Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'énergie pour les sites de Oise Habitat et prestations de services associés
MA/DGI/SH Achat énergie”
Produits/services: Combustibles gazeux📦
Brève description:
“Fourniture d'énergie pour les sites de Oise Habitat et prestations de services associés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les C5 distribués par Enedis avec deux C4 (bureaux de Oise Habitat)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: Les C5 distribués par Enedis avec deux C4 (bureaux de Oise Habitat).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 250 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour deux autres périodes d'une durée de douze mois chacune, soit une durée maximum de 36 mois...”
Description des renouvellements
Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour deux autres périodes d'une durée de douze mois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon conditions à l'acte d'engagement.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options. Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable. Prestations...”
Description des options
Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options. Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable. Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique) et de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code de la commande publique).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Les C5 distribués par la Régie communale du câble et de l'électricité de Montataire pour SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de...”
Titre
Les C5 distribués par la Régie communale du câble et de l'électricité de Montataire pour SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de l'Oise) avec un seul C4
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les C5 distribués par la Régie communale du câble et de l'électricité de Montataire pour SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de...”
Description du marché
Les C5 distribués par la Régie communale du câble et de l'électricité de Montataire pour SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de l'Oise) avec un seul C4.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 468 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour deux autres périodes d'une durée de douzemois chacune, soit une durée maximum de 36 mois...”
Description des renouvellements
Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour deux autres périodes d'une durée de douzemois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon conditions à l'acte d'engagement.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les PDL des copropriétés de Oise Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Les PDL des copropriétés de Oise Habitat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour 2 autres périodes d'une durée de 12 mois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon...”
Description des renouvellements
Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour 2 autres périodes d'une durée de 12 mois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon conditions à l'acte d'engagement
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6 PCE en Gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Combustibles gazeux📦
Description du marché: Les 6 PCE en Gaz.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour 2 autres périodes d'une durée de 12 mois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon...”
Description des renouvellements
Le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour 2 autres périodes d'une durée de 12 mois chacune, soit une durée maximum de 36 mois selon conditions à l'acte d'engagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Financement: sur fonds propre, paiement à 30 jours selon conditions du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges — préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 place du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens.
Source: OJS 2020/S 144-353737 (2020-07-24)
Informations complémentaires (2020-08-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 144-353737
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Début: 1.1.2021.
Fin: 31.12.2021.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le...”
Texte
Début: 1.1.2021.
Fin: 31.12.2021.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le délai d'exécution est reconduit par tacite reconduction pour deux autres périodes d'une durée de douze mois chacune, soit une durée maximale de 36 mois selon conditions à l'acte d'engagement.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Début: 1.1.2021.
Fin: 31.12.2023.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-25 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-28 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-25 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-28 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 167-403837 (2020-08-25)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OISE Habitat
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 683 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de mise en service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options. Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable. Prestations...”
Description des options
Pour chaque lot, le candidat doit chiffrer deux variantes imposées, dénommées options. Elles concernent l'énergie d'origine renouvelable. Prestations complémentaires exécutés dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique) et de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Les C5 distribués par la Régie Communale du Câble etde l'Electricité de Montataire par SICAE Oise (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de...”
Titre
Les C5 distribués par la Régie Communale du Câble etde l'Electricité de Montataire par SICAE Oise (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de l'Oise) avec un seul C4
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les C5 distribués par la régie communale du câble et de l'électricité de Montataire par SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de...”
Description du marché
Les C5 distribués par la régie communale du câble et de l'électricité de Montataire par SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de l'Oise) avec un seul C4.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: 6 PCE en gaz
Description
Description du marché: Les 6 PCE en gaz.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-353737
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20141
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Les C5 distribués par Enedis avec deux C4 (bureaux de Oise Habitat)
Date de conclusion du contrat: 2020-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Électricité de France SA
Adresse postale: 137 rue du Luxembourg
Commune postale: Lille
Code postal: 59049
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.efd.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 650 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Les C5 distribués par la régie communale du câble et de l'électricité de Montataire par SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de...”
Titre
Les C5 distribués par la régie communale du câble et de l'électricité de Montataire par SICAE Oise (Société coopérative d'intérêt collectif agricole de l'Oise) avec un seul C4
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Les PDL des copropriétés de Oise Habitat
4️⃣
Numéro de contrat: 20.142
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 5 PCE en gaz
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Adresse postale: 1 place Samuel de Champlain
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.engie.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 place du Préfet Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du tribunal administratif désigné ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 247-611119 (2020-12-14)