Entretien, nettoyage, pompage et curage des réseaux d'assainissement des eaux usées privées, du réseau d'eau brute, des différents bassins, fontaines et du port, pour les années 2021 à 2024
Les prestations consistent en des prestations de curage et de pompage. Les prestations comprennent du décapage et du curage hydrodynamique de canalisation pour évacuer tous dépôts: sables, boues, graisses, terres, gravats, calcaires ou bétons.
Accord-cadre à bon de commande avec montants limités suivants pour chaque période annuelle:
— montant minimal: 16 100 EUR HT, montant maximal: 80 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, nettoyage, pompage et curage des réseaux d'assainissement des eaux usées privées, du réseau d'eau brute, des différents bassins, fontaines et du...”
Titre
Entretien, nettoyage, pompage et curage des réseaux d'assainissement des eaux usées privées, du réseau d'eau brute, des différents bassins, fontaines et du port, pour les années 2021 à 2024
2020/Curage
Afficher plus
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Les prestations consistent en des prestations de curage et de pompage. Les prestations comprennent du décapage et du curage hydrodynamique de canalisation...”
Brève description
Les prestations consistent en des prestations de curage et de pompage. Les prestations comprennent du décapage et du curage hydrodynamique de canalisation pour évacuer tous dépôts: sables, boues, graisses, terres, gravats, calcaires ou bétons.
Accord-cadre à bon de commande avec montants limités suivants pour chaque période annuelle:
— montant minimal: 16 100 EUR HT, montant maximal: 80 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Les prestations consistent en des prestations de curage et de pompage. Les prestations comprennent du décapage et du curage hydrodynamique de canalisation...”
Description du marché
Les prestations consistent en des prestations de curage et de pompage. Les prestations comprennent du décapage et du curage hydrodynamique de canalisation pour évacuer tous dépôts: sables, boues, graisses, terres, gravats, calcaires ou bétons.
Accord-cadre à bon de commande avec montants limités suivants pour chaque période annuelle:
— montant minimal: 16 100 EUR HT, montant maximal: 80 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible trois fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2024.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À renouveler en 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Le service des marchés publics est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et 13h30 à 16h30
Période estivale du 6 juillet jusqu'au 28.8.2020 du lundi au vendredi de 8h00 à 15h00.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/ou également par le biais du site de la Ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchés-publics
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet «Correspondance avec l'acheteur».
Coordonnées téléphonique, en cas de difficultés techniques:
Service des marchés: +33 494349394.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacités techniques et professionnelles. Groupement conjoint ou solidaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contra;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 157-382785 (2020-08-11)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations consistent en des prestations de curage et de pompage. Les prestations comprennent du décapage et du curage hydrodynamique de canalisation...”
Brève description
Les prestations consistent en des prestations de curage et de pompage. Les prestations comprennent du décapage et du curage hydrodynamique de canalisation pour évacuer tous dépôts: sables, boues, graisses, terres, gravats, calcaires ou bétons. Accord-cadre à bon de commande avec montants limites suivants pour chaque période annuelle: montant minimal: 16 100 EUR HT, montant maximal: 80 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations consistent en des prestations de curage et de pompage. Les prestations comprennent du décapage et du curage hydrodynamique de canalisation...”
Description du marché
Les prestations consistent en des prestations de curage et de pompage. Les prestations comprennent du décapage et du curage hydrodynamique de canalisation pour évacuer tous dépôts: sables, boues, graisses, terres, gravats, calcaires ou bétons. Accord-cadre à bon de commande avec montants limites suivants pour chaque période annuelle: montant minimal: 16 100 EUR HT, montant maximal: 80 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 157-382785
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Est Assainissement du Var
Adresse postale: 682 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code la commande...”
Accord-cadre à bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code la commande publique, conclu pour une période d'un an allant du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021, puis reconductible trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2024 avec les montants limites suivants pour chacune des années: mini: 16 100 EUR HT, maxi: 80 000 EUR HT. Montant annuel de l'offre retenue: 38 074 EUR HT. Date de signature du marché: 28.12.2020. Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés. Référence de la publicité au BOAMP: nº 20-101079 — avis JOUE: 2020/S 157-382785 envoyés le 11.8.2020. Code NUTS: FRL05. Adresse internet du profil acheteur: http://www.marches-publics.info — Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 006-009884 (2021-01-06)