ARTE GEIE est une chaîne de télévision culturelle européenne localisée à Strasbourg, diffusant ses programmes 24h/24 sur tous les vecteurs en France, en Allemagne et en Europe, au moins en langue française et allemande. Elle est composée de 3 entités, le siège basé à Strasbourg (nommé ARTE GEIE), et 2 membres chargés de produire et concevoir les programmes (ARTE France basé à Paris et ARTE Deutschland basé à Baden-Baden). Dans le cadre de la présente procédure, ARTE souhaite confier à des fournisseurs d'énergie des accords-cadres concernant: — la fourniture d’énergie électrique verte pour les sites d'ARTE France (lot 1) et d'ARTE GEIE (lot 2), — la fourniture de gaz naturel pour le site d'ARTE GEIE (lot 3).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Numéro de référence: 20024000
Brève description:
ARTE GEIE est une chaîne de télévision culturelle européenne localisée à Strasbourg, diffusant ses programmes 24h/24 sur tous les vecteurs en France, en Allemagne et en Europe, au moins en langue française et allemande. Elle est composée de 3 entités, le siège basé à Strasbourg (nommé ARTE GEIE), et 2 membres chargés de produire et concevoir les programmes (ARTE France basé à Paris et ARTE Deutschland basé à Baden-Baden).
Dans le cadre de la présente procédure, ARTE souhaite confier à des fournisseurs d'énergie des accords-cadres concernant:
— la fourniture d’énergie électrique verte pour les sites d'ARTE France (lot 1) et d'ARTE GEIE (lot 2),
— la fourniture de gaz naturel pour le site d'ARTE GEIE (lot 3).
ARTE GEIE est une chaîne de télévision culturelle européenne localisée à Strasbourg, diffusant ses programmes 24h/24 sur tous les vecteurs en France, en Allemagne et en Europe, au moins en langue française et allemande. Elle est composée de 3 entités, le siège basé à Strasbourg (nommé ARTE GEIE), et 2 membres chargés de produire et concevoir les programmes (ARTE France basé à Paris et ARTE Deutschland basé à Baden-Baden).
Dans le cadre de la présente procédure, ARTE souhaite confier à des fournisseurs d'énergie des accords-cadres concernant:
— la fourniture d’énergie électrique verte pour les sites d'ARTE France (lot 1) et d'ARTE GEIE (lot 2),
— la fourniture de gaz naturel pour le site d'ARTE GEIE (lot 3).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire📦
Code CPV supplémentaire: Électricité📦 Gaz naturel📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️ Bas-Rhin🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Arte geie
Adresse postale: 4 quai du Chanoine Winterer
Code postal: 67080
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.arte.tv🌏
Courrier électronique: appelsdoffres@arte.tv📧
Téléphone: +33 390142222📞
Fax: +33 390142040 📠
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-052904
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur pour la mise en œuvre de la présente procédure est le groupement de commandes constitué entre:
— ARTE GEIE, 4 quai du Chanoine Winterer, 67000 Strasbourg,
— ARTE France, 8 rue Marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux.
ARTE GEIE, coordonnateur du groupement de commandes, est chargé de procéder, dans le respect des règles prévues par le code de la commande publique (articles L. 2113.6, L. 2113-7, L. 2113-8 et L. 2313-4), à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants en vue de la satisfaction des besoins des membres du groupement.
Les accords-cadres seront conclus pour une durée ferme de 4 années à compter de la date d’entrée en vigueur fixée en mars 2020.
Les accords-cadres sont multi-attributaires (sans nombre maximal) selon les conditions définies à l’article L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Ils sont passés selon les modalités de l’appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique.
Les candidatures et offres, dont le contenu est défini à l'article 4 du règlement de la consultation, seront impérativement remises par voie électronique sur le profil acheteur d’ARTE GEIE uniquement à l’adresse: https://alsacemarchespublics.eu
Le pouvoir adjudicateur pour la mise en œuvre de la présente procédure est le groupement de commandes constitué entre:
— ARTE GEIE, 4 quai du Chanoine Winterer, 67000 Strasbourg,
— ARTE France, 8 rue Marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux.
ARTE GEIE, coordonnateur du groupement de commandes, est chargé de procéder, dans le respect des règles prévues par le code de la commande publique (articles L. 2113.6, L. 2113-7, L. 2113-8 et L. 2313-4), à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants en vue de la satisfaction des besoins des membres du groupement.
Les accords-cadres seront conclus pour une durée ferme de 4 années à compter de la date d’entrée en vigueur fixée en mars 2020.
Les accords-cadres sont multi-attributaires (sans nombre maximal) selon les conditions définies à l’article L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Ils sont passés selon les modalités de l’appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique.
Les candidatures et offres, dont le contenu est défini à l'article 4 du règlement de la consultation, seront impérativement remises par voie électronique sur le profil acheteur d’ARTE GEIE uniquement à l’adresse: https://alsacemarchespublics.eu
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
ARTE GEIE est une chaîne de télévision culturelle européenne localisée à Strasbourg, diffusant ses programmes 24h/24 sur tous les vecteurs en France, en Allemagne et en Europe, au moins en langue française et allemande. Elle est composée de 3 entités, le siège basé à Strasbourg (nommé ARTE GEIE), et 2 membres chargés de produire et concevoir les programmes (ARTE France basé à Paris et ARTE Deutschland basé à Baden-Baden).
