Étude de réparation de cinq ouvrages d'art: — pont d'Orbeil — viaduc de Giroux — pont de Puy-Guillaume — pont SNCF du Breuil — pont de la Réveille

Département du Puy-de-Dôme

Étude de réparation de cinq ouvrages d'art:
— pont d'Orbeil (P0052) RD 9 au Pr 029+389,
— viaduc de Giroux (P1173) RD 906 au Pr 052+060,
— pont de Puy-Guillaume (P0383) RD 63 au Pr 016+530,
— pont SNCF du Breuil-sur-Couze (P0762) RD 214 au Pr 014+660,
— pont de la Réveille (P0310) RD 49 au Pr 016+295.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Puy-de-Dôme

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-27	Avis de marché
2020-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2020-Soa-0001/Jo
Brève description:

Étude de réparation de cinq ouvrages d'art: — pont d'Orbeil (P0052) RD 9 au Pr 029+389, — viaduc de Giroux (P1173) RD 906 au Pr 052+060, — pont de Puy-Guillaume (P0383) RD 63 au Pr 016+530, — pont SNCF du Breuil-sur-Couze (P0762) RD 214 au Pr 014+660, — pont de la Réveille (P0310) RD 49 au Pr 016+295.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Puy-de-Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Téléphone: +33 473422020 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-251439
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Étude de réparation de cinq ouvrages d'art:

— pont d'Orbeil (P0052) RD 9 au Pr 029+389,

— viaduc de Giroux (P1173) RD 906 au Pr 052+060,

— pont de Puy-Guillaume (P0383) RD 63 au Pr 016+530,

— pont SNCF du Breuil-sur-Couze (P0762) RD 214 au Pr 014+660,

— pont de la Réveille (P0310) RD 49 au Pr 016+295.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Pont d'Orbeil
Numéro du lot: 01
Brève description: Pont d'Orbeil.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Un an renouvelable trois fois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Viaduc de Giroux
Numéro du lot: 02
Brève description: Viaduc de Giroux.
Intitulé du lot: Pont Puy-Guilaume
Numéro du lot: 03
Brève description: Pont Puy-Guilaume.
Intitulé du lot: Pont SNCF du Breuil-sur-Couze
Numéro du lot: 04
Brève description: Pont SNCF du Breuil-sur-Couze.
Intitulé du lot: Pont de la Réveille
Numéro du lot: 05
Brève description: Pont de la Réveille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature; pouvoir de la personne habilitée à signer le marché;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— déclaration sur l'honneur que le candidat n'est pas en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22630001000015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: numéro de la consultation: 2020-soa-0001.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet: www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 104-251439 (2020-05-27)

Avis d'attribution de marché (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Étude de réparation de cinq ouvrages d'art: pont d'Orbeil (P0052) RD 9 au PR 029+389 — Viaduc-de-Giroux (P1173) RD 906 au PR 052+060 — pont de Puy-Guillaume (P0383) RD 63 au PR 016+530 — pont SNCF du Breuil-sur-Couze (P0762) RD214 au PR 014+660 — pont de la Réveille (P0310) RD 49 au PR 016+295.

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-504996
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-251439
Numéro JO-S: 207

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pont d'Orbeil.
Viaduc-de-Giroux
Brève description: Viaduc-de-Giroux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom: Sites
Adresse postale: 2 bis avenue du Centre
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Acogec
Adresse postale: 9 avenue Foch
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Bureau d'études ITC
Adresse postale: 9 rue Louis Rosier
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 207-504996 (2020-10-20)

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