Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier

Département de l'Allier

Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «traditionnel» pour se rendre dans leur établissement scolaire. De manière accessoire, ces transports pourront également être mis à disposition des élèves ainsi que des éventuels accompagnateurs lors de déplacements liés à des manifestations organisées par le département (exemple: Conseil départemental des jeunes).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-10 Avis de marché
2020-06-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Allier
Numéro d'enregistrement national: 22030001600080
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo
Commune postale: Moulins
Code postal: 03016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 470344003 📞
Courrier électronique: correspondance-mp@allier.fr 📧
Région: Allier 🏙️
URL: http://www.allier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.allier.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏
URL de participation: http://www.allier.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier 1-20s0009”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bourbon l'Archambault
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Description du marché: Secteur de Bourbon l'Archambault.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 4. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Cérilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Secteur de Cérilly.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 4. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Commentry — Montmarault
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Secteur de Commentry — Montmarault.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 5. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Cosne-d'Allier
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Secteur de Cosne-d'Allier.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 4. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Dompierre-sur-Besbre
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Secteur de Dompierre-sur-Besbre.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 5. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Gannat
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Secteur de Gannat.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 5. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Lapalisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Secteur de Lapalisse.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 4. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Le Donjon
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Secteur Le Donjon.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 4. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Le Mayet de Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Secteur Le Mayet de Montagne.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 4. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Montluçon
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secteur de Montluçon.
Informations complémentaires:
“Lot mono-attributaire, sans montant mini — maxi. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous: — année...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Secteur de Moulins.
Informations complémentaires:
“Lot mono-attributaire, sans montant mini ni maxi. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous: — année...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini ni maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 5. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Varennes-sur-Allier
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Secteur de Varennes-sur-Allier.
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire, sans montant mini ni maxi. Nombre d'attributaires: mini: 3/maxi: 5. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Vichy
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Secteur de Vichy
Informations complémentaires:
“Lot mono-attributaire, sans montant mini ni maxi. À titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous: — année...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, —...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“En application du décret nº 85-891 du 16.8.1985 modifié, et de l'article L. 1421-1 du code des transports, ces prestations doivent être réalisées par un...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-17 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative, — référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 030-070004 (2020-02-10)
Avis d'attribution de marché (2020-06-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1, avenue Victor Hugo

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 935 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bourbon-l'Archambault
Description
Description du marché: — secteur de Bourbon-l'Archambault.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi; — nombre d'attributaires: —— mini:3; —— maxi: 4; — à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Cérilly.
Informations complémentaires:
“— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi; — nombre d'attributaires: —— mini:3; —— maxi: 4; — à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Commentry — Montmarault.
Informations complémentaires:
“Lot multi attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:5 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Cosne-d'Allier.
Informations complémentaires:
“Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires:mini:3/maxi:4 a titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Dompierre-sur-Besbre.
Informations complémentaires:
“— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi; — nombre d'attributaires: —— mini:3; —— maxi: 5; — à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Gannat.
Informations complémentaires:
“Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:5 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Lapalisse.
Informations complémentaires:
“— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi; — nombre d'attributaires: —— mini:3; —— maxi: 4; — à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Secteur le Donjon
Description
Description du marché: — secteur le Donjon.
Informations complémentaires:
“Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:4 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Secteur le Mayet-de-Montagne
Description
Description du marché: — secteur le Mayet-de-Montagne.
Informations complémentaires:
“Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:4 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Montluçon.
Informations complémentaires:
“— lot mono-attributaire, sans montant mini-maxi; — à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous: —— année...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Moulins.
Informations complémentaires:
“Lot mono attributaire,sans montant minini maxi. A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule.
Informations complémentaires:
“Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:5 A titre purement indicatif,des éléments chiffrés pour ce secteur sont...”    Afficher plus
Description du marché: — secteur de Varennes-sur-Allier.
Informations complémentaires:
“Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:5 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Description
Informations complémentaires:
“Lot mono attributaire,sans montant mini-maxi. A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 030-070004

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur de Bourbon-l'Archambault
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177.98 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxibus
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Région: Yonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193.69 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobifrance
Adresse postale: 112, rue du Dr Guerin
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198.05 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177.96 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur de Cérilly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181.42 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209.76 💰

7️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209.65 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179.89 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Secteur de Commentry — Montmarault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184.84 💰

1️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187.54 💰

1️⃣1️⃣
Titre: Secteur de Commentry Montmarault
Nom et adresse du contractant
Nom: JL international
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192.60 💰

1️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174.04 💰

1️⃣3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Adiate Évolution
Adresse postale: 122, avenue Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232.70 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Secteur de Cosne-d'Allier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89.66 💰

1️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101.08 💰

1️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 💰

1️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87.96 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Secteur de Dompierre-sur-Besbre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 571.76 💰

1️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 684.65 💰

2️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 712.31 💰

2️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 556.38 💰

2️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 779.94 💰

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Secteur de Gannat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 279.32 💰

2️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297.99 💰

2️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320.30 💰

2️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296.96 💰

2️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276.62 💰

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Secteur de Lapalisse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178.84 💰

2️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 💰

3️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205.68 💰

3️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178.96 💰

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Secteur Le Donjon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89.86 💰

3️⃣3️⃣
Titre: Secteur le Donjon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84.32 💰

3️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92.85 💰

3️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86.47 💰

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Secteur le Mayet de Montagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90.32 💰

3️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107.44 💰

3️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109.15 💰

3️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89.48 💰

4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur de Montluçon
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pret à Partir
Adresse postale: La Cyti lieu-dit la Couasse Zone C Cap Nord
Commune postale: Avermes
Code postal: 03000
Région: Allier 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1176.42 💰

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur de Moulins
Nom et adresse du contractant
Nom: GIE Siat
Adresse postale: 6, rue Philippe Thomasd
Commune postale: Moulins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 565.60 💰

4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule
Nom et adresse du contractant
Nom: Prêt à Partir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275.10 💰

4️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268.43 💰

4️⃣4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom:
“GPT SARL Berthomier Bourdois — SARL Saint-Pourcain Taxis-SARL ambulances Potel — taxi Saint-Pourcain”
Adresse postale: 23 route de Saulcet
Commune postale: Saint-Pourçain-sur-Sioule
Code postal: 03500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 253.20 💰

4️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299.54 💰

4️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266.90 💰

4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur de Varennes-sur-Allier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262.40 💰

4️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280.86 💰

4️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 298.15 💰

5️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316.77 💰

5️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263.06 💰

5️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur de Vichy
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— les contrats sont des accords-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, — la valeur totale du marché correspond au total journalier estimé...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 6, cours Sablon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative, — référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 115-279846 (2020-06-11)
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