ARTE GEIE est une chaîne de télévision culturelle européenne localisée à Strasbourg, diffusant ses programmes 24h/24 sur tous les vecteurs en France, en Allemagne et en Europe, au moins en langue française et allemande. Elle est composée de 3 entités, le siège basé à Strasbourg (nommé ARTE GEIE), et 2 membres chargés de produire et concevoir les programmes (ARTE France basé à Paris et ARTE Deutschland basé à Baden-Baden).
Dans le cadre de la présente procédure, ARTE souhaite confier à des fournisseurs d'énergie des accords-cadres concernant:
— la fourniture d’énergie électrique verte pour les sites d'ARTE France (lot 1) et d'ARTE GEIE (lot 2),
— la fourniture de gaz naturel pour le site d'ARTE GEIE (lot 3).
Intitulé du lot: Fourniture d'énergie électrique verte pour les sites d'ARTE France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d’énergie électrique verte pour les sites d'ARTE France à Issy-les-Moulineaux (électricité 3 sites BT INDEX).
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture d'énergie électrique verte pour le site d'ARTE GEIE à Strasbourg
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d’énergie électrique verte pour le site d'ARTE GEIE à Strasbourg (électricité 1 site HTA courbe de mesure).
Durée de l'accord: 48 jours
Intitulé du lot: Fourniture de gaz naturel pour le site d'ARTE GEIE à Strasbourg
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de gaz naturel avec les composantes d’acheminement, de gestion et de stockage, de modulation, avec les services associés pour le site ARTE GEIE (gaz naturel 1 site moyenne capacité T3).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
8 rue Marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux.
4 quai du Chanoine Winterer, 67080 Strasbourg Cedex.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
allemand 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement européen d'intérêt économique (GEIE)
Contact
Point de contact: Secteur appels d'offres — Bereich Ausschreibungen
Adresse Internet: www.arte.tv🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu🌏
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Le pouvoir adjudicateur pour la mise en œuvre de la présente procédure est le groupement de commandes constitué entre:
— ARTE GEIE, 4 quai du Chanoine Winterer, 67000 Strasbourg,
— ARTE France, 8 rue Marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux.
ARTE GEIE, coordonnateur du groupement de commandes, est chargé de procéder, dans le respect des règles prévues par le code de la commande publique (articles L. 2113.6, L. 2113-7, L. 2113-8 et L. 2313-4), à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants en vue de la satisfaction des besoins des membres du groupement.
ARTE GEIE, coordonnateur du groupement de commandes, est chargé de procéder, dans le respect des règles prévues par le code de la commande publique (articles L. 2113.6, L. 2113-7, L. 2113-8 et L. 2313-4), à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants en vue de la satisfaction des besoins des membres du groupement.
Les accords-cadres seront conclus pour une durée ferme de 4 années à compter de la date d’entrée en vigueur fixée en mars 2020.
Les accords-cadres sont multi-attributaires (sans nombre maximal) selon les conditions définies à l’article L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Ils sont passés selon les modalités de l’appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique.
Les candidatures et offres, dont le contenu est défini à l'article 4 du règlement de la consultation, seront impérativement remises par voie électronique sur le profil acheteur d’ARTE GEIE uniquement à l’adresse: https://alsacemarchespublics.eu
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: rue Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— de l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel), ou
— de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31
— en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
Source: OJS 2020/S 024-052904 (2020-01-30)
Avis d'attribution de marché (2020-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Brève description:
Dans le cadre de la présente procédure, ARTE souhaitait confier à des fournisseurs d'énergie des accords-cadres concernant:
— la fourniture d’énergie électrique verte pour les sites d'ARTE France (lot 1) et d'ARTE GEIE (lot 2),
— la fourniture de gaz naturel pour le site d'ARTE GEIE (lot 3).
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 137-336563
Se réfère à l'avis: 2020/S 024-052904
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur pour la mise en œuvre de la présente procédure est le groupement de commandes constitué entre:
— ARTE GEIE, 4 quai du Chanoine Winterer, 67000 Strasbourg,
— ARTE France, 8 rue Marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux.
ARTE GEIE a été le coordonnateur du groupement de commandes.
Le pouvoir adjudicateur pour la mise en œuvre de la présente procédure est le groupement de commandes constitué entre:
— ARTE GEIE, 4 quai du Chanoine Winterer, 67000 Strasbourg,
— ARTE France, 8 rue Marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux.
ARTE GEIE a été le coordonnateur du groupement de commandes.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de la présente procédure, ARTE souhaitait confier à des fournisseurs d'énergie des accords-cadres concernant:
Fourniture d’énergie électrique verte pour les sites d'ARTE France à Issy-les-Moulineaux (électricité 3 sites BT Index).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
8 rue Marceau, 92785 Issy-les-Moulineaux.
4 quai du Chanone Winterer, 67080 Strasbourg Cedex.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 100
Prix (pondération): 0
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-02 📅
Nom: Oui Energy
Numéro d'enregistrement national: FR82476353600011
Adresse postale: 2 rue Hegel
Commune postale: Lille-Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷 Nord-Pas de Calais🏙️
Valeur totale du marché: 182 500 EUR 💰
Nom: ES Energies Strasbourg SA
Numéro d'enregistrement national: Fr5011931710002
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: Alsace🏙️
Nom: SAVE Energies
Numéro d'enregistrement national: FR40530609668
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Ile-de-France🏙️
Nom: Total direct énergie SA
Numéro d'enregistrement national: FR55442395448
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Nom: Oui energy
Pays: Nord🏙️
Valeur totale du marché: 546666.67 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: FR5011931710002
Code postal: 67932
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ARTE France
Adresse postale: 8 rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92785
Référence Informations complémentaires
ARTE GEIE a été le coordonnateur du groupement de commandes.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article 11 de l’ordonnance N