Fourniture d'énergie pour les sites de Oise Habitat et prestations de services associés
Oise Habitat
Fourniture d'énergie pour les sites de Oise Habitat et prestations de services associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles › Combustibles gazeux
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-24 | Avis de marché |
| 2020-08-25 | Informations complémentaires |
| 2020-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Numéro de référence: MA/DGI/SH Achat énergie
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Combustibles gazeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Oise Habitat
Adresse postale: 4 rue du Général Leclerc
Code postal: 60105
Commune postale: Creil Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.oisehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@oisehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 344249445 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sF0THQsBDk 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sF0THQsBDk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353737
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Les C5 distribués par Enedis avec deux C4 (bureaux de Oise Habitat)
Numéro du lot: 1
Brève description: Les C5 distribués par Enedis avec deux C4 (bureaux de Oise Habitat).
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Les C5 distribués par la Régie communale du câble et de l'électricité de Montataire pour SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de l'Oise) avec un seul C4
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: Les PDL des copropriétés de Oise Habitat.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 4
Brève description: Les 6 PCE en Gaz.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Financement: sur fonds propre, paiement à 30 jours selon conditions du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sF0THQsBDk 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 place du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Source: OJS 2020/S 144-353737 (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Numéro de référence: MA/DGI/SH Achat énergie
Brève description:
Fourniture d'énergie pour les sites de Oise Habitat et prestations de services associés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Combustibles gazeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Oise Habitat
Adresse postale: 4 rue du Général Leclerc
Code postal: 60105
Commune postale: Creil Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.oisehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@oisehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 344249445 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sF0THQsBDk 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sF0THQsBDk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353737
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Les C5 distribués par Enedis avec deux C4 (bureaux de Oise Habitat)
Numéro du lot: 1
Brève description: Les C5 distribués par Enedis avec deux C4 (bureaux de Oise Habitat).
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour deux autres périodes d'une durée de douze mois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon conditions à l'acte d'engagement.
Description des options:
Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options. Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable. Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique) et de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code de la commande publique).
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les C5 distribués par la Régie communale du câble et de l'électricité de Montataire pour SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de l'Oise) avec un seul C4.
Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour deux autres périodes d'une durée de douzemois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon conditions à l'acte d'engagement.
Intitulé du lot: Les PDL des copropriétés de Oise Habitat
Numéro du lot: 3
Brève description: Les PDL des copropriétés de Oise Habitat.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour 2 autres périodes d'une durée de 12 mois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon conditions à l'acte d'engagement
Intitulé du lot: 6 PCE en Gaz
Numéro du lot: 4
Brève description: Les 6 PCE en Gaz.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour 2 autres périodes d'une durée de 12 mois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon conditions à l'acte d'engagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Financement: sur fonds propre, paiement à 30 jours selon conditions du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sF0THQsBDk 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 place du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Source: OJS 2020/S 144-353737 (2020-07-24)
Informations complémentaires (2020-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403837
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353737
Numéro JO-S: 167
Source: OJS 2020/S 167-403837 (2020-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403837
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353737
Numéro JO-S: 167
Source: OJS 2020/S 167-403837 (2020-08-25)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 683 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OISE Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611119
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Intitulé du lot: Les C5 distribués par la Régie Communale du Câble etde l'Electricité de Montataire par SICAE Oise (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de l'Oise) avec un seul C4
Brève description:
Brève description: Les 6 PCE en gaz.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de mise en service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-07 📅
Nom: Électricité de France SA
Adresse postale: 137 rue du Luxembourg
Commune postale: Lille
Code postal: 59049
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.efd.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 650 000 EUR 💰
Nom: Engie
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.engie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif désigné ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 place du Préfet Erignac
Source: OJS 2020/S 247-611119 (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 683 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OISE Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611119
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options. Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable. Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique) et de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique).
Afficher plus
Brève description:
Les C5 distribués par la régie communale du câble et de l'électricité de Montataire par SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de l'Oise) avec un seul C4.
Intitulé du lot: 6 PCE en gaz
Brève description: Les 6 PCE en gaz.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de mise en service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-07 📅
Nom: Électricité de France SA
Adresse postale: 137 rue du Luxembourg
Commune postale: Lille
Code postal: 59049
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.efd.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 650 000 EUR 💰
Nom: Engie
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.engie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif désigné ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 place du Préfet Erignac
Source: OJS 2020/S 247-611119 (2020-12-14)
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