Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation de la station d'épuration et de l'usine de compostage de l'écosite du Vercors et des réseaux intercommunaux associés
2020fass06”
Produits/services: Exploitation d'une station d'épuration d'eau📦
Brève description:
“Prestations de services pour l'exploitation de la station d'épuration et l'unité de compostage et les réseaux de transport associés.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration écosite du Vercors, 38250 — Villard-de-Lans.
Description du marché:
“Prestations de services pour l'exploitation de la station d'épuration et l'unité de compostage et les réseaux de transport associés.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de 24 mois reconductible deux fois pour une période de douze mois.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-28
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CCMV — Villard-de-Lans.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 238-588295 (2020-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation de la station d'épuration et de l'usine de compostage de l'Ecosite du Vercors et des réseaux intercommunaux associés
2020fass06”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 882 796 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration Ecosite du Vercors, 38250 Villard-de-Lans.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 238-588295
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020fass06
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea Rhône-Alpes — agence Environnement
Adresse postale: Immeuble Sadena
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 882 796 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2021/S 060-151869 (2021-03-23)
Avis d'attribution de marché (2025-04-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de la station d'épuration et de l'usine de compostage de l'écosite du Vercors et des réseaux intercommunaux associes
Brève description:
“Depuis le 1er avril 2021, la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) a confié l'exploitation de la station d'épuration et de l'usine de...”
Brève description
Depuis le 1er avril 2021, la Communauté de Communes du Massif du Vercors (CCMV) a confié l'exploitation de la station d'épuration et de l'usine de compostage de l'écosite du Vercors et des réseaux intercommunaux associes à un exploitant spécialisé.
Le contrat initial prévoyait une durée de 24 mois, avec possibilité de deux reconductions d’un an chacune.
Le montant initial du marché est de 2 882 796 € HT (3 459 355,20 € TTC) sur 4 ans.
Le présent avenant n°5 vise à prolonger la durée du marché de six mois, jusqu’au 30 septembre 2025.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 882 796 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent avenant n°5 vise à prolonger la durée du marché de six mois, jusqu’au 30 septembre 2025. Cette prolongation représente un montant de 360 349,50 €...”
Description du marché
Le présent avenant n°5 vise à prolonger la durée du marché de six mois, jusqu’au 30 septembre 2025. Cette prolongation représente un montant de 360 349,50 € HT, soit une augmentation de 12,5 % par rapport au montant initial. Le nouveau montant global du marché, tenant compte des avenants précédents, s’élève à 2 576 313 € HT, en diminution de 10,6 % par rapport au montant initial.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2020-06fASS06
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Exploitation de la station d'épuration et de l'usine de compostage de l'écosite du Vercors et des réseaux intercommunaux associes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360349.5 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SOGEA RHÔNE-ALPES Agence Environnement
Numéro d'enregistrement national: 44 352 448 00536
Adresse postale: Immeuble SADENA - 34, rue Antoine Primat – CS 40250
Code postal: 69603
Commune postale: VILLEURBANNE Cedex
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Commune postale: GRENOBLE Cedex
Région: Isère🏙️
Téléphone: 04 76 42 90 00📞
URL: http://www.telerecours.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cc du massif du vercors
Numéro d'enregistrement national: 24380102400072
Adresse postale: 19 chemin de la Croix Margot
Code postal: 38250
Commune postale: Villard de Lans
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.public@vercors.org📧
Téléphone: 04 76 95 08 96📞
URL: https://www.vercors.org/fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice
administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice
administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être
exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
9 R.C.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé
dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du
CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la
décision de l’organisme.