lots no 1 et 2) ;- arthroscopie - orthopédie (lots no...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est divisé en 130 lots répartis en 15 rubriques / classes :- aérostatique chirurgical (lots no 1 et 2) ;- arthroscopie - orthopédie (lots no 3 à 12) ;- aspiration chirurgicale (lots no 13 à 21) ;- ciment (lots no 22 à 27) ;- conservation et prélèvement d'organes (lots no 28 à 31) ;- consommables pour greffes de peau (lots no 32 à 37) ;- consommables pour moteurs chirurgicaux (lots no 38 à 48) ;- digestif (lots no 49 et 50) ;- divers (lots no 51 à 59) ;- drainage (lots no 60 à 62) ;- drainage aspiratif (lots no 63 à 76) ;- drainage par gravité (lots no 77 à 86) ;- drainage thoracique (lots no 87 à 99) ;- hémostatiques / colle chirurgicale (lots no 100 à 113) ;- instrumentation chirurgicale (lots no 114 à 130)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 082-193018
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: couteaux et fraises D'Arthroscopie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: echarpes de traction
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: electrodes D'Ablation
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: tubulures D'Irrigation ARTHROSCOPIE
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: canule D'Aspiration Orl/Dentaire
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: canule D'Aspiration BRONCHOSCOPIE
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: canule D'Aspiration YANKAUER
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: ciment chirurgical
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: consommables video-chirurgie
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: syteme ablation hemmoroides
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: système irrigation aspiration laparoscopie
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: bleu de methylene ampoule
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 54
Titre: garrot chirurgical pneumatique
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 64
Titre: drain de redon
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 68
Titre: drain rond cannele avec alene
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 70
Titre: drainage fuite anastomotique
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 74
Titre: reservoir avec système D'Expansion
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 90
Titre: drain thoracique percutane
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 116
Titre: clamp vasculaire jumele
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 117
Titre: clamp vasculaire simple
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 119
Titre: fibre optique
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 121
Titre: lame coupe nerf
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 123
Titre: lame de bistouri
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201228
Numéro d'identification du lot: 60
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 60”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 74
Nom et adresse du contractant
Nom: ami france
Adresse postale: rue des Louveries
Commune postale: Coignières
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.pagesjaunes.fr/pros/55558880🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 176 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 176 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201196
Numéro d'identification du lot: 102
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 102”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: abiss france
Adresse postale: 14 rue de la telematique
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️
URL: https://www.abiss.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 560 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 560 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 201297
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 8”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires Genevrier
Adresse postale: 280 Rue de Goa
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.laboratoires-genevrier.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 300 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 300 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201197
Numéro d'identification du lot: 128
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 128” Nom et adresse du contractant
Nom: ansell sa
Adresse postale: 21 Rue du Petit Albi
Commune postale: Gergy
Code postal: 95000
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.ansell.com/fr/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4225.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4225.20 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201198
Numéro d'identification du lot: 96
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 96”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: atmos medical france
Adresse postale: 3 Allée des Maraîchers
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://atmosmed.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 097 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 097 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 211199
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 32, 45, 73, 103, 105” Nom et adresse du contractant
Nom: b braun medical sas
Adresse postale: 26 rue armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.bbraun.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27537.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27537.20 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 2, 113” Nom et adresse du contractant
Nom: bard france sas
Adresse postale: 164 Avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
URL: http://www.bardfrance.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 650 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 650 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201201
Numéro d'identification du lot: 59
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 59, 106, 112” Nom et adresse du contractant
Nom: baxter france
Adresse postale: 4 b rue de la redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
URL: https://www.baxter.fr/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 178 401 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 401 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201202
Numéro d'identification du lot: 56
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 56, 57, 111” Nom et adresse du contractant
Nom: benewmedical
Adresse postale: espace quartier libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.bnm-sante.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4245.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4245.90 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 201203
Numéro d'identification du lot: 104
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 104” Nom et adresse du contractant
Nom: bsn-radiante
Adresse postale: 57 boulevard demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Région: Sarthe🏙️
URL: https://medical.essity.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 400 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201204
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 19, 20,21” Nom et adresse du contractant
Nom: cair lgl sa
Adresse postale: parc Tertiaire du Bois Dieu, 1 Allée des Chevreuils
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.cairlgl.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9978.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9978.50 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201205
