Le présent marché a pour objet l'entretien, réparation et services associés des matériels roulants du service collecte du Grand Avignon (notamment benne à ordures ménagères, bras, hayons, pneumatiques...). Les cinq lots de la procédure sont des accords-cadres mono-attributaires qui s'exécuteront par voie de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, réparation et services associés des matériels roulants du service collecte du Grand Avignon
20fc015”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien, réparation et services associés des matériels roulants du service collecte du Grand Avignon (notamment benne à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien, réparation et services associés des matériels roulants du service collecte du Grand Avignon (notamment benne à ordures ménagères, bras, hayons, pneumatiques...). Les cinq lots de la procédure sont des accords-cadres mono-attributaires qui s'exécuteront par voie de bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de maintenance des bennes à ordures ménagères, du lève conteneur, des bras, grue et hayon élévateur” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant📦
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de levage de bennes📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 65 000 EUR HT et un montant maximal...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 65 000 EUR HT et un montant maximal annuel de dépense de 260 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les autres modalités concernant la reconduction sont indiquées dans les pièces du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de réparation des bennes à ordures ménagères, du lève conteneur, des bras, grue et hayon élévateur” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 75 000 EUR HT et un montant maximal...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 75 000 EUR HT et un montant maximal annuel de dépense de 300 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reconditionnement des bennes à ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 15 000 EUR HT et un montant maximal...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 15 000 EUR HT et un montant maximal annuel de dépense de 60 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Visite et contrôle réglementaire obligatoire (visite général périodique des BOM, contrôle bras de poly benne, contrôle hayon élévateur, contrôle Packmat,...”
Titre
Visite et contrôle réglementaire obligatoire (visite général périodique des BOM, contrôle bras de poly benne, contrôle hayon élévateur, contrôle Packmat, chariot élévateur, transpalette)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique📦
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 10 000 EUR HT et un montant maximal...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 10 000 EUR HT et un montant maximal annuel de dépense de 40 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de fourniture, pose et visites techniques pour les pneumatiques des véhicules du service collecte du Grand Avignon” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 30 000 EUR HT et un montant maximal...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimal annuel de dépense de 30 000 EUR HT et un montant maximal annuel de dépense de 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées au règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées au règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées au règlement de la consultation.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le présent marché est entièrement financé sur les ressources propres de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon, budget collecte, sections fonctionnement et investissement. Aucune clause de garantie financière prévue (sauf pour l'avance). Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance. Périodicité des demandes de paiement: le titulaire transmettra une seule et unique facture mensuelle selon les modalités indiquées aux pièces du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-04
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-05
07:45 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège administratif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — pour retrouver cet avis intégral,accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20fc015. Une visite sur site est possible. Les conditions de visites sont les suivantes: il est rappelé que la visite n'est en aucun cas obligatoire. Les candidats souhaitant effectuer une visite sont invités à contacter M. Franck Lecuivre à l'adresse franck.lecuivre@grandavignon.fr, M. Pascal Bonnin à l'adresse pascal.bonnin@grandavignon.fr et M. Régis Vaz à l'adresse regis.vaz@grandavignon.fr — les candidats veilleront à effectuer leur demande suffisamment longtemps à l'avance afin d'organiser cette visite. L'ouverture des plis se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 082-193736 (2020-04-22)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— le présent marché a pour objet l'entretien, réparation et services associés des matériels roulants du service collecte du Grand Avignon (notamment benne à...”
Brève description
— le présent marché a pour objet l'entretien, réparation et services associés des matériels roulants du service collecte du Grand Avignon (notamment benne à ordures ménagères, bras, hayons, pneumatiques...);
— les 5 lots de la procédure sont des accords-cadres mono-attributaires qui s'exécuteront par voie de bons de commande;
— les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an reconductible trois fois (soit quatre ans maximum);
— les montants minimums et maximums annuels sont en EUR HT:
—— lot nº 1 : 65 000/260 000;
—— pour le lot nº 2 : 75 000/300 000;
—— pour le lot nº 3 : 15 000/60 000;
—— pour le lot nº 4 : 10 000/40 000;
— ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 65 000 EUR HT et un montant maximum...”
Description du marché
— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 65 000 EUR HT et un montant maximum annuel de dépense de 260 000 EUR HT;
— les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 75 000 EUR HT et un montant maximum...”
Description du marché
— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 75 000 EUR HT et un montant maximum annuel de dépense de 300 000 EUR HT;
— les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre,en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre,en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché:
“— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 15 000 EUR HT et un montant maximum...”
Description du marché
— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 15 000 EUR HT et un montant maximum annuel de dépense de 60 000 EUR HT;
— les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre,en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre,en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Visite et contrôle réglementaire obligatoire (visite général périodique des Bom, contrôle bras de poly benne, contrôle hayon élévateur, contrôle Packmat,...”
Titre
Visite et contrôle réglementaire obligatoire (visite général périodique des Bom, contrôle bras de poly benne, contrôle hayon élévateur, contrôle Packmat, chariot élévateur, transpalette)
Afficher plus Description
Description du marché:
“— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 10 000 EUR HT et un montant maximum...”
Description du marché
— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de dépense de 40 000 EUR HT;
— les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Afficher plus
Description du marché:
“— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 30 000 EUR HT et un montant maximum...”
Description du marché
— accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande avec un montant minimum annuel de dépense de 30 000 EUR HT et un montant maximum annuel de dépense de 120 000 EUR HT;
— les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 082-193736
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Prestation de maintenance des bennes à ordures ménagères, du lève conteneur, des bras, grue et hayon élévateur”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: BRO Méridionale de voirie
Adresse postale: 1 avenue de l'Étang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Prestation de réparation des bennes à ordures ménagères, du lève conteneur, des bras, grue et hayon élévateur” Nom et adresse du contractant
Nom: Bigbenne environnement
Adresse postale: 264 avenue Sainte-Catherine
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Reconditionnement des bennes à ordures ménagères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Visite et contrôle réglementaire obligatoire (visite général périodique des Bom, contrôle bras de poly benne, contrôle hayon élévateur, contrôle Packmat,...”
Titre
Visite et contrôle réglementaire obligatoire (visite général périodique des Bom, contrôle bras de poly benne, contrôle hayon élévateur, contrôle Packmat, chariot élévateur, transpalette)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiconsult exploitation
Adresse postale: 7 - 9 rue Jean Mermoz
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Prestations de fourniture, pose et visites techniques pour les pneumatiques des véhicules du service collecte du Grand Avignon” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Voies et délais des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel...”
Voies et délais des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Le lot nº 5 est déclaré sans suite. Il sera relancé ultérieurement.
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Source: OJS 2020/S 134-330477 (2020-07-08)