Le présent accord-cadre alloti en 16 lots, concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre de services donnant lieu à bons de commande avec 1 opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans du 1.8.2020 au 31.7.2022. Il peut-être reconduit 1 fois pour une nouvelle période de 2 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne
2020-TESH-001”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre alloti en 16 lots, concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de...”
Brève description
Le présent accord-cadre alloti en 16 lots, concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre de services donnant lieu à bons de commande avec 1 opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans du 1.8.2020 au 31.7.2022. Il peut-être reconduit 1 fois pour une nouvelle période de 2 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chatellerault
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché:
“Exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-08-01 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut-être reconduit 1 fois pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.7.2024.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible 1 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lencloitre/Thure/Saint-Gervais
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loudun/L Trois-Moutiers/Monts-sur-Guesnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montcontour/Saint-Jean-de-Sauves/Mirebeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouille/Latille
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jaunay-Marigny/Neuville-de-Poitou
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cenon-sur-Vienne/Vouneuil-sur-Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauvigny/Saint-Savin
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montmorillon/La Trimouille
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lussac-les-Châteaux/Verrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gencay/La Villedieu-du-Clain
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vivonne/Lusignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Civray/Charroux/Isle-Jourdain/Availles-Limouzine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poitiers Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poitiers Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Avec véhicules permettant le transport de fauteuils roulants (UFR)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Certificat d'inscription au registre de transport public routier de personnes (ou registre subséquent) ou Autorisation de stationnement (ADS) de taxi...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Certificat d'inscription au registre de transport public routier de personnes (ou registre subséquent) ou Autorisation de stationnement (ADS) de taxi (exigence obligatoire). Licences de transport par route pour compte d'autrui: copie des licences ou attestation sur l'honneur de disposer des licences nécessaires à l'exécution des prestations.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: Utilisation de moyens électroniques pour le dépôt des offres.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-06-25 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Pour information, la date d'ouverture des offres indiquée dans le présent avis n'a qu'une valeur indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur accepte les plis uniquement sous-forme dématérialisée selon les dispositions prévues au règlement de la consultation. Les candidats...”
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis uniquement sous-forme dématérialisée selon les dispositions prévues au règlement de la consultation. Les candidats pourront obtenir gratuitement le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres, par retrait sur la plate forme de dématérialisation des marchés publics accessible sous l'adresse internet suivante: https://marches.departement86.fr — Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les renseignements complémentaires seront communiqués 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres si une demande est parvenue au plus tard 10 jours avant cette date. L'attribution des lots limitée à 5 par soumissionnaire, se fera dans l'ordre d'importance des montants financiers constatés par lot avant le lancement de la consultation comme indiqué dans le règlement de la consultation. Dans l'hypothèse où après attribution des lots aux soumissionnaires retenus, 1 ou plusieurs lots ne pourraient pas être attribués au motif qu'il n'y a eu qu'un seul soumissionnaire, mais qui s'est déjà vu attribué le nombre maximum de lots, il pourra être dérogé à la règle d'attribution à 1 soumissionnaire de 5 lots maximum. Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants: le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) et le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal aadministratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 019-042097 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-06-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— le présent accord-cadre alloti en seize lots, concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de...”
Brève description
— le présent accord-cadre alloti en seize lots, concerne l'exécution des services publics de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap du département de la Vienne;
— il s'agit d'un accord-cadre de services donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique par lot, sans montant minimum ni montant maximum;
— l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans du 1.8.2020 au 31.7.2022. Il peut être reconduit une fois pour une nouvelle période de deux ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 475 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Châtellerault
Description
Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 1: Châtellerault.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Formation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options: — marché reconductible une fois.
Champ d'application du marché
Titre: Lencloître/Thuré/Saint-Gervais
Description
Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 2:...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 2: Lencloître/Thuré/Saint-Gervais.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Loudun /Les Trois-Moutiers/Monts-sur-Guesnes
Description
Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 3:...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 3: Loudun/Trois-Moutiers/Monts-sur-Guesnes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Moncontour/Saint-Jean-de-Sauves/Mirebeau
Description
Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 4:...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 4: Moncontour/Saint-Jean-de-Sauves/Mirebeau.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Vouillé/Latillé
Description
Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 5: Vouillé/Latillé.”
Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 6:...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 6: Jaunay-Marigny/Neuville-de-Poitou.
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Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 7:...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 7: Cenon-sur-Vienne/Vouneuil-sur-Vienne.
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Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 8: Chauvigny/Saint-Savin”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 8: Chauvigny/Saint-Savin
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Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 9: Montmorillon/La...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 9: Montmorillon/La Trimouille.
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Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 10:...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 10: Lussac-les-Châteaux/Verrières.
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Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 11: Gencay/La...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 11: Gencay/La Villedieu-du-Clain.
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Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 12: Civonne/Lusignan.”
Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 13:...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 13: Civray/Charroux/Isle-Jourdain/Availles-Limouzine.
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Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 14: Poitiers Nord-Est.”
Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 15: Poitiers Sud-Ouest.”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 15: Poitiers Sud-Ouest.
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Description du marché:
“— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 16: avec véhicules...”
Description du marché
— exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Vienne — lot 16: avec véhicules permettant le transport de fauteuils roulants (UFR).
Procédure Type de procédure
Procédure accélérée: — utilisation de moyens électroniques pour le dépôt des offres.
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 019-042097
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Exécution des services publics de transport scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap”
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Châtellerault
Date de conclusion du contrat: 2020-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Titi Floris Scop SA
Numéro d'enregistrement national: 48788417300104
Adresse postale: 7, rue Louis Blériot
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240763844📞
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 504 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Lencloître/Thuré/Saint-Gervais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Fiacres girondins
Numéro d'enregistrement national: 48271448200023
Adresse postale: Centre Émeraude — 61-69, rue Camille Pelletan — Cedex 35
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Téléphone: +33 556401283📞
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 968 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Loudun/Trois-Moutiers/Monts-sur-Guesnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Centre Émeraude — 61-69, rue Camille Pelletan — Cidex 35
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 286 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Montcontour/Saint-Jean-de-Sauves/Mirebeau
Nom et adresse du contractant
Nom: Adiate évolution
Numéro d'enregistrement national: 49128400600088
Adresse postale: 122, avenue Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Téléphone: +33 169401518📞
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 901 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Vouillé/Latillé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Astruc mobility
Numéro d'enregistrement national: 81301004800011
Adresse postale: 22, rue des Renoncules
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85000
Téléphone: +33 651961640📞
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 253 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Jaunay-Marigny/Neuville-de-Poitou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 717 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Cenon-sur-Vienne/Vouneuil-sur-Vienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 454 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Chauvigny/Saint-Savin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 571 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Montmorillon/La Trimouille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 879 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lussac-les-Châteaux/Verrières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 474 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Gencay/La Villedieu-du-Clain
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Centre Émeraude - 61-69, rue Camille Pelletan — Cedex 35
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 546 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Vivonne/Lusignan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 479 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Civray/Charroux/Isle-Jourdain/Availles-Limouzine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 398 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Poitiers Nord-Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 468 892 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Poitiers Sud-Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 358 446 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Avec véhicules permettant le transport de fauteuils roulants (UFR)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 232 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15, rue Blossac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'article 4 de la loi nº 78-753 du 17.7.1978...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'article 4 de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 sur prise de rendez-vous à la direction des routes pôle administratif/Marchés — téléport 1 — immeuble @3 — 1 étage — 86960 Futuroscope Chasseneuil — tel +33 5 49629109 ou 9113;
— l'accord-cadre est passé sans montant minimun ni maximum. Par conséquent la valeur totale du marché pour chaque lot correspond à l'évaluation sur la base des quantitatifs 2019/2020 fournie par le titulaire, ayant servi à la comparaison des offres pour le sous critère nº 1 du prix des prestations.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15, rue Blossac
Source: OJS 2020/S 114-277085 (2020-06-10)