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 13, 15” Nom et adresse du contractant
Nom: cardinal health
Adresse postale: 43 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: https://www.cardinalhealth.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 858 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 858 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 201206
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 28, 85” Nom et adresse du contractant
Nom: carelide
Adresse postale: rue michel raillard
Commune postale: Mouvaux
Code postal: 59420
Région: Nord🏙️
URL: https://www.carelide.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17932.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17932.20 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 72
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 72” Nom et adresse du contractant
Nom: clinical iht
Adresse postale: 6 Allée de Catchère
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.pagesjaunes.fr/pros/06811427🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5067.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5067.50 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201208
Numéro d'identification du lot: 69
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 69, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 84” Nom et adresse du contractant
Nom: coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf, 6 Rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.coloplast.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12525.30 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12525.30 💰
4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201209
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 3, 11, 43” Nom et adresse du contractant
Nom: conmed france
Adresse postale: 575-655 Allée des Parcs Bâtiment D
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
URL: https://www.conmed.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5558.30 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5558.30 💰
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201210
Numéro d'identification du lot: 129
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 129,130” Nom et adresse du contractant
Nom: controle graphique sa
Adresse postale: 4 Rue de Villemenon
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://controle-graphique.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 920 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 920 💰
4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201211
Numéro d'identification du lot: 61
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 61, 62” Nom et adresse du contractant
Nom: cook france
Adresse postale: 2 Rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.cookmedical.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 440 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 💰
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201212
Numéro d'identification du lot: 101
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 101” Nom et adresse du contractant
Nom: cryolife france sas
Adresse postale: 52 Rue de la Victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.cryolife.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 206573.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 206573.40 💰
4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 201213
Numéro d'identification du lot: 63
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 63, 75” Nom et adresse du contractant
Nom: euromedis
Adresse postale: z.i. De la Tuilerie 12 rue Pierre Bray
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Région: Oise🏙️
URL: http://www.laboratoires-euromedis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2363.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2363.50 💰
4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201214
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 1” Nom et adresse du contractant
Nom: europrisme medical
Adresse postale: 1a Rue de l'expansion
Commune postale: Obernai
Code postal: 67210
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.europrisme-medical.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 165 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 165 💰
4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201215
Numéro d'identification du lot: 114
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 114” Nom et adresse du contractant
Nom: france chirurgie instrumentation sas
Adresse postale: 20-22, rue Louis Armand
Code postal: 75015
URL: http://www.fci.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1714.06 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1714.06 💰
4️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 201216
Numéro d'identification du lot: 52
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 52” Nom et adresse du contractant
Nom: gamida
Adresse postale: 31 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95605
URL: https://www.gamida.net/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1201.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1201.50 💰
5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201218
Numéro d'identification du lot: 124
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 124, 125” Nom et adresse du contractant
Nom: hartmann
Adresse postale: chatenois
Commune postale: Selestat Cedex
Code postal: 67607
URL: https://www.hartmann.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8189.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8189.80 💰
5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201220
Numéro d'identification du lot: 55
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 55” Nom et adresse du contractant
Nom: innopath sarl
Adresse postale: 5 Rue de la Prte d'andin
Commune postale: Jouars Pontchartrain
Code postal: 78760
URL: http://www.innopath.eu/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 360 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 360 💰
5️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201221
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 29, 30” Nom et adresse du contractant
Nom: institut george lopez
Adresse postale: 1 Allée des Chevreuils Parc Tertiaire du Bois Dieu
URL: https://groupe-igl.com/fr/accueil_ig/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
5️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201222
Numéro d'identification du lot: 86
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 86” Nom et adresse du contractant
Nom: int'Air MEDICAL
Adresse postale: 2 Bis Rue des Ormeaux
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Région: Ain🏙️
URL: https://intairmedical.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 555 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 555 💰
5️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201223
Numéro d'identification du lot: 48
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 48” Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences
Adresse postale: 97 Allée Alexandre Borodine Immeuble Sequoia 2
URL: https://www.integralife.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 145 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 145 💰
5️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201219
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 22, 24, 25” Nom et adresse du contractant
Nom: heraeus sas
Adresse postale: courtaboeuf - bâtiment Ibéris 12 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.heraeus.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 34839.37 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34839.37 💰
5️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 201224
