Étude de réparation de cinq ouvrages d'art:
— pont d'Orbeil (P0052) RD 9 au Pr 029+389,
— viaduc de Giroux (P1173) RD 906 au Pr 052+060,
— pont de Puy-Guillaume (P0383) RD 63 au Pr 016+530,
— pont SNCF du Breuil-sur-Couze (P0762) RD 214 au Pr 014+660,
— pont de la Réveille (P0310) RD 49 au Pr 016+295.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude de réparation de cinq ouvrages d'art: — pont d'Orbeil — viaduc de Giroux — pont de Puy-Guillaume — pont SNCF du Breuil — pont de la Réveille
2020-Soa-0001/Jo”
Titre
Étude de réparation de cinq ouvrages d'art: — pont d'Orbeil — viaduc de Giroux — pont de Puy-Guillaume — pont SNCF du Breuil — pont de la Réveille
2020-Soa-0001/Jo
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Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Étude de réparation de cinq ouvrages d'art:
— pont d'Orbeil (P0052) RD 9 au Pr 029+389,
— viaduc de Giroux (P1173) RD 906 au Pr 052+060,
— pont de...”
Brève description
Étude de réparation de cinq ouvrages d'art:
— pont d'Orbeil (P0052) RD 9 au Pr 029+389,
— viaduc de Giroux (P1173) RD 906 au Pr 052+060,
— pont de Puy-Guillaume (P0383) RD 63 au Pr 016+530,
— pont SNCF du Breuil-sur-Couze (P0762) RD 214 au Pr 014+660,
— pont de la Réveille (P0310) RD 49 au Pr 016+295.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pont d'Orbeil
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Pont d'Orbeil.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Un an renouvelable trois fois.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viaduc de Giroux
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Viaduc de Giroux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pont Puy-Guilaume
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Pont Puy-Guilaume.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pont SNCF du Breuil-sur-Couze
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Pont SNCF du Breuil-sur-Couze.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pont de la Réveille
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Pont de la Réveille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature; pouvoir de la personne habilitée à signer le marché;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature; pouvoir de la personne habilitée à signer le marché;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur que le candidat n'est pas en redressement judiciaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-29
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: numéro de la consultation: 2020-soa-0001.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 104-251439 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-10-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude de réparation de cinq ouvrages d'art: pont d'Orbeil — Viaduc-de-Giroux — pont de Puy-Guillaume — pont SNCF du Breuil — pont de la Réveille
2020-Soa-0001/Jo”
Titre
Étude de réparation de cinq ouvrages d'art: pont d'Orbeil — Viaduc-de-Giroux — pont de Puy-Guillaume — pont SNCF du Breuil — pont de la Réveille
2020-Soa-0001/Jo
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Brève description:
“Étude de réparation de cinq ouvrages d'art: pont d'Orbeil (P0052) RD 9 au PR 029+389 — Viaduc-de-Giroux (P1173) RD 906 au PR 052+060 — pont de Puy-Guillaume...”
Brève description
Étude de réparation de cinq ouvrages d'art: pont d'Orbeil (P0052) RD 9 au PR 029+389 — Viaduc-de-Giroux (P1173) RD 906 au PR 052+060 — pont de Puy-Guillaume (P0383) RD 63 au PR 016+530 — pont SNCF du Breuil-sur-Couze (P0762) RD214 au PR 014+660 — pont de la Réveille (P0310) RD 49 au PR 016+295.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Pont d'Orbeil.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Viaduc-de-Giroux
Description
Description du marché: Viaduc-de-Giroux.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 104-251439
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Pont d'Orbeil
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Sites
Adresse postale: 2 bis avenue du Centre
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Viaduc-de-Giroux
Nom et adresse du contractant
Nom: Acogec
Adresse postale: 9 avenue Foch
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 4 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Pont Puy-Guilaume
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau d'études ITC
Adresse postale: 9 rue Louis Rosier
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Pont SNCF du Breuil-sur-Couze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Pont de la Réveille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 207-504996 (2020-10-20)