Fourniture de carburants (vrac)

Pays de Montbéliard Agglomération

Les prestations consistent à fournir et livrer des carburants (en vrac) sur divers site de PMA. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-13 Avis de marché
2020-03-31 Informations complémentaires
2020-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006564700014
Adresse postale: 8 avenue des Alliés
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381318888 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants (vrac) 20005bp/Jo
Produits/services: Gasoils 📦
Brève description:
“Les prestations consistent à fournir et livrer des carburants (en vrac) sur divers site de PMA. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gasoil non routier et fioul supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché: Gasoil non routier et fioul supérieur.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 38
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'acheteur pourra modifier le nombre de sites de livraison (en plus ou en moins) indiqués au contrat selon les modalités prévues à l'article 10.3.”
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Description du marché: Fioul domestique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 834 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gasoil en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Gasoil en vrac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 533 333 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix au litre (l) fixés au barème, précisé par la candidat. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-17 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-20 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 054-128032 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-31)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-128032

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-17 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2020/S 066-157312 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-08-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pays de Montbéliard agglomération
Commune postale: Montbeliard Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1772261.58 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-128032

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Gasoil non routier et fioul supérieur
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bollore Energy
Adresse postale: 2 rue des Frères Peugeot
Commune postale: Sainte Croix-en-Plaine
Code postal: 68127
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167975.28 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fioul domestique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5820.33 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Gasoil en vrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1598465.97 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants (TTC), et pour une période de 3 ans.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 153-374615 (2020-08-05)