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 26, 27, 67, 107, 108” Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & johnson medical
Adresse postale: 1 rue camille desmoulins
URL: https://www.jnjmedicaldevices.com/fr-FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 123965.51 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123965.51 💰
5️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201225
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 12, 58” Nom et adresse du contractant
Nom: karl storz endoccopie france
Adresse postale: 12 Rue Georges Guynemer
URL: https://www.karlstorz.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1908.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1908.50 💰
5️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201226
Numéro d'identification du lot: 42
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 42” Nom et adresse du contractant
Nom: sas m.d
Adresse postale: 8 rue de la visitation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.pagesjaunes.fr/siret/79540329400015🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 632.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 632.40 💰
5️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021227
Numéro d'identification du lot: 41
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 41, 118” Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic france
Adresse postale: 9 boulevard romain rolland
Code postal: 75014
URL: https://www.medtronic.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9269.15 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9269.15 💰
6️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201230
Numéro d'identification du lot: 66
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 66, 100” Nom et adresse du contractant
Nom: peters surgical
Adresse postale: 1 cours de l'ile Seguin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
URL: https://peters-surgical.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 416 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 416 💰
6️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 47” Nom et adresse du contractant
Nom: pouret medical
Adresse postale: 20 Rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
URL: http://www.pouretmedical.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190.80 💰
6️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201231
Numéro d'identification du lot: 87
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 87, 88” Nom et adresse du contractant
Nom: prodimed
Adresse postale: 4 rue de l'europe
Commune postale: Neuilly-en-Thelle
Code postal: 60530
URL: https://www.prodimed.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 659 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 659 💰
6️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201232
Numéro d'identification du lot: 53
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 53” Nom et adresse du contractant
Nom: provin medical
Adresse postale: 63 rue crillon
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 69000
URL: https://www.provinmedical.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 840 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 840 💰
6️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201233
Numéro d'identification du lot: 115
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 115, 126, 127” Nom et adresse du contractant
Nom: raffin medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
URL: https://www.raffin-medical.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1292.47 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1292.47 💰
6️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201034
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 4”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: smith et nephew sas
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
URL: https://www.smith-nephew.com/france/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 172 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 172 💰
6️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 201235
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 15” Nom et adresse du contractant
Nom: strim health care
Adresse postale: 12 rue bois jettaz
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.strimhealthcare.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 632.69 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 632.69 💰
6️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201236
Numéro d'identification du lot: 38
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 38” Nom et adresse du contractant
Nom: stryker france sa
Adresse postale: rue de l'égalité
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
URL: https://www.stryker.com/fr/fr/index.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 415 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 415 💰
6️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201237
Numéro d'identification du lot: 35
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 35, 122” Nom et adresse du contractant
Nom: swann morton sinner
Adresse postale: za du Verdalaï
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790
URL: https://www.swann-morton-sinner.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 632.69 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 632.69 💰
6️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 201238
Numéro d'identification du lot: 97
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 97, 98” Nom et adresse du contractant
Nom: teleflex medical
Adresse postale: le flaget
Commune postale: Le Flaget
Code postal: 31460
URL: https://www.teleflex.com/emea/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 925 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 925 💰
7️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201039
Numéro d'identification du lot: 65
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 65, 83, 98, 91, 92” Nom et adresse du contractant
Nom: the surgical company
Adresse postale: 26 Rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18308.75 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18308.75 💰
7️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201240
Numéro d'identification du lot: 109
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 109, 110” Nom et adresse du contractant
Nom: urgo sa
Adresse postale: 42, rue de longvic
Commune postale: Chenôve Cedex
Code postal: 21304
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: https://urgo.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 451 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 451 💰
7️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201241
Numéro d'identification du lot: 76
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 76, 93, 94, 95, 99, 120” Nom et adresse du contractant
Nom: vygon
Adresse postale: 8 rue de Paris
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
URL: https://www.vygon.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24032.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24032.80 💰
7️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201242
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“le CHRU de Nancy établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 9, 34, 36, 37” Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer biomet france
Adresse postale: 523, cours du 3ème Millénaire Parc technologique - bâtiment K
URL: https://www.zimmer-biomet.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10462.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10462.40 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Source: OJS 2021/S 172-449082 (2021-09-01)